Fournitures de dispositifs médicaux stériles et non stériles

1.1.

Acheteur

Nom officiel: GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE GROUPEMENT REGIONAL D'ACHATS MULTI SEGMENTS - GCS GRAM

Adresse électronique: cellulemarches@ch-beauvais.fr

Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur: Santé

2.1.

Procédure

Titre: Fournitures de dispositifs médicaux stériles et non stériles

Description: Fournitures de dispositifs médicaux stériles et non stériles

Identifiant de la procédure: dec8ff74-f2cd-4e0c-aa33-b355377c01d1

Identifiant interne: DMNS

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: La présente consultation aboutira à la conclusion d’un accord-cadre à bons de commandes, sans minimum, mais avec un maximum en valeur, en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

2.1.2.

Lieu d’exécution

Pays: France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires: La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux non stériles répondant aux besoins des établissements membres du GCS GRAM qui se sont engagés. Tests : CH Arras : Lots 4-5-9-16 pour les lots 1 et 15 CH Roubaix Lot 29 Pansement gynécologique de couleur blanche et verte – Non stérile Avec face intraversable CH de DOUAI Lot 7 broyeur de comprimé Les produits testés indiqués sont à livrer aux établissements pour la date de remise des offres dernier délai et seront tester à l’issu. Il est important de transmettre dans votre offre la preuve de réception des échantillons (document signé, ainsi que le nom et prénom du réceptionneur) par les magasins des établissements mentionnés. Un bon de livraison ou une preuve reçu sans signature n’est pas autorisé Un carton de chaque produit testé est à livrer. En ce qui concerne les produits non testés, ceux-ci seront analysés sur la base des FT par les établissements testeurs. Adresse de livraison des sites de tests : Centre hospitalier de Arras Nom : DEBÉTHUNE Véronique Responsable magasin général Centre hospitalier d’Arras 57 avenue Winston Churchill Cour logistique 62000 Arras Centre hospitalier de Roubaix Nom : Madame LADRIERE Centre Hospitalier de Roubaix Magasin central 6, rue Claude Lorrain 59100 ROUBAIX Horaires de livraison du lundi au vendredi : de 8H à 12H Centre Hospitalier de DOUAI Nom Dr GUYOT Nathalie, pharmacien. Centre hospitalier de Douai PHARMACIE – logipole Quai n°1 Route de Cambrai 59507 Douai Cedex

2.1.3.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 75

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 75

2.1.6.

Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Abaisse langue

Description: Abaisse langue

Identifiant interne: 1

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Des tests sont prévus (Voir article 7.3 du RC).

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Attelles

Description: Attelles : 1 Attelles de genou 2 Attelles de main et avant-bras 3 Attelles de maintien cervical 4 Attelles de maintien claviculaire 5 Attelles de métacarpe 6 Attelles digitales

Identifiant interne: 2

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: Attelles d'immobilisation d'épaule

Description: Attelles d'immobilisation d'épaule

Identifiant interne: 3

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: Bâtonnets de soins en mousse

Description: Bâtonnets de soins en mousse : 1 Batônnet mousse pour bouche saine, type cône … 2 Batônnet mousse pour bouche chargée, type étoile 3 Batônnet mousse pour bouche chargée, type Grat lang 4 Comprimé effervescent bicarbonate 5 Complément de gamme - PSE

Identifiant interne: 4

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: L'administrateur du GCS GRAM, prévoit exclusivement des prestations supplémentaires commerciales associées que le candidat détaillera dans son offre pour le sous lot 4.5. Des tests sont prévus (voir article 7.3 du RC) Tests prévus : Voir RC

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: Bâtonnets pour soins de bouche aromatisés

Description: Bâtonnets de soins en mousse : 1 Batônnet mousse pour bouche saine, type cône … 2 Batônnet mousse pour bouche chargée, type étoile 3 Batônnet mousse pour bouche chargée, type Grat lang 4 Comprimé effervescent bicarbonate 5 Complément de gamme - PSE

Identifiant interne: 5

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Des tests sont prévus (voir article 7.3 du RC)

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: Bâtonnets pour soins, en coton stérilisables

Description: Bâtonnets pour soins, en coton stérilisables

Identifiant interne: 6

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: Broyeur de comprimés

Description: Broyeur de comprimés

Identifiant interne: 7

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Des tests sont prévus (Voir article 7.3 du RC)

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: Couverture de survie non stérile

Description: Couverture de survie non stérile 2 Sachet pour broyeur 1 Modèle adulte 2 Modèle enfant - PSE

