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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison de jeux, de jouets et de cartes cadeaux pour les services du Département du Territoire de Belfort
Description: Fourniture et livraison de jeux, de jouets et de cartes cadeaux pour les services du Département du Territoire de Belfort
Identifiant de la procédure: e8c6d7f3-4274-4203-91df-19235e4f205c
Avis précédent: 6d6880a3-d120-4290-b4d2-aa36ffb38101-01
Identifiant interne: 2026C026
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37524000 Jeux
Nomenclature complémentaire (cpv): 37520000 Jouets, 37524500 Jeux de stratégie, 30163000 Cartes accréditives, 37531000 Jeux de cartes, 37524600 Jeux de mémoire, 37523000 Puzzles, 22321000 Cartes de Noël, 37524400 Jeux coopératifs, 37524300 Jeux classiques, 37524700 Accessoires de jeux, 37524100 Jeux éducatifs
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Jeux et jouets pour les enfants de 0 à 16 ans
Description: Lot 1 : Jeux et jouets pour les enfants de 0 à 16 ans
Identifiant interne: 20260037
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37524000 Jeux
Nomenclature complémentaire (cpv): 37520000 Jouets, 37524100 Jeux éducatifs, 37524400 Jeux coopératifs
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Montant du devis masqué
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique décomposée en 5 sous-critères : Sous-critère 1 : Moyens humains et techniques proposés pour l'exécution des prestations (équipe dédiée avec le nom et les coordonnées du référent, jours et horaires d'ouverture, fermetures annuelles, etc.) Sous-critère 2 : Qualité des produits proposés Sous-critère 3 : Diversité, étendue et variété de la gamme de jeux et jouets proposés sur catalogue Sous-critère 4 : Description précise du site internet ou de la plateforme du titulaire (fonctionnalités, ergonomie, accessibilité, etc.), avec lien ou adresse permettant d'accéder à la démonstration Sous-critère 5 : Modalités du service après-vente (contacts, délais de remplacement pour les fournitures défectueuses ou non-conformes, etc.)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalités d'exécution décomposées en 2 sous-critères : Sous-critère 1 : Délai proposé Sous-critère 2 : Pertinence des moyens logistiques mis en œuvre pour garantir le respect de l'échéance du 12 décembre de l'année
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental décomposé en 2 sous-critères : Sous-critère 1 : Nombre ou pourcentage de produits écoresponsables dans le catalogue du titulaire Sous-critère 2 : Actions en matière d'optimisation de l'impact carbone lié aux livraisons (moyens de livraison utilisés, optimisation des circuits de distribution, engagements en matière d'écoconduite, caractéristiques des véhicules utilisés, etc.)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Jeux pour les personnes âgées, handicapées et public empêché
Description: Lot 2 : Jeux pour les personnes âgées, handicapées et public empêché
Identifiant interne: 20260038
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37524000 Jeux
Nomenclature complémentaire (cpv): 37524600 Jeux de mémoire, 37531000 Jeux de cartes, 37524500 Jeux de stratégie, 37524400 Jeux coopératifs, 37524300 Jeux classiques, 37524100 Jeux éducatifs, 37523000 Puzzles
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix décomposé en 2 sous-critères : Sous-critère 1 : Montant du DQE Sous-critère 2 : Montant du devis masqué
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique décomposée en 4 sous-critères : - Sous-critère 1 : Moyens humains et techniques proposés pour l'exécution des prestations (équipe dédiée avec le nom et les coordonnées du référent, jours et horaires d'ouverture, fermetures annuelles, etc.) Sous-critère 2 : Qualité des produits proposés (jugés sur le descriptif du catalogue) Sous-critère 3 : Diversité, étendue et variété de la gamme de jeux et jouets proposés sur catalogue Sous-critère 4 : Modalités du service après-vente (contacts, délais de remplacement pour les fournitures défectueuses ou non-conformes, etc.)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalités d'exécution décomposées en 2 sous-critères : Sous-critère 1 : Description des modalités de commande, de la prise de commande jusqu'à la livraison des fournitures : organisation, passation, gestion et traitement des commandes, en conformité avec les exigences du marché Sous-critère 2 : Délais de livraison en conformité avec les exigences du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 8
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental décomposé en 2 sous-critères : Sous-critère 1 : Nombre ou pourcentage de produits écoresponsables dans le catalogue du titulaire Sous-critère 2 : Actions en matière d'optimisation de l'impact carbone lié aux livraisons (moyens de livraison utilisés, optimisation des circuits de distribution, engagements en matière d'écoconduite, caractéristiques des véhicules utilisés, etc.)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : Cartes cadeaux
Description: Lot 3 : Cartes cadeaux
Identifiant interne: 20260039
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30163000 Cartes accréditives
Nomenclature complémentaire (cpv): 22321000 Cartes de Noël
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Montant du devis masqué et du coût réel du montant chargé, analysé et noté
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique décomposée en 6 sous-critères : Sous-critère 1 : Fonctionnalités et services de la carte Sous-critère 2 : Accompagnement, assistance, modalités de gestion et qualité du service client Sous-critère 3 : Liste des enseignes affiliées / réseau d'acceptation des titres Sous-critère 4 : Personnalisation de la carte (couleur, logo, message, etc.) Sous-critère 5 : Durée de validité de la carte avant expiration Sous-critère 6 : Protection contre la fraude ou la duplication, garantie de remplacement en cas de perte ou de vol
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 46
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental décomposé en 3 sous-critères : Sous-critère 1 : Matériaux de fabrication des cartes Sous-critère 2 : Procédure de recyclage des cartes Sous-critère 3 : Démarche RSE du candidat
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Organisation qui exécute le paiement: DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 : Jeux et jouets d'extérieurs dits de loisirs
Description: Lot 4 : Jeux et jouets d'extérieurs dits de loisirs
Identifiant interne: 20260040
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37524000 Jeux
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Jours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Montant du devis masqué
