1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Département du Territoire de Belfort
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux d'entretien, de gros entretien et de petits aménagements à réaliser sur le patrimoine bâti du Département du Territoire de Belfort - Relance du lot n° 06 : Revêtements de sols et faïences
Description: Travaux d'entretien, de gros entretien et de petits aménagements à réaliser sur le patrimoine bâti du Département du Territoire de Belfort - Relance du lot n° 06 : Revêtements de sols et faïences
Identifiant de la procédure: 43fa6a07-d33f-450a-975e-fb84ab5a31d6
Identifiant interne: 2026C025
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45431100 Carrelage de sols
Nomenclature complémentaire (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Travaux d'entretien, de gros entretien et de petits aménagements à réaliser sur le patrimoine bâti du Département du Territoire de Belfort - Relance du lot n° 06 : Revêtements de sols et faïences
Description: Travaux d'entretien, de gros entretien et de petits aménagements à réaliser sur le patrimoine bâti du Département du Territoire de Belfort - Relance du lot n° 06 : Revêtements de sols et faïences
Identifiant interne: 20260036
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432110 Travaux de pose de sols
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 6 Place de la Révolution française
Ville: Belfort
Code postal: 90000
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Département du Territoire de Belfort
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département du Territoire de Belfort
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Département du Territoire de Belfort
Numéro d’enregistrement: 22900001300040
Adresse postale: 6 Place de la Révolution française
Ville: Belfort
Code postal: 90000
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Point de contact: Service de la Commande Publique
Téléphone: 0384909090
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Numéro d’enregistrement: 172 500 050 00015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 8435c70e-c938-4ca1-bf17-26375f36b625 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 27/03/2026 10:42:57 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 215967-2026
Numéro de publication au JO S: 62/2026
Date de publication: 30/03/2026