Identifiant interne: 8

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: L'administrateur du GCS GRAM, prévoit exclusivement des prestations supplémentaires commerciales associées que le candidat détaillera dans son offre pour le sous lot 8.2 L'absence de réponse ne rend pas l'offre irrégulière. Les prestations supplémentaires éventuelles seront recevables uniquement si le candidat a déposé une offre de base.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: Garrots

Description: Garrots 1 Garrots plats env 50cm 2 Garrots plats env 75cm

Identifiant interne: 9

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Des tests sont prévus (voir article 7.3 du RC)

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0010

Titre: Gel pour échographie non stérile

Description: Gel pour échographie non stérile

Identifiant interne: 10

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0011

Titre: Lunettes de protection

Description: Lunettes de protection 1 Sans visière 2 Avec visière

Identifiant interne: 11

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0012

Titre: Tubulure d'aspiration non stérile

Description: Tubulure d'aspiration non stérile

Identifiant interne: 12

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0013

Titre: Bouchon d'oreilles anti-bruit

Description: Bouchon d'oreilles anti-bruit

Identifiant interne: 13

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0014

Titre: Cupule oblongue restérilisable 12x8x4

Description: Cupule oblongue restérilisable 12x8x4

Identifiant interne: 14

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0015

Titre: Cupule restérilisable

Description: Cupule restérilisable

Identifiant interne: 15

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Des tests sont prévus (Voir article 7.3 du RC)

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0016

Titre: Cupule usage unique

Description: Cupule usage unique

Identifiant interne: 16

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Des tests sont prévus (Voir article 7.3 du RC)

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0017

Titre: Gant anti-chaleur

Description: Gant anti-chaleur

Identifiant interne: 17

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0018

Titre: Plaquettes d'identification pour paniers

Description: Plaquettes d'identification pour paniers 1 Autres couleurs (à préciser) 2 Blanche 3 Jaune 4 Rouge 5 Verte

Identifiant interne: 18

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0019

Titre: Plateau de de bloc métallique perforé

Description: Plateau de de bloc métallique perforé

Identifiant interne: 19

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0020

Titre: Plateau de soins réutilisable polymère autoclavable

Description: Plateau de soins réutilisable polymère autoclavable 1 Taille 150 x 270 x 30mm 2 Taille 270 x 200 x 50mm 3 Autre taille

Identifiant interne: 20

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0021

Titre: Produit de rénovation instrumentation

Description: Produit de rénovation instrumentation

Identifiant interne: 21

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0022

Titre: Crème prévention d'escarre

Description: Crème prévention d'escarre

Identifiant interne: 22

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0023

Titre: Huile pour prévention d'escarre DM

Description: Huile pour prévention d'escarre DM

Identifiant interne: 23

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0024

Titre: Huile prévention escarre à base de glycérides d'acide gras

Description: Huile prévention escarre à base de glycérides d'acide gras

Identifiant interne: 24

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0025

Titre: Boules de coton hydrophile qualité supérieure

Description: Boules de coton hydrophile qualité supérieure

Identifiant interne: 25

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0026

Titre: Coton hydrophile pliage accordéon

Description: Coton hydrophile pliage accordéon

Identifiant interne: 26

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0027

Titre: Coton tige

Description: Coton tige

Identifiant interne: 27

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0028

Titre: Ouate blanche de cellulose

Description: Ouate blanche de cellulose

Identifiant interne: 28

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0029

Titre: Pansement gynécologique de couleur blanche et verte - Non stérile Avec face intraversable

Description: Pansement gynécologique de couleur blanche et verte - Non stérile Avec face intraversable

Identifiant interne: 29

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Des tests sont prévus (Voir article 7.3 du RC)

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0030

Titre: Serviettes gynécologiques adhésives GM Serviettes périodiques adhésives PM

Description: Serviettes gynécologiques adhésives GM Serviettes périodiques adhésives PM

Identifiant interne: 30

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0031

Titre: Désinfectant à froid acide péracétique - Stabilité hebdomadaire - Prêt à l'emploi (avec ou sans activation)

Description: Désinfectant à froid acide péracétique - Stabilité hebdomadaire - Prêt à l'emploi (avec ou sans activation) 1 Bactéricide - Selon EN 13727/EN 14561 Levuricide - Selon EN 13624/EN 14562 Tuberculocide - Selon EN 14348/EN 14563 2 Fongicide - Selon EN 13624/EN 14562 Mycobactéricide - Selon EN 14348/EN 14563 Virucide - Selon EN 14476/EN 17111 Actif sur Adenovirus - Selon EN 14476/EN 17111 Actif sur Norovirus - Selon EN 14476/EN 17111 Sporicide (B. subtilis / C. difficile) - Selon EN 17126