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique décomposée en 4 sous-critères : - Sous-critère 1 : Moyens humains et techniques proposés pour l'exécution des prestations (équipe dédiée avec le nom et les coordonnées du référent, jours et horaires d'ouverture, fermetures annuelles, etc.) Sous-critère 2 : Qualité des produits proposés Sous-critère 3 : Diversité, étendue et variété de la gamme de jeux et jouets proposés sur catalogue Sous-critère 4 : Modalités du service après-vente (contacts, délais de remplacement pour les fournitures défectueuses ou non-conformes, etc.)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalités d'exécution décomposées en 2 sous-critères : Sous-critère 1 : Description des modalités de commande, de la prise de commande jusqu'à la livraison des fournitures : organisation, passation, gestion et traitement des commandes, en conformité avec les exigences du marché Sous-critère 2 : Délais de livraison en conformité avec les exigences du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental décomposé en 2 sous-critères : Sous-critère 1 : Nombre ou pourcentage de produits écoresponsables dans le catalogue du titulaire Sous-critère 2 : Actions en matière d'optimisation de l'impact carbone lié aux livraisons (moyens de livraison utilisés, optimisation des circuits de distribution, engagements en matière d'écoconduite, caractéristiques des véhicules utilisés, etc.)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 : Jeux et jouets d'occasion
Description: Lot 5 : Jeux et jouets d'occasion
Identifiant interne: 20260041
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37524000 Jeux
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix décomposé en 2 sous-critères : Sous-critère 1 : Montant du DQE Sous-critère 2 : Montant du devis masqué
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique décomposée en 4 sous-critères : - Sous-critère 1 : Moyens humains et techniques proposés pour l'exécution des prestations (équipe dédiée avec le nom et les coordonnées du référent, jours et horaires d'ouverture, fermetures annuelles, etc.) Sous-critère 2 : Qualité des produits proposés (jugés sur le descriptif du catalogue) Sous-critère 3 : Diversité, étendue et variété de la gamme de jeux et jouets proposés sur catalogue Sous-critère 4 : Modalités du service après-vente (contacts, délais de remplacement pour les fournitures défectueuses ou non-conformes, etc.)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 19
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalités d'exécution décomposées en 2 sous-critères : Sous-critère 1 : Description des modalités de commande, de la prise de commande jusqu'à la livraison des fournitures : organisation, passation, gestion et traitement des commandes, en conformité avec les exigences du marché Sous-critère 2 : Délais de livraison en conformité avec les exigences du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental décomposé en 2 sous-critères : Sous-critère 1 : Nombre ou pourcentage de produits écoresponsables dans le catalogue du titulaire Sous-critère 2 : Actions en matière d'optimisation de l'impact carbone lié aux livraisons (moyens de livraison utilisés, optimisation des circuits de distribution, engagements en matière d'écoconduite, caractéristiques des véhicules utilisés, etc.)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 : Pièces détachées pour jeux et jouets
Description: Lot 6 : Pièces détachées pour jeux et jouets
Identifiant interne: 20260042
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37524000 Jeux
Nomenclature complémentaire (cpv): 37520000 Jouets
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix décomposé en 2 sous-critères : Sous-critère 1 : Montant du DQE Sous-critère 2 : Montant du devis masqué
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique décomposée en 4 sous-critères : - Sous-critère 1 : Moyens humains et techniques proposés pour l'exécution des prestations (équipe dédiée avec le nom et les coordonnées du référent, jours et horaires d'ouverture, fermetures annuelles, etc.) Sous-critère 2 : Qualité des produits proposés (jugés sur le descriptif du catalogue) Sous-critère 3 : Diversité, étendue et variété de la gamme de jeux et jouets proposés sur catalogue Sous-critère 4 : Modalités du service après-vente (contacts, délais de remplacement pour les fournitures défectueuses ou non-conformes, etc.)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalités d'exécution décomposées en 2 sous-critères : Sous-critère 1 : Description des modalités de commande, de la prise de commande jusqu'à la livraison des fournitures : organisation, passation, gestion et traitement des commandes, en conformité avec les exigences du marché Sous-critère 2 : Délais de livraison en conformité avec les exigences du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental décomposé en 2 sous-critères : Sous-critère 1 : Nombre ou pourcentage de produits écoresponsables dans le catalogue du titulaire Sous-critère 2 : Actions en matière d'optimisation de l'impact carbone lié aux livraisons (moyens de livraison utilisés, optimisation des circuits de distribution, engagements en matière d'écoconduite, caractéristiques des véhicules utilisés, etc.)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 10 945,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 10 945,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 001,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SWILE
Offre:
Identifiant de l’offre: SWILE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 10 945,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20260039
Titre: Fourniture et livraison de jeux, de jouets et de cartes cadeaux pour les services du Département du Territoire de Belfort - Lot n° 3 : Cartes cadeaux
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 20/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 387864-2026
Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Numéro d’enregistrement: 22900001300040
Ville: Belfort
Code postal: 90000
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Téléphone: 0384909037
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le contrat
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SWILE
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 82401217300046
Ville: MONTPELLIER
Code postal: 34000
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Numéro d’enregistrement: 172 500 050 00015
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b7d07e79-ee87-41e5-a229-a4d63828ecaf - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 22/09/2026 16:22:51 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 657497-2026
Numéro de publication au JO S: 185/2026
Date de publication: 24/09/2026
