A proximité de Belfort 90000 Territoire De Belfort
Acheteur : Département du Territoire de Belfort
6 place de la Révolution françqie
90020 Belfort
Tel : 0384285490
  Reste 20 jours - Date de clôture estimée : 09/11/2026  
Secteurs d'activité
Services d'architecture, d'ingénierie et de planification.

Concours en vue de la désignation d'un maître d'oeuvre pour la construction de la Maison Départementale du Malsaucy

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/10/2026
JOUE - 699937-2026
699937-2026 - Mise en concurrence
France – Services d'architecture, d'ingénierie et de planification – Concours en vue de la désignation d'un maître d'oeuvre pour la construction de la Maison Départementale du Malsaucy
OJ S 196/2026 09/10/2026
Avis de concours
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Département du Territoire de Belfort
Adresse électronique: jmary@sodeb-belfort.com
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Concours en vue de la désignation d'un maître d'oeuvre pour la construction de la Maison Départementale du Malsaucy
Description: Voir programme détaillé joint au règlement de concours
Identifiant de la procédure: 8f579d49-4b4b-41c7-8e70-a67c3a94ca61
Identifiant interne: 07M008-MdM
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature complémentaire (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Concours en vue de la désignation d'un maître d'oeuvre pour la construction de la Maison Départementale du Malsaucy
Description: Voir programme détaillé joint au règlement de concours
Identifiant interne: S-PF-77525
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature complémentaire (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Site du Malsaucy  
Ville: Sermamagny
Code postal: 90300
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Modalités de sélection du concours: 
La décision du jury est contraignante pour l’acheteur: non
Prime: 
Rang du candidat recevant la prime: 1
Informations complémentaires: 30 000 euro(s) HT30 jours
Tout marché de services faisant suite au concours sera attribué à l’un des lauréats du concours
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 09/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SODEB
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 099F3A78-98FA-BF40-013AEFCB24AAA3C7
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Département du Territoire de Belfort
Numéro d’enregistrement: 5727
Adresse postale: Mandataire : Société Publique Locale Belfort Aménagement Hôtel de Ville - Place d'Armes
Ville: Belfort
Code postal: 90000
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Point de contact: BOUQUET Florian
Adresse électronique: jmary@sodeb-belfort.com
Téléphone: 0384285490
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SODEB
Numéro d’enregistrement: 099F3A96-D745-FE05-CD215439EA64D1BA
Adresse postale: Jonxion 1 1 Avenue de la Gare Tgv
Ville: Meroux-Moval
Code postal: 90400
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Adresse électronique: j.mary@sodeb-belfort.com
Téléphone: 0384285490
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 099F3AA5-9555-43AA-53C0A0192FBAC0FC
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 099F3AB4-0C6C-5C21-5B960CB0D7BCB7A7
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ef2a3170-f23a-4299-94ba-2fd383936b72  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de concours
Sous-type d’avis: 23
Date d’envoi de l’avis: 08/10/2026 10:10:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 699937-2026
Numéro de publication au JO S: 196/2026
Date de publication: 09/10/2026