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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Location, livraison, installation, entretien régulier et remplacement de tapis dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché a pour objet la location, la livraison, l'installation, l'entretien régulier et le remplacement de tapis destinés à équiper les différents sites du GHT Nord Franche-Comté. Le titulaire assurera la fourniture d'un service complet incluant : - La mise à disposition initiale des tapis, - Leur entretien régulier (collecte, lavage, désinfection, séchage, restitution), - Le remplacement des tapis détériorés ou non conformes, - Le suivi logistique, la traçabilité et le reporting associés, - La gestion de fin de vie (recyclage, valorisation). Les prestations comprennent notamment : - Les entrées principales et secondaires, - Les couloirs à fort trafic, - Les zones humides (entrées de vestiaires, zones techniques, zones de lavage) Le nombre et la localisation des tapis peuvent évoluer pendant la durée du marché selon les besoins de l'établissement. La fourniture et la pose du flocage des tapis sont réalisées par le titulaire, sur la base des éléments transmis par le pouvoir adjudicateur (logos, chartes graphiques, formats et instructions techniques). L'Hôpital Nord Franche Comté est le Pouvoir Adjudicateur de la présente consultation
Identifiant de la procédure: 0ebb29cc-5f4d-46e2-9698-1788e4f1bba3
Identifiant interne: GHT-2025-044
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39531000 Tapis
Nomenclature complémentaire (cpv): 90910000 Services de nettoyage
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Location, livraison, installation, entretien régulier et remplacement de tapis dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché a pour objet la location, la livraison, l'installation, l'entretien régulier et le remplacement de tapis destinés à équiper les différents sites du GHT Nord Franche-Comté. Le titulaire assurera la fourniture d'un service complet incluant : - La mise à disposition initiale des tapis, - Leur entretien régulier (collecte, lavage, désinfection, séchage, restitution), - Le remplacement des tapis détériorés ou non conformes, - Le suivi logistique, la traçabilité et le reporting associés, - La gestion de fin de vie (recyclage, valorisation). Les prestations comprennent notamment : - Les entrées principales et secondaires, - Les couloirs à fort trafic, - Les zones humides (entrées de vestiaires, zones techniques, zones de lavage) Le nombre et la localisation des tapis peuvent évoluer pendant la durée du marché selon les besoins de l'établissement. La fourniture et la pose du flocage des tapis sont réalisées par le titulaire, sur la base des éléments transmis par le pouvoir adjudicateur (logos, chartes graphiques, formats et instructions techniques). L'Hôpital Nord Franche Comté est le Pouvoir Adjudicateur de la présente consultation
Identifiant interne: F-PF-1750324
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39531000 Tapis
Nomenclature complémentaire (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 813239-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 60 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ELIS SERVICES
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 60 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-2005
Titre: Location, livraison, installation, entretien régulier et remplacement de tapis dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté
Date de conclusion du marché/concession: 20/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 8B2034F0-C4E6-DA4C-6F59FE5A70730C12
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Numéro d’enregistrement: 80510
Adresse postale: 100 Route De Moval Cs10499 - Trevenans
Ville: Belfort
Code postal: 90015
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Point de contact: MATHIS PASCAL
Téléphone: 0384983000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 8B203523-FDF5-16F5-937172C7E664F1E0
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 8B20354E-F432-5D9A-3A79F735D9703944
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ELIS SERVICES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1750324-1-0-1
Adresse postale: 5 Bd Louis Loucheur
Ville: Saint-Cloud
Code postal: 92210
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 236ee730-b42c-4267-8577-ecc2e2488d82 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 20/01/2026 10:22:26 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 43445-2026
Numéro de publication au JO S: 14/2026
Date de publication: 21/01/2026
