1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACHAT D'UN CAMION D'OCCASION
Description: La consultation a pour objet l'acquisition d'un camion d'occasion de 19 tonnes de P.T.C. jusqu'à 5 ans d'âge, équipé d'une benne et destiné à assurer les tâches liées à l'entretien du réseau routier départemental du Territoire de Belfort comme le curage de fossés, et à effectuer essentiellement du déneigement en période hivernale. Le camion sera également aménagé pour recevoir une saleuse entraînée hydrauliquement par le porteur et un élément de raclage. Il ne devra pas dépasser 30 000 kilomètres au compteur.
Identifiant de la procédure: 43d134d2-761c-4d52-8cde-0d4805151b7b
Identifiant interne: 2024C040
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34134200 Camions à benne basculante
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les motifs d'exclusion sont précisés dans le règlement de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Achat d'un camion d'occasion
Description: La consultation a pour objet l'acquisition d'un camion d'occasion de 19 tonnes de P.T.C. jusqu'à 5 ans d'âge, équipé d'une benne et destiné à assurer les tâches liées à l'entretien du réseau routier départemental du Territoire de Belfort comme le curage de fossés, et à effectuer essentiellement du déneigement en période hivernale. Le camion sera également aménagé pour recevoir une saleuse entraînée hydrauliquement par le porteur et un élément de raclage. Il ne devra pas dépasser 30 000 kilomètres au compteur.
Identifiant interne: 20240055
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34134200 Camions à benne basculante
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Se référer au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Numéro d’enregistrement: 22900001300040
Département: Territoire de Belfort
Adresse postale: 6 place de la Révolution française
Ville: BELFORT
Code postal: 90000
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Téléphone: 0384909090
Autres points de contact:
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e6e57700-7c38-4106-998f-5fb8159b2d1f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 19/07/2024 11:32:12 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 439855-2024
Numéro de publication au JO S: 141/2024
Date de publication: 22/07/2024
