A proximité de Belfort 90000 Territoire De Belfort
Acheteur : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
6 place de la Révolution françqie
90020 Belfort
Tel : 0384909037
3 Lots
Lot 1
Travaux d'enrobés - CER de Belfort et Saint-Germain-le-Châtelet
Lot 2
Travaux d'enrobés - CER de Joncherey et Giromagny
Lot 3
Traitement de matériaux pollués aux H.A.P.
Secteurs d'activité
Matériaux routiers enrobés.
Travaux de construction de routes.
Travaux de revêtement de routes.

Travaux de revêtements enrobés

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/07/2025
JOUE - 425890-2025
425890-2025 - Résultats
France – Travaux de construction de routes – Travaux de revêtements enrobés
OJ S 124/2025 02/07/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Adresse électroniquemarches@territoiredebelfort.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreTravaux de revêtements enrobés
DescriptionTravaux de revêtements enrobés Voir RC
Identifiant de la procédurefd9883ad-377e-4db1-a8ad-9d42dc38a34b
Avis précédent5743f8bb-3e3c-47f1-9c74-3d892fe6871f-01
Identifiant interne2025C001-0
Type de procédureOuverte
Principales caractéristiques de la procédureVoir RC
2.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233120 Travaux de construction de routes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44113310 Matériaux routiers enrobés
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBELFORT
Code postal90000
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreTravaux d'enrobés - CER de Belfort et Saint-Germain-le-Châtelet
DescriptionTravaux d'enrobés - CER de Belfort et Saint-Germain-le-Châtelet
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233220 Travaux de revêtement de routes
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBELFORT
Code postal90000
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée42 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution0,50
Critère
TypeCoût
DescriptionTechnique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution0,40
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution0,10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours: Voir RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Organisation qui signe le marchéDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
5.1.
LotLOT-0004
TitreTravaux d'enrobés - CER de Joncherey et Giromagny
DescriptionTravaux d'enrobés - CER de Joncherey et Giromagny
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233120 Travaux de construction de routes
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBELFORT
Code postal90000
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée42 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution0,50
Critère
TypeCoût
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution0,40
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution0,10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours: Voir RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Organisation qui signe le marchéDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
5.1.
LotLOT-0005
TitreTraitement de matériaux pollués aux H.A.P.
DescriptionTraitement de matériaux pollués aux H.A.P.
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233120 Travaux de construction de routes
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBELFORT
Code postal90000
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée42 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution0,55
Critère
TypeCoût
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution0,40
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution0,05
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours: Voir RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Organisation qui signe le marchéDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis2 567 280,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis2 567 280,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 314 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCOLAS France Etablissement Franche-Comté Nord
Offre
Identifiant de l’offreOffre COLAS France - Lot n° 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre1 314 600,00 EUR
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi30/04/2025
Date de conclusion du marché02/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre2516880-2025
Organisation qui signe le marchéDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre168 980,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielLINGENHELD ENVIRONNEMENT
Offre
Identifiant de l’offreOffre LINGENHELD ENVIRONNEMENT Lot n° 3
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Valeur de l'offre168 980,00 EUR
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi30/04/2025
Date de conclusion du marché02/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre2516880-2025
Organisation qui signe le marchéDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 083 699,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielROGER MARTIN
Offre
Identifiant de l’offreOffre ROGER MARTIN Lot n° 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre1 083 699,00 EUR
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi30/04/2025
Date de conclusion du marché02/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre2516880-2025
Organisation qui signe le marchéDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Numéro d’enregistrement22900001300040
DépartementDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
VilleBELFORT
Code postal90000
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@territoiredebelfort.fr
Téléphone03 84 90 90 90
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement17250005000015
VilleBesançon
Code postal25000
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielCOLAS France Etablissement Franche-Comté Nord
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement32933888301888
Adresse postaleCS 90607 - EGUENIGUE
VilleBELFORT CEDEX
Code postal90023
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officielLINGENHELD ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement38535103600053
Adresse postaleChemin du Hitzthal Carrefour Bellevue
VilleOBERSCHAEFFOLSHEIM
Code postal67203
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officielROGER MARTIN
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement39133844900021
Adresse postale9 route de Montbéliard
VilleANDELNANS
Code postal90400
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisa5f2660b-9136-4cb9-911d-6ec73930c51e  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis01/07/2025 14:34:19 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis425890-2025
Numéro de publication au JO S124/2025
Date de publication02/07/2025