A proximité de Belfort 90000 Territoire De Belfort
Acheteur : Département du Territoire de Belfort
6 place de la Révolution françqie
90020 Belfort
Tel : 0384909037
2 Lots
Lot 1
lot 1 : nettoyage des vitres
Lot 2
lot 2 : nettoyage des verrières
Secteurs d'activité
Services de nettoyage de vitres.

Nettoyage des vitres des bâtiments et autres sites du Territoire de Belfort

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 24/12/2025
JOUE - 862245-2025
862245-2025 - Résultats
France – Services de nettoyage de vitres – Nettoyage des vitres des bâtiments et autres sites du Territoire de Belfort
OJ S 248/2025 24/12/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Adresse électroniquedcpm@territoiredebelfort.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreNettoyage des vitres des bâtiments et autres sites du Territoire de Belfort
DescriptionNettoyage des vitres des bâtiments et autres sites du Territoire de Belfort
Identifiant de la procédureab6af060-605e-498e-a518-70b8cc220540
Avis précédent87447ee9-f41a-4381-9408-1d228c6fbe02-01
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90911300 Services de nettoyage de vitres
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale6 place de la Révolution française  
VilleBelfort
Code postal90000
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titrelot 1 : nettoyage des vitres
DescriptionNettoyage des vitres
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale6 place de la Révolution Française  
VilleBelfort
Code postal90000
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionProposition en terme de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformance insertion professionnelle
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours: Voir règlement de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Organisation qui signe le marchéDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
5.1.
LotLOT-0002
Titrelot 2 : nettoyage des verrières
DescriptionNettoyage des vitres
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale6 place de la Révolution Française  
VilleBelfort
Code postal90000
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionProposition en terme de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformance en matière d'insertion professionnelle
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Informations relatives aux délais de recours: Voir règlement de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis380 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis380 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre280 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielHouberdon Nettoyage Services
Offre
Identifiant de l’offreOffre 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre0,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025C067
Date de conclusion du marché09/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre586279-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre100 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielHouberdon Nettoyage Services
Offre
Identifiant de l’offreOffre 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre0,00 EUR
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025C067
Date de conclusion du marché09/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre586279-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Numéro d’enregistrement22900001300040
Adresse postaleService de la Commande Publique 6 Place de la Révolution française
VilleBelfort
Code postal90000
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Adresse électroniquedcpm@territoiredebelfort.fr
Téléphone0384909037
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officielHouberdon Nettoyage Services
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement379 566 649 00065
Adresse postale1078, avenue Oehmichen
VilleETUPES
Code postal25460
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Prestataire de services de passation de marché
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement172 500 050 00015
Adresse postale30, rue Charles Nodier
VilleBesançon
Code postal25000
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis3bb30c7e-0646-4e02-90d6-0222954b40a5  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis22/12/2025 17:01:56 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis862245-2025
Numéro de publication au JO S248/2025
Date de publication24/12/2025