A proximité de Belfort 90000 Territoire De Belfort
Acheteur : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
6 place de la Révolution françqie
90020 Belfort
Tel : 0384909090
Secteurs d'activité
Matériaux routiers enrobés.
Travaux de construction de routes.

Travaux de revêtements enrobés - CER de Joncherey et Giromagny

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 27/04/2026
JOUE - 285872-2026
285872-2026 - Résultats
France – Travaux de construction de routes – Travaux de revêtements enrobés - CER de Joncherey et Giromagny
OJ S 81/2026 27/04/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Adresse électroniquemarches@territoiredebelfort.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreTravaux de revêtements enrobés - CER de Joncherey et Giromagny
DescriptionFourniture, transport et mise en oeuvre de matériaux enrobés sur les routes départementales du Territoire de Belfort pour les Centres d'exploitation routiers (CER) de Joncherey et de Giromagny.
Identifiant de la procéduref56470c8-84e5-4eb9-b1f1-d4bfa4352c9a
Avis précédent6ae1ed26-5954-4fb2-bea1-889fa35874be-01
Identifiant interne2025C094
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45233120 Travaux de construction de routes
Nomenclature complémentaire (cpv): 44113310 Matériaux routiers enrobés
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBelfort
Code postal90000
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreTravaux de revêtements enrobés - CER de Joncherey et Giromagny
DescriptionFourniture, transport et mise en oeuvre de matériaux enrobés sur les routes départementales du Territoire de Belfort pour les Centres d'exploitation routiers (CER) de Joncherey et de Giromagny.
Identifiant interne2025C094
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45233120 Travaux de construction de routes
Nomenclature complémentaire (cpv): 44113310 Matériaux routiers enrobés
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBelfort
Code postal90000
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se référer au règlement de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis1 948 484,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSTPI ROUTE
Offre
Identifiant de l’offreOffre STPI ROUTE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre1 948 484,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20250175
TitreTravaux de revêtements enrobés - CER de Joncherey et Giromagny
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi27/02/2026
Date de conclusion du marché/concession17/03/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Numéro d’enregistrement22900001300040
VilleBELFORT
Code postal90000
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@territoiredebelfort.fr
Téléphone0384909090
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielSTPI ROUTE
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement22900001300040
VilleRONCHAMP
Code postal70250
Subdivision pays (NUTS)Haute-Saône (FRC23)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0002
Nom officielTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Numéro d’enregistrement17250005000015
VilleBESANCON
Code postal25000
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis47c910f5-8289-4602-9c91-7114ed715ef3  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis24/04/2026 14:01:44 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis285872-2026
Numéro de publication au JO S81/2026
Date de publication27/04/2026