1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SIVU Beaupre
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Le présent marché concerne le nettoyage des locaux des bâtiments, tous les jours ouvrés du lundi au vendredi, y compris pendant les vacances scolaire du fait de la présence d'un centre de loisirs
Description: Nettoyage des bâtiments école, des bureaux administratifs, des bâtiments du périscolaire et du centre de loisirs
Identifiant de la procédure: 8eefb546-9287-4495-b16f-e4cfbc7d5851
Identifiant interne: SIVU BEAUPRE
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90919300 Services de nettoyage des écoles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances, 90919000 Services de nettoyage de matériel de bureau, de bureaux, des écoles
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 135 rue beaupre
Ville: Beaumont
Code postal: 74160
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 432 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun Bp 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Le présent marché concerne le nettoyage des locaux des bâtiments, tous les jours ouvrés du lundi au vendredi, y compris pendant les vacances scolaire du fait de la présence d'un centre de loisirs
Description: Nettoyage des bâtiments école, des bureaux administratifs, des bâtiments du périscolaire et du centre de loisirs
Identifiant interne: S-PF-1651564
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90919300 Services de nettoyage des écoles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances, 90919000 Services de nettoyage de matériel de bureau, de bureaux, des écoles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 135 rue beaupre
Ville: Beaumont
Code postal: 74160
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 432 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Marché du 1/01/2026 au 31/12/2028 renouvelable 2 fois 1 an
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/09/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2025 20:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Beaumont
Informations complémentaires: Mme Vilmint Guillemette (Présidente)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: E392EA7A-F585-F704-5FF293CD9FE4E8AC
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SIVU Beaupre
Numéro d’enregistrement: 24556
Adresse postale: 135 rue beaupre Le Châble
Ville: Beaumont
Code postal: 74160
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Point de contact: VILMINT GUILLEMETTE
Téléphone: 0665622226
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: E392EAEF-BA55-314D-16027A4C6EFB2A15
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: E392EB05-B2AE-6299-1C80AF6084B13FFE
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: f7b72798-c1bd-4713-bdc4-3c5d12bf985c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/06/2025 11:11:22 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 392551-2025
Numéro de publication au JO S: 115/2025
Date de publication: 18/06/2025
