A proximité de Belfort 90000 Territoire De Belfort
Acheteur : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
6 place de la Révolution françqie
90020 Belfort
Tel : 0384909090
3 Lots
Lot 1
Entretien des plantations d'alignement
Lot 2
Abattage, démontage, broyage et dessouchage manuels
Lot 3
Abattage, démontage, broyage et dessouchage mécanisés
Secteurs d'activité
Élagage des arbres.
Services d'exploitation forestière.

Entretien des arbres du Territoire de Belfort

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 07/05/2025
JOUE - 291572-2025
291572-2025 - Résultats
France – Élagage des arbres – Entretien des arbres du Territoire de Belfort
OJ S 88/2025 07/05/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Adresse électroniquecontact@territoiredebelfort.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreEntretien des arbres du Territoire de Belfort
DescriptionEntretien des arbres du Territoire de Belfort
Identifiant de la procédurec0c4e98c-5fc4-4c7d-ac20-78d74f5ca2c6
Avis précédentf4db976f-d293-4ba4-931e-957a95f8f4ea-01
Identifiant interne2024C015
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77341000 Élagage des arbres
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale6 place de la Révolution française  
VilleBELFORT
Code postal90000
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreEntretien des plantations d'alignement
DescriptionEntretien des plantations d'alignement
Identifiant interneLot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77341000 Élagage des arbres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale6 place de la Révolution française 6 place de la Révolution française 6 place de la Révolution française
VilleBELFORT
Code postal90000
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée46 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionVoir RC
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT - Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours: Voir RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Organisation qui signe le marchéDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
5.1.
LotLOT-0002
TitreAbattage, démontage, broyage et dessouchage manuels
DescriptionAbattage, démontage, broyage et dessouchage manuels
Identifiant interneLot n° 2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d'exploitation forestière
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale6 place de la Révolution française 6 place de la Révolution française 6 place de la Révolution française
VilleBELFORT
Code postal90000
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée46 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionSe référer au règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT - Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours: Voir RC
Organisation qui signe le marchéDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
5.1.
LotLOT-0003
TitreAbattage, démontage, broyage et dessouchage mécanisés
DescriptionAbattage, démontage, broyage et dessouchage mécanisés
Identifiant interneLot n° 3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77211100 Services d'exploitation forestière
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale6 place de la Révolution française 6 place de la Révolution française 6 place de la Révolution française
VilleBELFORT
Code postal90000
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée46 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionSe référer au règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT - Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours: Voir RC
Organisation qui signe le marchéDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure1 400 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielFERRARI YANNICK E.I.
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE FERRARI YANNCK E.I. - Lot n° 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi03/03/2025
Date de conclusion du marché03/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSASU BILLOTTE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE SASU BILLOTTE - Lot n° 3
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLot 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi03/03/2025
Date de conclusion du marché05/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielONF VEGETIS SASU
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE ONF VEGETIS - Lot n° 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi03/03/2025
Date de conclusion du marché03/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Numéro d’enregistrement22900001300040
Adresse postale6 place de la Révolution française
VilleBELFORT
Code postal90000
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@territoiredebelfort.fr
Téléphone0384909090
Autres points de contact
Nom officielTribunal administratif de Besançon
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielSASU BILLOTTE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement39252875800015
VilleGranges le bourg
Code postal70400
Subdivision pays (NUTS)Haute-Saône (FRC23)
PaysFrance
Adresse électroniqueinfo@sa-billotte.com
Téléphone0384202328
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officielONF VEGETIS SASU
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement39282364700053
VilleHaguenau
Code postal67500
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Adresse électroniquecommercial.onf-vegetis@onf.fr
Téléphone0618623977
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0002
Nom officielFERRARI YANNICK E.I.
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement75068603200020
VilleAngeot
Code postal90150
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Adresse électroniqueyannick.ferrari@laposte.net
Téléphone0645293569
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis99b29a38-255b-43cc-9c51-4326f6ee8b44  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis06/05/2025 14:04:01 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis291572-2025
Numéro de publication au JO S88/2025
Date de publication07/05/2025