A proximité de Belfort 90000 Territoire De Belfort
Acheteur : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
6 place de la Révolution françqie
90020 Belfort
Tel : 0384909037
Secteurs d'activité
Tracteurs routiers.

Acquisition d'un tracteur semi d'occasion

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 30/01/2025
JOUE - 63942-2025
63942-2025 - Résultats
France – Tracteurs routiers – Acquisition d'un tracteur semi d'occasion
OJ S 21/2025 30/01/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Adresse électroniquedcpm@territoiredebelfort.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAcquisition d'un tracteur semi d'occasion
DescriptionAcquisition d'un tracteur semi d'occasion
Identifiant de la procédured16e19de-01c1-47a9-83bd-5fe190aaaf39
Avis précédent0077ac2a-f575-49d2-ad14-44d13c8feff8-01
Identifiant interne2024C050
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34138000 Tracteurs routiers
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreAcquisition d'un tracteur semi d'occasion
DescriptionAcquisition d'un tracteur semi d'occasion
Identifiant interne2024C050
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34138000 Tracteurs routiers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRoute de Froideval  
VilleBavilliers
Code postal90800
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionprocédure avec négociation avec un seul candidat après appel d'offres infructueux
Ordre d’importance1
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recoursVoir règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Organisation chargée des procédures de recoursDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Organisation qui signe le marchéDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis64 600,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielBourlier Montbeliard
Offre
Identifiant de l’offreBourlier Montbeliard
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024C050
TitreAcquisition d'un tracteur semi d'occasion
Date à laquelle le lauréat a été choisi15/11/2024
Date de conclusion du marché26/11/2024
Organisation qui signe le marchéDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielDEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Numéro d’enregistrement22900001300040
Adresse postaleService de la Commande Publique 6 Place de la Révolution française  
VilleBelfort
Code postal90000
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Adresse électroniquedcpm@territoiredebelfort.fr
Téléphone0384909037
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielBourlier Montbeliard
Numéro d’enregistrement876 950 247 00026
Adresse postale4 Rue des Bouquières, ZI rue de Bouquières  
VilleExincourt
Code postal25400
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis848caa35-90c8-466f-b8dd-cdb801f6c7ca  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis28/01/2025 18:08:50 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis63942-2025
Numéro de publication au JO S21/2025
Date de publication30/01/2025