Identifiant interne: 31

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0032

Titre: Désinfectant pour isolateur JCE

Description: Désinfectant pour isolateur JCE

Identifiant interne: 32

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0033

Titre: Désinfectants pour DM thermosensible - Stabilité hebdomadaire - Concentré

Description: Désinfectants pour DM thermosensible - Stabilité hebdomadaire - Concentré 1 Bactéricide - Selon EN 13727/EN 14561 Levuricide - Selon EN 13624/EN 14562 Fongicide - Selon EN 13624/EN 14562 2 Mycobactéricide - Selon EN 14348/EN 14563 Virucide - Selon EN 14476 Adenovirus - Selon EN 14476/EN 17111 Norovirus - Selon EN 14476/EN 17111 Sporicide sur C. difficile/B. subtilis - Selon EN 17126

Identifiant interne: 33

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0034

Titre: Solution bassin et chaise percée

Description: sous lot 1: Protège-bassin de lit et seau de chaise percé muni d'un tampon super-absorbant destiné au recueil des excreta - Capacité d'absorption d'environ 700 ml sous lot 2 PSE :Accessoire support bassin / Accessoire bassin

Identifiant interne: 34

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: PSE sous lot 2

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0035

Titre: sac de transport transparent pour bocal à urine

Description: sac de transport transparent pour bocal à urine

Identifiant interne: 35

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0036

Titre: Tampon super absorbant

Description: Tampon super absorbant

Identifiant interne: 36

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0037

Titre: Dispositif de recueil des vomissements

Description: sous lot 1 Sac vomitoire muni d'un tampon super-absorbant destiné au recueil des excreta - Capacité d'absorption d'environ 600 ml sous lot 2 Complément de gamme - PSE

Identifiant interne: 37

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: L’administrateur du GCS GRAM, prévoit exclusivement des prestations supplémentaires commerciales associées que le candidat détaillera dans son offre. Voir article 3.4 du RC

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0038

Titre: Dispositif de recueil des urines

Description: Sous lot 1: Sac urinal masculin absorbant jetable muni d'un tampon super-absorbant - Capacité d'absorption d'environ 600 ml Sous lot 2: Accessoire support pour sac URINE

Identifiant interne: 38

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0039

Titre: Dispositif de recueil des urines et diurèse

Description: Sous lot 1:Récipient de receuil des urines (bocal à diurèse) Sous lot 2: Sac pour bocal à diurèse Sous lot 3: Solution gélifiante pour urines Sous lot 4 : complement de gamme PSE

Identifiant interne: 39

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: L’administrateur du GCS GRAM, prévoit exclusivement des prestations supplémentaires commerciales associées que le candidat détaillera dans son offre. Voir article 3.4 du RC

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0040

Titre: Tampon super absorbant destiné à la gélification des fluides corporels

Description: Tampon super absorbant destiné à la gélification des fluides corporels capacité d'absorption 700ml

Identifiant interne: 40

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0041

Titre: Toilette corporelle sans eau pour la prévention du risque infectieux

Description: Sous lot 1 : gant de toilette préimprégné avec ou sans fragrance hypoallergénique Sous lot 2: Lingette préimprégné hypoallergénique Sous lot 3: coiffe préimprégné avec une formule avec une formule shampooing Sous lot 4: chaussons préimprégnés pour les soins de pieds PSE

Identifiant interne: 41

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: L’administrateur du GCS GRAM, prévoit exclusivement des prestations supplémentaires commerciales associées que le candidat détaillera dans son offre. Voir article 3.4 du RC

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0042

Titre: Baume pour lèvres

Description: Baume pour lèvres en tube ou stick

Identifiant interne: 42

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0043

Titre: Crème solaire Ecran total

Description: Crème solaire Ecran total en tube

Identifiant interne: 43

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0044

Titre: Solution anti-adhésive

Description: Solution anti-adhésive flacon de 125 ml

Identifiant interne: 44

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0045

Titre: Réniforme (haricot) en carton à UU non stérile

Description: Réniforme

Identifiant interne: 45

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0046

Titre: Crachoir avec couvercle

Description: crachoir avec couvercle

Identifiant interne: 46

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0047

Titre: Change complet BB - Gamme écologique

Description: sout lot 1: pour prématuré 1-3 kg sous lot 2: 3 à 5 Kg sous lot 3: 4 à 10 Kg sous lot 4: 10 à 15 Kg sous lot 5: 11 à 25 kg sous lot 6: Autres tailles - PSE

