1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Syndicat des Eaux du Bassin de l Ardèche
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: TRAVAUX DE CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE AEP/EU - 2 LOTS
Description: TRAVAUX DE CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE AEP/EU T203-2 LOT1 - Fabrication des équipements de sécurité des ouvrages LOT 2 - Fabrication canalisations sur ouvrages AEP/EU
Identifiant de la procédure: f61776a3-daed-44c2-8cd6-e245195bdeb8
Identifiant interne: 25.045-046
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 35113100 Équipement de sécurité de site
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fabrication des équipements de sécurité des ouvrages AEP/EU
Description: Fabrication des équipements de sécurité des ouvrages AEP/EU
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 35113100 Équipement de sécurité de site
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/01/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 2 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Stockage, emballage et transport : Le stockage, l'emballage et le transport des fournitures sont effectués dans les conditions de l'article 20 du CCAG-FCS. Les emballages relèvent de la responsabilité du titulaire et restent sa propriété. Le transport s'effectue sous sa responsabilité jusqu'au lieu de livraison. Conditions de livraison : La livraison des fournitures s'effectuera dans les conditions de l'article 21 du CCAG-FCS. S'il y a des modalités de livraison particulières, elles seront précisées sur le bon de commande concerné. La durée maximale d'exécution du bon de commande sera de 1 mois.
Montage financier: RAS
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Syndicat des Eaux du Bassin de l Ardèche
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Syndicat des Eaux du Bassin de l Ardèche
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Syndicat des Eaux du Bassin de l Ardèche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Syndicat des Eaux du Bassin de l Ardèche
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Syndicat des Eaux du Bassin de l Ardèche
Organisation qui traite les offres: Syndicat des Eaux du Bassin de l Ardèche
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fabrication canalisations sur ouvrages AEP/EU
Description: Fabrication canalisations sur ouvrages AEP/EU
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44163000 Tuyaux et raccords
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/01/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 2 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Stockage, emballage et transport : Le stockage, l'emballage et le transport des fournitures sont effectués dans les conditions de l'article 20 du CCAG-FCS. Les emballages relèvent de la responsabilité du titulaire et restent sa propriété. Le transport s'effectue sous sa responsabilité jusqu'au lieu de livraison. Conditions de livraison : La livraison des fournitures s'effectuera dans les conditions de l'article 21 du CCAG-FCS. S'il y a des modalités de livraison particulières, elles seront précisées sur le bon de commande concerné. La durée maximale d'exécution du bon de commande sera de 1 mois.
Montage financier: RAS
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Syndicat des Eaux du Bassin de l Ardèche
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Syndicat des Eaux du Bassin de l Ardèche
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Syndicat des Eaux du Bassin de l Ardèche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Syndicat des Eaux du Bassin de l Ardèche
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Syndicat des Eaux du Bassin de l Ardèche
Numéro d’enregistrement: 25070026700017
Adresse postale: 80 Avenue de la République
Ville: Largentière
Code postal: 07110
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Point de contact: M PASCAL Jean - Président
Téléphone: +33475899696
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 9deb2ebe-b9ac-42b6-a971-ff4df015c1f0 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 09/12/2025 09:11:30 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 818960-2025
Numéro de publication au JO S: 238/2025
Date de publication: 10/12/2025
