Avis de marché - Avis n° 25-141253 du 22/12/2025
Département(s) de publication : 90
Annonce n° 25-141253
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Département du Territoire de Belfort
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22900001300040
Ville : BELFORT
Code postal : 90000
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 90
Section 2 - Communication
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service de la commande publique
Adresse mail du contact : dcmp@territoiredebelfort.fr
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : - Arrêté du maire relatif aux locaux : les centres d'hébergement proposés par les prestataires ne devront pas avoir fait l'objet d'une interdiction de la part des services départementaux de Jeunesse et Sports : les justificatifs relatifs à la déclaration devront être fournis par les candidats ; ils devront être assurés en conséquence et répondre aux normes de fonctionnement et de sécurité pour l'accueil des mineurs. - Numéro d'enregistrement DDETSPP : les organismes devront produire le numéro d'enregistrement auprès de la DDETSPP et certifier d'une part être en conformité avec toute réglementation sur les locaux utilisés durant les séjours, et d'autre part qu'une vérification récente de l'état des matériels a été effectuée
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 22/01/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Département du Territoire de Belfort
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Achat de séjours vacances pour les services sociaux du Département du Territoire de Belfort
Code CPV principal - Descripteur principal : 85311300
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Ce marché a pour objet l'achat de séjours vacances pour les services sociaux du Département du Territoire de Belfort
Lieu principal d'exécution du marché : Belfort 90000
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : Lot n°01 : Première colonie 4-5 ans
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal :
Lieu d'exécution du lot : Belfort 90000
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Description du lot : Lot n°02 : Séjours 6-10 ans
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal :
Lieu d'exécution du lot : Belfort 90000
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Description du lot : Lot n°03 : Séjours 11-14 ans
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal :
Lieu d'exécution du lot : Belfort 90000
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Description du lot : Lot n°04 : Séjours 15-17 ans
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal :
Lieu d'exécution du lot : Belfort 90000
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Description du lot : Lot n°05 : Séjours adaptés 4-17 ans avec accompagnement renforcé et spécifique
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal :
Lieu d'exécution du lot : Belfort 90000
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/12/2025
