A proximité de Belfort 90020 Territoire De Belfort
Acheteur : Communauté d'Agglomération Grand Belfort
Place d'Armes
90020 Belfort
Tel : 0384542424
Secteurs d'activité
Produits chimiques inorganiques de base.

Fourniture de réactifs pour les U.D.E.P de Grand Belfort Communauté d'Agglomération/Lot 1 - Fourniture de sels métalliques de fer en solution "Gros Volumes"

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/04/2025
JOUE - 210292-2025
210292-2025 - Résultats
France – Produits chimiques inorganiques de base – Fourniture de réactifs pour les U.D.E.P de Grand Belfort Communauté d'Agglomération/Lot 1 - Fourniture de sels métalliques de fer en solution "Gros Volumes"
OJ S 65/2025 02/04/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté d'Agglomération Grand Belfort
Adresse électroniquemarchespublics@grandbelfort.fr
Activité de l’entité adjudicatriceActivités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de réactifs pour les U.D.E.P de Grand Belfort Communauté d'Agglomération/Lot 1 - Fourniture de sels métalliques de fer en solution "Gros Volumes"
DescriptionL'accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une période initiale de 12 mois. L'exécution des prestations pourra démarrer après le terme de l'accord-cadre du même objet actuellement en cours, à savoir le 14/02/2025 ou avant si le montant maximum de l'accord-cadre est atteint. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure9654cca7-4b81-4caa-b67b-00d7b82fa69c
Identifiant interne24GB026
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24310000 Produits chimiques inorganiques de base
Nomenclature supplémentaire (cpv): 24310000 Produits chimiques inorganiques de base
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreFourniture de réactifs pour les U.D.E.P de Grand Belfort Communauté d'Agglomération/Lot 1 - Fourniture de sels métalliques de fer en solution "Gros Volumes"
DescriptionL'accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une période initiale de 12 mois. L'exécution des prestations pourra démarrer après le terme de l'accord-cadre du même objet actuellement en cours, à savoir le 14/02/2025 ou avant si le montant maximum de l'accord-cadre est atteint. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant interneF-PF-1570394
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24310000 Produits chimiques inorganiques de base
Nomenclature supplémentaire (cpv): 24310000 Produits chimiques inorganiques de base
5.1.3.
Durée estimée
Date de début14/02/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La période de reconduction se terminera au plus tard le 31/12/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur753680-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté d'Agglomération Grand Belfort
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal administratif de Besançon
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSTE KRONOS INTERNATIONAL INC
Offre
Identifiant de l’offreSTE KRONOS INTERNATIONAL INC
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre320 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceOui
La valeur de la sous-traitance est connuenon
Le pourcentage de la sous-traitance est connunon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024gb026
TitreFourniture de réactifs pour les U.D.E.P de Grand Belfort Communauté d'Agglomération/Lot 1 - Fourniture de sels métalliques de fer en solution "Gros Volumes"
Date de conclusion du marché01/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement64074611-BA69-8543-35C31FF565C619BA
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCommunauté d'Agglomération Grand Belfort
Numéro d’enregistrement65355
Adresse postalePlace d'Armes
VilleBelfort
Code postal90020
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Point de contactMESLOT DAMIEN
Adresse électroniquemarchespublics@grandbelfort.fr
Téléphone0384542424
Adresse internethttp://www.grandbelfort.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielCommunauté d'Agglomération Grand Belfort
Numéro d’enregistrement1851163
Adresse postalePlace d'Armes
VilleBelfort
Code postal90020
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Adresse électroniquemarchespublics@grandbelfort.fr
Téléphone0384542424
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement64074664-0DEB-9D20-28DEBF330F1C3F73
Adresse postale30, rue Charles Nodier
VilleBesançon
Code postal25044
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone0381826000
Télécopieur0381826001
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielCCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d’enregistrement64074681-DBE9-A59B-C20F2D9F2DF3C540
Adresse postale1 Rue Préfet Claude Erignac
VilleNancy
Code postal54038
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Téléphone0383342565
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officielGreffe du Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement640746BE-B62D-7436-B7A590E0179A9DB8
Adresse postale30, rue Charles Nodier
VilleBesançon
Code postal25044
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone0381826000
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0007
Nom officielSTE KRONOS INTERNATIONAL INC
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1570394-1-0-1
Adresse postale58a rue du dessous des berges
VilleParis
Code postal75013
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Téléphone01 53 83 93 68
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisae1bb3a3-6eb5-4c9f-9939-4ca56b5120d0  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis30
Date d’envoi de l’avis01/04/2025 10:10:45 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis210292-2025
Numéro de publication au JO S65/2025
Date de publication02/04/2025