1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté d'agglomération Val Parisis
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE DOCUMENTS IMPRIMES ET AUDIOVISUELS POUR LE RESEAU DE LECTURE PUBLIQUE
Description: Le marché a pour objet la fourniture de documents imprimés et audiovisuels pour le réseau de la Lecture publique de la CA Val Parisis. Il s'agit de constituer, maintenir et développer les collections de documents mis à la disposition des publics fréquentant les médiathèques du réseau de lecture publique
Identifiant de la procédure: bfce3200-0b78-4324-9cd2-f1f93c52cd87
Identifiant interne: 2024-23
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22110000 Livres imprimés, 22900000 Imprimés divers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 271 chaussée Jules César
Ville: Beauchamp
Code postal: 95250
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 420 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Livres adultes, support imprimé et audio, fiction et documentaires
Description: Livres adultes, support imprimé et audio, fiction et documentaires
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque, 22110000 Livres imprimés, 22900000 Imprimés divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 271 chaussée Jules César
Ville: Beauchamp
Code postal: 95250
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 80
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Livres jeunesse, support imprimé et audio, fiction et documentaires avec prestation d'office
Description: Livres jeunesse, support imprimé et audio, fiction et documentaires avec prestation d'office
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque, 22110000 Livres imprimés, 22900000 Imprimés divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 271 chaussée Jules César
Ville: Beauchamp
Code postal: 95250
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 80
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Bandes dessinées
Description: Bandes dessinées
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque, 22110000 Livres imprimés, 22900000 Imprimés divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 271 chaussée Jules César
Ville: Beauchamp
Code postal: 95250
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 80
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Musique enregistrée sur support physique (CD...)
Description: Musique enregistrée sur support physique (CD...)
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire (cpv): 37524100 Jeux éducatifs, 22110000 Livres imprimés, 22900000 Imprimés divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 271 chaussée Jules César
Ville: Beauchamp
Code postal: 95250
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 80
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Films de fiction et documentaires sur support physique
Description: Films de fiction et documentaires sur support physique
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire (cpv): 37524100 Jeux éducatifs, 22110000 Livres imprimés, 22900000 Imprimés divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 271 chaussée Jules César
Ville: Beauchamp
Code postal: 95250
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 80
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 420 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LA GENERALE LIBREST
Offre:
Identifiant de l’offre: LA GENERALE LIBREST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 150 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-23
Titre: Fourniture De Documents Imprimes Et Audiovisuels Pour Le Reseau De Lecture Publique
Date de conclusion du marché: 04/12/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: COLIBRIJE
Offre:
Identifiant de l’offre: COLIBRIJE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 80 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-23
Titre: Fourniture De Documents Imprimes Et Audiovisuels Pour Le Reseau De Lecture Publique
Date de conclusion du marché: 04/12/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LIBRAIRIE IMPRESSIONS
Offre:
Identifiant de l’offre: LIBRAIRIE IMPRESSIONS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 40 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-23
Titre: Fourniture De Documents Imprimes Et Audiovisuels Pour Le Reseau De Lecture Publique
Date de conclusion du marché: 04/12/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: R D M VIDEO
Offre:
Identifiant de l’offre: R D M VIDEO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 60 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-23
Titre: Fourniture De Documents Imprimes Et Audiovisuels Pour Le Reseau De Lecture Publique
Date de conclusion du marché: 04/12/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: R D M VIDEO
Offre:
Identifiant de l’offre: R D M VIDEO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 90 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-23
Titre: Fourniture De Documents Imprimes Et Audiovisuels Pour Le Reseau De Lecture Publique
Date de conclusion du marché: 04/12/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: E13AD1C9-C531-03EA-C72773A1D0162DE4
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Communauté d'agglomération Val Parisis
Numéro d’enregistrement: 49564
Adresse postale: 271 chaussée Jules César
Ville: Beauchamp
Code postal: 95250
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Point de contact: BOEDEC Yannick
Téléphone: 0130263964
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement: E13AD1F8-95CA-627D-E698D939F902A96D
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0130173400
Télécopieur: 0130173459
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: LA GENERALE LIBREST
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1503201-1-1-1
Adresse postale: 128 Av Jean Jaures
Ville: Ivry-Sur-Seine
Code postal: 94200
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: 0141790592
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: COLIBRIJE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1503201-1-2-1
Adresse postale: 2 Av Pdt Salvador Allende
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 0148580717
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: LIBRAIRIE IMPRESSIONS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1503201-1-3-1
Adresse postale: 35 Rue Du General De Gaulle
Ville: Enghien-Les-Bains
Code postal: 95880
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0134123206
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: R D M VIDEO
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1503201-1-4-1
Adresse postale: 127 Bd Gambetta
Ville: Sannois
Code postal: 95110
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0139826892
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: R D M VIDEO
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1503201-1-5-1
Adresse postale: 127 Bd Gambetta
Ville: Sannois
Code postal: 95110
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0139826892
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7c04cbbe-4a32-472f-bdfd-92cdcb809b99 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 05/12/2024 12:12:56 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 748585-2024
Numéro de publication au JO S: 238/2024
Date de publication: 06/12/2024
