A proximité de Belfort 90000 Territoire De Belfort
Acheteur : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
6 place de la Révolution françqie
90020 Belfort
Tel : 0384909037
2 Lots
Lot 1
Fourniture de produits d'entretien et de consommables d'hygiène - lot 2 : Consommables d'hygiène
Lot 2
Fourniture de produits d'entretien et de consommables d'hygiène - lot 3 : produits d'hygiène et accessoires
Secteurs d'activité
Produits d'entretien des sols.
Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table.

Fourniture de produits d'entretien et de consommables d'hygiène

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 07/01/2026
JOUE - 6269-2026
6269-2026 - Résultats
France – Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table – Fourniture de produits d'entretien et de consommables d'hygiène
OJ S 4/2026 07/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Adresse électroniquedcpm@territoiredebelfort.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de produits d'entretien et de consommables d'hygiène
DescriptionFourniture de produits d'entretien et de consommables d'hygiène
Identifiant de la procédure4569e612-4488-4ecf-8216-5e505bbbc1e2
Avis précédentf75d508c-dfca-4766-b5ef-3ad9693a9748-01
Identifiant interne2025C066
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39812100 Produits d'entretien des sols
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleHôtel du Département du Territoire de Belfort, 6 place de la Révolution française  
VilleBELFORT
Code postal90000
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFourniture de produits d'entretien et de consommables d'hygiène - lot 2 : Consommables d'hygiène
DescriptionFourniture de produits d'entretien et de consommables d'hygiène - lot 2 : Consommables d'hygiène
Identifiant interne20250109
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleHôtel du Département du Territoire de Belfort, 6 place de la Révolution française  
VilleBELFORT
Code postal90000
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionDéfinition et appréciation du critère : Note N établie suivant la formule : N = (No/Ni) x pondération critère prix Avec No montant total de l'offre la moins disante et Ni montant total de l'offre comparée. - BPU (35) - Remise catalogue (5)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution3,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours: Se référer au règlement de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
5.1.
LotLOT-0002
TitreFourniture de produits d'entretien et de consommables d'hygiène - lot 3 : produits d'hygiène et accessoires
DescriptionFourniture de produits d'entretien et de consommables d'hygiène - lot 3 : produits d'hygiène et accessoires
Identifiant interne20250110
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39812100 Produits d'entretien des sols
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleHôtel du Département du Territoire de Belfort, 6 place de la Révolution française  
VilleBELFORT
Code postal90000
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionDéfinition et appréciation du critère : Note N établie suivant la formule : N = (No/Ni) x pondération critère prix Avec No montant total de l'offre la moins disante et Ni montant total de l'offre comparée. - BPU (35) - Remise catalogue (5)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution3,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours: Se référer au règlement de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis54 749,56 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielBHE
Offre
Identifiant de l’offreOffre lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre21 312,85 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché20250109
Date à laquelle le lauréat a été choisi07/11/2025
Date de conclusion du marché08/12/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues6
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielBHE
Offre
Identifiant de l’offreOffre lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre33 436,71 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché20250110
Date à laquelle le lauréat a été choisi07/11/2025
Date de conclusion du marché08/12/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Numéro d’enregistrement22900001300040
Adresse postaleService de la Commande Publique 6 Place de la Révolution française
VilleBelfort
Code postal90000
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Adresse électroniquedcpm@territoiredebelfort.fr
Téléphone0384909037
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement172 500 050 00015
Adresse postale30, Rue Charles Nodier
VilleBESANCON
Code postal25000
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielBHE
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement323 286 245 00051
Adresse postale14, Rue Lavoisier
VilleNUITS-SAINT-GEORGES
Code postal21000
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Prestataire de services de passation de marché
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001, LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis494dc67f-cc92-4814-8adc-741449c0228c  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis05/01/2026 16:21:44 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis6269-2026
Numéro de publication au JO S4/2026
Date de publication07/01/2026