A proximité de Beaumont 07110 Ardeche
Acheteur : Syndicat des Eaux du Bassin de l Ardèche
80 Avenue de la République
07110 Largentière
Tel : +33475899696
2 Lots
Lot 1
Entretien, maintenance et surveillance de l'ancienne plateforme ferroviaire et petits travaux de maçonnerie et abattage/élagage d'arbres
Lot 2
Entretien des sites d'exploitation
Secteurs d'activité
Services d'entretien de terrains.

PRESTATION ENTRETIEN TERRAINS EXTÉRIEURS - AEP/EU - MARCHÉS RÉSERVÉS

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 12/03/2026
JOUE - 173225-2026
173225-2026 - Résultats
France – Services d'entretien de terrains – PRESTATION ENTRETIEN TERRAINS EXTÉRIEURS - AEP/EU - MARCHÉS RÉSERVÉS
OJ S 50/2026 12/03/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSyndicat des Eaux du Bassin de l Ardèche
Adresse électroniquemarches.publics@seba-eau.fr
Activité de l’entité adjudicatriceActivités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePRESTATION ENTRETIEN TERRAINS EXTÉRIEURS - AEP/EU - MARCHÉS RÉSERVÉS
DescriptionPRESTATION ENTRETIEN TERRAINS EXTÉRIEURS - AEP/EU 2 LOTS Marchés réservés aux entreprises adaptées et aux structures d'insertion par l'activité économique (articles L2113-12 et L2113-13 du Code de la commande publique)
Identifiant de la procédure33b1d2c7-6f7a-4ed5-a975-7214583c8e3c
Avis précédentc05f461c-3cf3-49ae-a8e6-1829eb5180a3-01
Identifiant interne25.043-044
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77314000 Services d'entretien de terrains
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ardèche (FRK22)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreEntretien, maintenance et surveillance de l'ancienne plateforme ferroviaire et petits travaux de maçonnerie et abattage/élagage d'arbres
DescriptionEntretien, maintenance et surveillance de l'ancienne plateforme ferroviaire et petits travaux de maçonnerie et abattage/élagage d'arbres
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77314000 Services d'entretien de terrains
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ardèche (FRK22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée3 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionMoyens techniques et de mise en œuvre pour le suivi et l’insertion des travailleurs défavorisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSyndicat des Eaux du Bassin de l Ardèche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le contratSyndicat des Eaux du Bassin de l Ardèche
5.1.
LotLOT-0002
TitreEntretien des sites d'exploitation
DescriptionEntretien des sites d'exploitation
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77314000 Services d'entretien de terrains
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ardèche (FRK22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée3 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions1
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionMoyens techniques et de mise en œuvre pour le suivi et l’insertion des travailleurs défavorisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSyndicat des Eaux du Bassin de l Ardèche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le contratSyndicat des Eaux du Bassin de l Ardèche
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis750 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis750 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre375 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSYNERNAT
Offre
Identifiant de l’offreSYNERNAT
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre125 310,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLOT 1 - 25.043
TitreEntretien, maintenance et surveillance de l’ancienne plateforme ferroviaire et petits travaux de maçonnerie et abattage/élagage d’arbres
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi29/01/2025
Date de conclusion du marché/concession02/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre830047-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratSyndicat des Eaux du Bassin de l Ardèche
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre375 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSYNERNAT
Offre
Identifiant de l’offreSYNERNAT_2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre86 602,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLOT 2 - 25.044
TitreEntretien des sites d’exploitation
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi29/01/2025
Date de conclusion du marché/concession02/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre830047-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratSyndicat des Eaux du Bassin de l Ardèche
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielSyndicat des Eaux du Bassin de l Ardèche
Numéro d’enregistrement25070026700017
Adresse postale80 Avenue de la République
VilleLargentière
Code postal07110
Subdivision pays (NUTS)Ardèche (FRK22)
PaysFrance
Point de contactM PASCAL Jean - Président
Adresse électroniquemarches.publics@seba-eau.fr
Téléphone+33475899696
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement17690005800015
Adresse postale184 Rue Duguesclin
VilleLyon Cedex 3
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradmin.fr
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officielSYNERNAT
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement40041811700034
Adresse postale1170 Route du Ranc
VilleCHASSIERS
Code postal07110
Subdivision pays (NUTS)Ardèche (FRK22)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001, LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisce379580-3afa-4f57-9b52-ea50e720b9ff  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis30
Date d’envoi de l’avis10/03/2026 15:09:56 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis173225-2026
Numéro de publication au JO S50/2026
Date de publication12/03/2026