Identifiant interne: 47

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: L'administrateur du GCS GRAM, prévoit exclusivement des prestations supplémentaires commerciales associées que le candidat détaillera dans son offre. Voir article 3.4 du RC

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0048

Titre: Bande d'identification

Description: Autoclavable blanc/vert et autres couleurs

Identifiant interne: 48

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0049

Titre: Ruban d'identification adhésif blanc

Description: Autoclavable 6.4mmX6.3mm

Identifiant interne: 49

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0050

Titre: Boite de protecteur papier avec film

Description: transparent

Identifiant interne: 50

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0051

Titre: Brosse externe de précision

Description: Fibres courtes en sachet de 8 unités

Identifiant interne: 51

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0052

Titre: Panier microchir 1x1mm

Description: sous mot 1: Fermeture boucle 80x80x40mm sous lot 2: Fermeture boucle 200x40x40mm

Identifiant interne: 52

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0053

Titre: Plombs de verrouillage 0631012

Description: Plombs de verrouillage 0631012

Identifiant interne: 53

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0054

Titre: Protecteur carton UU

Description: Dimension 51 X 127mm

Identifiant interne: 54

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0055

Titre: Recharge de 3 brosses G-Flex

Description: Sous lot 1: 3 à 4 mm Sous lot 2: 4 à 5 mm Sous lot 3: 5 à 6 mm Sous lot 4: 8 à 10 mm Sous lot 5: 10 à 13 mm Sous lot 6: 13 à 20 mm

Identifiant interne: 55

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0056

Titre: Recharge pour modèle 620, 630, 655

Description: sous lot 1: modèle 620 sous lot 2: modèle 630 sous lot 3: modèle 655

Identifiant interne: 56

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0057

Titre: Protecteur papier de piquants tranchants

Description: Protecteur papier de piquants tranchants

Identifiant interne: 57

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0058

Titre: Filtres pour conteneur UU ou re stérilisable

Description: Filtres pour conteneur UU ou re stérilisable

Identifiant interne: 58

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0059

Titre: Collier cervical d'urgence

Description: sous lot 1 Collier cervical d'urgence Adulte sous lot 2 Collier cervical d'urgence Enfant

Identifiant interne: 59

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0060

Titre: Filet immobilisation bras coude au corps

Description: sous lot 1 23CM X PETIT sous lot 2 36CM PETIT sous lot 3 40CM MOYEN sous lot 4 45CM GRAND sous lot 5 49CM X GRAND

Identifiant interne: 60

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0061

Titre: Attelle Poignet

Description: sous lot 1 Attelle immobilisation poignet ambidextre PETIT 14-15 CM sous lot 2 Attelle immobilisation poignet ambidextre MOYEN 16-18 CM sous lot 3 Attelle immobilisation poignet ambidextre GRAND 19-20 CM sous lot 4 Attelle immobilisation poignet ambidextre X GRAND > 20 CM sous lot 5 Attelle immobilisation poignet pouce droit X PETIT 13,5-16CM sous lot 6 Attelle immobilisation poignet pouce droit PETIT 16-19CM sous lot 7 Attelle immobilisation poignet pouce droit MOYEN 19-21CM sous lot 8 Attelle immobilisation poignet pouce droit GRAND 21-23CM sous lot 9 Attelle immobilisation poignet pouce gauche X PETIT 13,5-16CM sous lot 10 Attelle immobilisation poignet pouce gauche PETIT 16-19CM sous lot 11 Attelle immobilisation poignet pouce gauche MOYEN 19-21CM sous lot 12 Attelle immobilisation poignet pouce gauche GRAND 21-23CM

Identifiant interne: 61

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0062

Titre: Attelle doigt

Description: sous lot 1 Attelle de doigt IPP (STACK) T.4 sous lot 2 Attelle de doigt IPP (STACK) T.5 sous lot 3 Attelle de doigt IPP (STACK) T.6 sous lot 4 Attelle digitale grenouille PETITE sous lot 5 Attelle digitale grenouille MOYENNE sous lot 6 Attelle digitale grenouille GRANDE sous lot 7 Attelle digitale pour syndactylie T1 sous lot 8 Attelle digitale pour syndactylie T2 sous lot 9 Attelle digitale pour syndactylie T3 sous lot 10 Attelle digitale pour syndactylie T4

