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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de La Hague
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de végétaux et produits horticoles
Description: La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique. Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique
Identifiant de la procédure: 6471fc25-6c7f-4fe7-be65-28e5760875fc
Identifiant interne: 2025-495-CL-G46
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
Nomenclature complémentaire (cpv): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 : Fourniture et livraison d'arbres, arbres fruitiers et d'arbustes
Description: Accord cadre à bons de commande sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 30 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
Nomenclature complémentaire (cpv): 03452000 Arbres
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les présents marchés sont conclus pour une durée de 12 mois à compter de leur date de notification. Ils pourront être reconduits tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 708068-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Coût
Description: Coût global d'utilisation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de caen
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 : Fourniture et livraison de plantes vivaces, de graminées et de fougères
Description: Accord cadre à bons de commande sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 10 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
Nomenclature complémentaire (cpv): 03441000 Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les présents marchés sont conclus pour une durée de 12 mois à compter de leur date de notification. Ils pourront être reconduits tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 708068-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Coût
Description: Coût global d'utilisation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de caen
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n°3 : Fourniture et livraison de jeunes plants forestiers
Description: Accord cadre à bons de commande sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 5 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
Nomenclature complémentaire (cpv): 03451300 Arbustes
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les présents marchés sont conclus pour une durée de 12 mois à compter de leur date de notification. Ils pourront être reconduits tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 708068-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Coût
Description: Coût global d'utilisation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de caen
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot n°4 : Fourniture et livraison de bulbes
Description: Accord cadre à bons de commande sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 5 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
Nomenclature complémentaire (cpv): 03451200 Bulbes de fleurs
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les présents marchés sont conclus pour une durée de 12 mois à compter de leur date de notification. Ils pourront être reconduits tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 708068-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Coût
Description: Coût global d'utilisation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de caen
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot n°5 : Fourniture et livraison de paillage organique et minéral
Description: Accord cadre à bons de commande sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 15 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
Nomenclature complémentaire (cpv): 03450000 Produits de pépinière
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les présents marchés sont conclus pour une durée de 12 mois à compter de leur date de notification. Ils pourront être reconduits tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 708068-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Coût
Description: Coût global d'utilisation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de caen
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot n°6 : Fourniture et livraison de produits horticoles
Description: Accord cadre à bons de commande sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 13 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
Nomenclature complémentaire (cpv): 03121000 Produits horticoles
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les présents marchés sont conclus pour une durée de 12 mois à compter de leur date de notification. Ils pourront être reconduits tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 708068-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Coût
Description: Coût global d'utilisation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de caen
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot n°7 : Fourniture et livraison d'engrais organiques
Description: Accord cadre à bons de commande sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 6 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
Nomenclature complémentaire (cpv): 24430000 Engrais d'origine animale ou végétale
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les présents marchés sont conclus pour une durée de 12 mois à compter de leur date de notification. Ils pourront être reconduits tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 708068-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Coût
Description: Coût global d'utilisation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de caen
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 224 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 224 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PLANDANJOU
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 30 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 202549501
Titre: Lot n°1 : Fourniture et livraison d'arbres, arbres fruitiers et d'arbustes
Date de conclusion du marché/concession: 19/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 224 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SICA Kerisnel Les Pépinières
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 10 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 202549502
Titre: Lot n°2 : Fourniture et livraison de plantes vivaces, de graminées et de fougères
Date de conclusion du marché/concession: 19/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 224 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Jardin Services Végétaux
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 5 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 202549503
Titre: Lot n°3 : Fourniture et livraison de jeunes plants forestiers
Date de conclusion du marché/concession: 19/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 224 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CEDPH
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 5 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 202549504
Titre: Lot n°4 : Fourniture et livraison de bulbes
Date de conclusion du marché/concession: 19/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 224 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JARDIN SERVICES FOURNITURES JSF
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 6 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 202549507
Titre: Lot n°7 : Fourniture et livraison d'engrais organiques
Date de conclusion du marché/concession: 19/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 012175D3-9A69-19EC-9E3906F5C74FB5A8
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Commune de La Hague
Numéro d’enregistrement: 62392
Adresse postale: 8 rue des Tohagues Beaumont-Hague
Ville: La Hague
Code postal: 50442
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Point de contact: MAHIER Manuela
Téléphone: 0233015333
Télécopieur: 0233019348
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de caen
Numéro d’enregistrement: 01217602-C831-2AD1-46AF28A194F5FA58
Adresse postale: 3, Rue Arthur Leduc
Ville: Caen
Code postal: 14050
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: 0231707272
Télécopieur: 0231524217
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Numéro d’enregistrement: 01217613-D5D2-54EE-1F32C8DDD15FDC7F
Adresse postale: Immeuble skyline 22 mail pablo picasso
Ville: Nantes
Code postal: 44042
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0253467836
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de caen
Numéro d’enregistrement: 01217624-E3DF-144C-19D81EFFB75B7DEA
Adresse postale: 3, Rue Arthur Leduc
Ville: Caen
Code postal: 14050
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: 0231707272
Télécopieur: 0231524217
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: PLANDANJOU
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1728603-1-1-1
Adresse postale: 10 Esp Jean Sauvage
Ville: Les Ponts-De-Ce
Code postal: 49130
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SICA Kerisnel Les Pépinières
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1728603-1-2-1
Adresse postale: Kerisnel
Ville: Saint-Pol-de-Léon
Code postal: 29250
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Jardin Services Végétaux
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1728603-1-3-1
Adresse postale: Rte De La Chapelle
Ville: Hambye
Code postal: 50450
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: CEDPH
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1728603-1-4-1
Adresse postale: 20 Rue Du Jeu D'Arc
Ville: Canly
Code postal: 60680
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: JARDIN SERVICES FOURNITURES JSF
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1728603-1-7-1
Adresse postale: Za Rte De Coutances
Ville: Gavray-Sur-Sienne
Code postal: 50450
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e53b41cf-43e7-4d4a-a0c3-58ff3f9f4d87 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 26/02/2026 12:30:03 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 139207-2026
Numéro de publication au JO S: 41/2026
Date de publication: 27/02/2026
