A proximité de Beaumont-Hague 50442 Manche
Acheteur : Commune de La Hague
50442 La Hague
Tel : 0233015333
2 Lots
Lot 1
Lot n°1 : Fourniture de canalisations et pièces en PVC
Lot 2
Lot n°2 : Fourniture de fonte de voirie
Secteurs d'activité
Canalisations.
Produits en fonte.

Fourniture de canalisations et pièces en PVC & fonte de voirie

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 12/08/2026
JOUE - 559553-2026
559553-2026 - Résultats
France – Produits en fonte – Fourniture de canalisations et pièces en PVC & fonte de voirie
OJ S 154/2026 12/08/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommune de La Hague
Adresse électroniquemp@lahague.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de canalisations et pièces en PVC & fonte de voirie
DescriptionLa procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique. Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 et R2162-14 ducode de la commande publique
Identifiant de la procédure0c4ddaaf-bb0c-4b39-8cd6-82f5e018a918
Identifiant interne2026-088-CL-G43
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44470000 Produits en fonte
Nomenclature complémentaire (cpv): 44470000 Produits en fonte
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA80 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot n°1 : Fourniture de canalisations et pièces en PVC
DescriptionFourniture de canalisations et pièces en PVC
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44470000 Produits en fonte
Nomenclature complémentaire (cpv): 31310000 Canalisations
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/06/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLes présents marchés sont conclus pour une durée de 12 mois à compter de leur date de notification. Ils pourront être reconduits tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur182952-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de caen
5.1.
LotLOT-0002
TitreLot n°2 : Fourniture de fonte de voirie
DescriptionFourniture de fonte de voirie
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44470000 Produits en fonte
Nomenclature complémentaire (cpv): 44470000 Produits en fonte
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/06/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLes présents marchés sont conclus pour une durée de 12 mois à compter de leur date de notification. Ils pourront être reconduits tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur182952-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de caen
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis40 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre40 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCHAUSSON MATERIAUX
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre40 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat202608802
TitreLot n°2 : Fourniture de fonte de voirie
Date de conclusion du marché/concession16/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement35F4CC4C-E83B-1555-E688A0D93ECD2B0F
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCommune de La Hague
Numéro d’enregistrement62392
Adresse postale8 rue des Tohagues Beaumont-Hague
VilleLa Hague
Code postal50442
Subdivision pays (NUTS)Manche (FRD12)
PaysFrance
Point de contactMAHIER Manuela
Adresse électroniquemp@lahague.com
Téléphone0233015333
Télécopieur0233019348
Adresse internethttp://www.lahague.com
Profil de l’acheteurhttp://marchespublicsmanche.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de caen
Numéro d’enregistrement35F4CCAB-BA53-31CB-D60C8D133A46F8C1
Adresse postale3, Rue Arthur Leduc
VilleCaen
Code postal14050
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone0231707272
Télécopieur0231524217
Adresse internethttp://justice.gouv
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielComité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Numéro d’enregistrement35F4CCBF-9792-1AE7-CBA4F2FC511228EB
Adresse postaleImmeuble skyline 22 mail pablo picasso
VilleNantes
Code postal44042
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniquepaysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone0253467836
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de caen
Numéro d’enregistrement35F4CCCF-ABB5-AD86-35C48AC076785456
Adresse postale3, Rue Arthur Leduc
VilleCaen
Code postal14050
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone0231707272
Télécopieur0231524217
Adresse internethttp://justice.gouv
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officielCHAUSSON MATERIAUX
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1793846-1-2-1
Adresse postale60 Rue De Fenouillet
VilleSaint-Alban
Code postal31140
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis99d1e34a-8eff-434c-b64e-8399a8ce156f  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis10/08/2026 15:10:22 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis559553-2026
Numéro de publication au JO S154/2026
Date de publication12/08/2026