Identifiant interne: 62

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0063

Titre: Ceinture abdominale

Description: sous lot 1 Ceinture abdominale Post-Op H25 CM T70-100 CM sous lot 2 Ceinture abdominale Post-Op H25 CM T100-120 CM sous lot 3 Ceinture abdominale Post-Op H25 CM T120-150 CM

Identifiant interne: 63

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0064

Titre: Ceinture lombaire

Description: sous lot 1 Ceinture lombaire H21 CM 80-110 STANDARD sous lot 2 Ceinture lombaire H21 CM 110-135 CM XXL sous lot 3 Ceinture lombaire H26 CM 80-110 STANDARD sous lot 4 Ceinture lombaire H26 CM 110-135 CM XXL

Identifiant interne: 64

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0065

Titre: Botte de marche

Description: sous lot 1 Botte de marche Botte de marche LONG MOYEN

Identifiant interne: 65

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0066

Titre: Attelle universelle de cheville

Description: sous lot 1 T1 COURTE H21 CM MOLLET 43 CM sous lot 2 TJ1 JUNIOR H28 CM MOLLET 32 CM sous lot 3 T2 MOYENNE H37 CM MOLLET 43 CM sous lot 4 T3 LONGUE H41 CM MOLLET 43 CM

Identifiant interne: 66

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0067

Titre: Chaussons thérapeutiques

Description: Chaussons thérapeutiques

Identifiant interne: 67

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0068

Titre: Articles en cellulose

Description: sous- lots: 1 Urinal femme en cellulose Capacité 500 ml 2 Urinal homme en cellulose Capacité 875 ml 3 Plateaux de soins en cellulose Dimensions 181*89*20mm 4 Plateaux de soins en cellulose Dimensions 262*137*20mm 5 Plateaux de soins en cellulose Dimensions 315*240*20mm 6 Plateaux de soins en cellulose Dimensions 225*135*20mm 7 support plastique pour bassin 2000 ml de lit en cellulose 8 support plastique pour bassin 2500 ml de lit en cellulose 9 Bassin en cellulose 2000 ml 10 Bassin en cellulose 2500 ml 11 Couvercle pour support de bassin 12 Bassine en cellulose 1L 13 Bassine en cellulose 3L 14 Seau en cellulose pour chaise percée Capacité environ 1700ml

Identifiant interne: 68

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0069

Titre: Gelifiant non dose hydrosoluble en sachet

Description: Gelifiant non dose hydrosoluble en sachet

Identifiant interne: 69

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: L’administrateur du GCS GRAM, prévoit exclusivement des prestations supplémentaires commerciales associées que le candidat détaillera dans son offre. Voir article 3.4 du RC

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0070

Titre: Attelles de maintien de perfusion

Description: Attelles de maintien de perfusion Capacite 28 ml

Identifiant interne: 70

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0071

Titre: Attelles de maintien de perfusion

Description: Noyau en alumimiun avec revetement tissu boucle en nylon laminé sur mousse de polyuréthanien - elastique de maintien en polyester et nylon avec crochet en nylon pour engamgement des poils bouclés - fermetures par attaches auto-aggrippantes - sans latex 4 tailles

Identifiant interne: 71

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0072

Titre: Plaques thermoformables destinées à la confection d'orthèse (Poignet, avant-bras, pouces et main/poignet)

Description: sous-lots: 1 Plaque thermoformable perforée 45x60x1,6 mm environ 2 Plaque thermoformable perforée 45x60x2,4 mm environ 3 Plaque thermoformable perforée 45x60x3,2 mm environ 4 Plaque thermoformable non perforée 45x60x1,6 mm environ 5 Plaque thermoformable non perforée 45x60x2,4 mm environ 6 Plaque thermoformable non perforée 45x60x3,2 mm environ 7 Complément de gamme - PSE

Identifiant interne: 72

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0073

Titre: Bracelet à inscription directe

Description: sous-lots: 1 Modele bébé/ enfant Différentes couleurs 2 Modele Adulte Différentes couleurs 3 Modele mère/enfant Différentes couleurs

