A proximité de Belfort 90020 Territoire De Belfort
Acheteur : Communauté d'Agglomération Grand Belfort
Place d'Armes
90020 Belfort
Tel : 0384542424
Secteurs d'activité
Services topographiques.

Réalisation de prestations topographiques

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 21/01/2026
JOUE - 43943-2026
43943-2026 - Résultats
France – Services topographiques – Réalisation de prestations topographiques
OJ S 14/2026 21/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté d'Agglomération Grand Belfort
Adresse électroniquemarchespublics@grandbelfort.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreRéalisation de prestations topographiques
DescriptionConsultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
Identifiant de la procéduref6a8fae2-dded-417e-97b2-8b96d64af602
Identifiant interne25GBC005
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 71351810 Services topographiques
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreRéalisation de prestations topographiques
DescriptionConsultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
Identifiant interneS-PF-1690541
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 71351810 Services topographiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/11/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur514943-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGBCA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal administratif de Besançon
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis70 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre70 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielINGENIERIE TOPOGHRAPHIE ETUDES DOUBS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat25gbc005
TitreRéalisation de prestations topographiques
Date de conclusion du marché/concession23/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues7
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement93791438-026E-8E1F-77F409A81CB024CA
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCommunauté d'Agglomération Grand Belfort
Numéro d’enregistrement65355
Adresse postalePlace d'Armes
VilleBelfort
Code postal90020
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Point de contactMESLOT DAMIEN
Adresse électroniquemarchespublics@grandbelfort.fr
Téléphone0384542424
Adresse internethttp://www.grandbelfort.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielGBCA
Numéro d’enregistrement2057906
VilleBelfort
Code postal90000
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Adresse électroniquemarchespublics@grandbelfort.fr
Téléphone0384542424
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement93791481-C0BC-12E9-F3EC165D998BECA4
Adresse postale30, rue Charles Nodier
VilleBesançon
Code postal25044
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone0381826000
Télécopieur0381826001
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielCCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d’enregistrement93791490-A434-9A1E-C8F3EEA2C4655D4D
Adresse postale1 Rue Préfet Claude Erignac
VilleNancy
Code postal54038
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Téléphone0383342565
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officielGreffe du Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement937914A3-ECF4-D9D0-391260D59EF2EF9E
Adresse postale30, rue Charles Nodier
VilleBesançon
Code postal25044
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone0381826000
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0007
Nom officielINGENIERIE TOPOGHRAPHIE ETUDES DOUBS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1690541-1-0-1
Adresse postale33 rue des Arbues
VilleVieux Charmont
Code postal25600
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis905d1676-b267-4648-8090-bebfc6a79133  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis20/01/2026 14:15:51 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis43943-2026
Numéro de publication au JO S14/2026
Date de publication21/01/2026