A proximité de Belfort 90004 Territoire De Belfort
Acheteur : Territoire Habitat 90
44 bis rue Parant
90004 Belfort
Tel : 0384367000
Secteurs d'activité
Électricité.

Fourniture de matériaux et matériels courants du bâtiment pour le compte de Territoire Habitat - Reconsultation lot 04 Electricité

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 07/01/2026
JOUE - 6115-2026
6115-2026 - Résultats
France – Électricité – Fourniture de matériaux et matériels courants du bâtiment pour le compte de Territoire Habitat - Reconsultation lot 04 Electricité
OJ S 4/2026 07/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielTerritoire Habitat 90
Adresse électroniquemarches@th90.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de matériaux et matériels courants du bâtiment pour le compte de Territoire Habitat - Reconsultation lot 04 Electricité
DescriptionFourniture de matériaux et matériels courants du bâtiment pour le compte de Territoire Habitat - Reconsultation lot 04 Electricité
Identifiant de la procédured3363b55-d26b-4ee4-ab83-a9c9b58919a8
Identifiant interne2025-045
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFourniture de matériaux et matériels courants du bâtiment pour le compte de Territoire Habitat - Reconsultation lot 04 Electricité
DescriptionFourniture de matériaux et matériels courants du bâtiment pour le compte de Territoire Habitat - Reconsultation lot 04 Electricité
Identifiant interneIl n'est pas prévu de décomposition en lots.
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique décomposée en 5 sous-critères indiqués dans les documents de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéTerritoire Habitat 90
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéTerritoire Habitat 90
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis200 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre100 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielWILLY LEISSNER
Offre
Identifiant de l’offreOffre WILLY LEISSNER
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre100 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025013900-1
TitreAttributaire 1 - Fourniture de matériaux et matériels courants du bâtiment pour le compte de Territoire Habitat - Reconsultation lot 04 Electricité
Date à laquelle le lauréat a été choisi17/12/2025
Date de conclusion du marché23/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéTerritoire Habitat 90
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre100 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielRUBIN LACAQUE
Offre
Identifiant de l’offreOffre RUBIN LACAQUE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre100 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats2
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025013900-2
TitreAttributaire 2 - Fourniture de matériaux et matériels courants du bâtiment pour le compte de Territoire Habitat - Reconsultation lot 04 Electricité
Date à laquelle le lauréat a été choisi17/12/2025
Date de conclusion du marché23/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéTerritoire Habitat 90
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielTerritoire Habitat 90
Numéro d’enregistrement27900003800026
Adresse postale44 Bis rue André Parant - CS 10489
VilleBELFORT Cedex
Code postal90004
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Point de contactService Marchés Territoire Habitat
Adresse électroniquemarches@th90.fr
Téléphone0384367000
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=2025-045
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement17250005000015
Adresse postale30 rue Charles Nodier
VilleBESANCON
Code postal25000
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone0381826001
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officielComité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Numéro d’enregistrement17540001900014
Adresse postalePréfecture de Meurthe et Moselle 1 rue du Préfet Erignac
VilleNANCY
Code postal54038
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Téléphone0383342565
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officielWILLY LEISSNER
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement58850062900153
Adresse postale2 rue du Forez
VilleWITTENHEIM
Code postal68270
Subdivision pays (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
PaysFrance
Adresse électroniquebelfort@leissner.fr
Téléphone0686858308
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officielRUBIN LACAQUE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement53542027700019
Adresse postale42 rue Carnot
VilleVALDOIE
Code postal90300
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact.valdoie@rubinlacaque.fr
Téléphone0384466420
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis755598c5-d7ea-4efe-831f-2c9e5ba9c39f  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis05/01/2026 17:09:20 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis6115-2026
Numéro de publication au JO S4/2026
Date de publication07/01/2026