Identifiant interne: 73

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0074

Titre: Bracelet avec etiquette

Description: Modele bébé/ enfant Différentes couleurs

Identifiant interne: 74

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0075

Titre: Bracelet avec protection adhesive

Description: sous-lots: 1 Adulte etiquette standard Différentes couleurs- longueur bracelet 27,5 cm (environ) / hauteur etiquette 2,7*6,3 cm (environ) 2 Adulte etiquette avec grande hauteur Différentes couleurs - longueur bracelet 27 cm (environ) / hauteur etiquette 6,5*4 cm (environ) 3 Modele Adulte Différentes couleurs - longueur bracelet 21,8 cm (environ) / hauteur etiquette 5*2,3 cm (environ) 4 Modele Bébé Différentes couleurs - longueur bracelet 17,5 cm (environ) / hauteur 4,5*1,8cm (environ)

Identifiant interne: 75

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0076

Titre: Lot dispositifs réutilisables en plastique

Description: sous lots 1 Urinal homme Modéle autoclavable 2 Urinal homme Modéle avec poignet 3 Urinal homme Modéle avec couvercle 4 Urinal homme Modéle anti reflux 5 Urinal femme avec couvercle 6 Bassin de lit Contenance environ 2,5L 7 couvercle pour bassin de lit 8 boites à dentiers sterilisable Blanc 9 boites à dentiers sterilisable Bleu 10 Boites à dentiers patient unique blanc 11 Verre a bec verseur Modéle type "canard" 250 ml 12 Verre a bec verseur Modéle avc système anti-ecoulement 200 ml 13 Pisette à col de cygne 14 Seau de toilette 15 Rasoirs 16 Crachoirs graduées de 10 à 130 ml Couleur vert opaque 17 Crachoirs graduées de 10 à 130 ml Couleur bleu translucide 18 Rasoir à usage unique non sterile Couleur Bleu opaque 19 Rasoir à usage unique non sterile Couleur Blanc opaque 20 Rasoir à usage unique non sterile Transparent 21 Vessie de glace Bouchon diametre 20 22 Vessie de glace Bouchon diametre 35 23 cerceau de lit cerceau de lit

Identifiant interne: 76

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0077

Titre: Gel douche corps et cheveux PH acide inférieur a 6 avec 95 % d'ingrédients d'origine naturelles

Description: sous-lots 1 Bidon de 1L 2 Dosette de 20 ml

Identifiant interne: 77

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.

Lot: LOT-0078

Titre: Gel nettoyant bébé sans parfum (tensioactifs d'origine naturelle) enrichie en glycérine avec PH acide (5,2 à 5,6)

Description: Sous-lots 1 Poche 1 litre "airless" pour support universel 2 Flacon 500 ml

Identifiant interne: 78

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 40 Avenue Léon Blum

Ville: Beauvais

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution concerne les établissements du Hauts de France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible trois (3) fois, par tacite reconduction, pour une durée de douze (12) mois par période de reconduction. La durée maximale de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Nom: Voir RC

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Valeur technique : Sous critères : - Organisation logistique et approvisionnement (5 points) -Qualité des produits (45 points) Éléments d'appréciation: Sur la qualité des produits évaluation sur les tests et les FT

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 50,00

Critère:

Type: Qualité

Nom: Voir RC

Description: Développement durable : Éléments d'appréciation : Se référer au cadre de réponse technique et le remplir

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 13/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 1 000

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d’Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 Amiens Téléphone : 03.22.33.61.70 Télécopie : 03.22.33.61.71 Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE GROUPEMENT REGIONAL D'ACHATS MULTI SEGMENTS - GCS GRAM

Numéro d’enregistrement: 13002115700016

Adresse postale: 40 AVENUE LEON BLUM - BP 40319

Ville: Beauvais cedex

Code postal: 60021

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Adresse électronique: cellulemarches@ch-beauvais.fr

Téléphone: 0344112572

Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_frebLqg0le

Profil de l’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

Rôles de cette organisation:

Acheteur

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: Tribunal Administratif d’Amiens

Numéro d’enregistrement: 178 000 055 00016

Adresse postale: 14, rue Lemerchier

Ville: Amiens

Code postal: 80 000

Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr

Téléphone: 0322336170

Télécopieur: 0322336171

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

Identifiant/version de l’avis: 8e275031-0794-4902-b09a-627baa56e399 - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 16

Date d’envoi de l’avis: 04/02/2026 14:51:38 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 85524-2026

Numéro de publication au JO S: 25/2026

Date de publication: 05/02/2026

Fournitures de dispositifs médicaux stériles et non stériles

Association compte LaCentrale avec votre compte de la plateforme Medialex

Association compte LaCentrale avec votre compte de la plateforme Medialex

TÉLÉCHARGEMENT DU DCE DE FAÇON ANONYME