Formations Actualités Connexion
  Retour aux résultats
A proximité de Bayonne 64100 Pyrenees Atlantiques
Acheteur : OFFICE DE TOURISME DE BAYONNE
25, place des Basques
64100 BAYONNE
Tel : (+33) 6-33-07-56-05
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 14/03/2025  
Secteurs d'activité
Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires.

CONTRAT DE CONCESSION DE LICENCE BAYONNE EN 2025

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Concession-DSP
Date de publication : 10/02/2025
BOAMP - 25-15614
Avis de concession - Avis n° 25-15614 du 10/02/2025
Avis de concession
Département(s) de publication : 64
Annonce n° 25-15614
Section 1 - Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice
Nom de l'acheteur Public : OFFICE DE TOURISME DE BAYONNE
Adresse : 25, place des Basques, 64100 Bayonne
Coordonnées :
Téléphone : +33 633075605
Courriel : b.rekkas@visitbayonne.com
Type de pouvoir adjudicateur : Autre : Association
Code NUTS : FRI15
Section 2 - Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet , à l'adresse : https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=597470&orgAcronyme=PP296
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les candidatures ou, le cas échéant, les offres doivent être envoyées :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Section 3 - Description du marché
Intitulé : CONTRAT DE CONCESSION DE LICENCE BAYONNE EN 2025
Numéro de référence : CONCS25-001
CPV - Objet principal : 18000000
Type de marché : Services
Description succincte : Concession de licence des marques déposées liées aux Fêtes de Bayonne dont l'exploitation est confiée par la Ville de Bayonne à l'office de tourisme de Bayonne pour une exploitation commerciale des produits dérivés en 2025
Valeur totale estimée ( hors TVA ) : 400000 euros
Section 3.1 - Renseignements relatifs aux lots :
Ce marché est divisé en lots : Non
  • Lot n° : 1
    Intitulé du lot : Exploitation grand public des 3 marques sur tous supports textiles
    Description des prestations : Concession d'une licence d?exploitation des marques et oeuvres liées aux Fêtes de Bayonne dans le domaine des produits dérivés textiles à l'attention du grand public, via la grande distribution notamment
    Critères d'attribution : La concession est attribuée sur la base des critères énoncés dans les documents du marché
    Durée de la concession : À compter du 09/04/2025 et jusqu'au 31/12/2025
    Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non
    Informations complémentaires : Reconduction édition par édition, signifiée au plus tard le 30 novembre pour l'édition suivante
  • Lot n° : 2
    Intitulé du lot : Exploitation « en co-branding » de la marque des Fêtes de Bayonne et du visuel de l?affiche des fêtes de l?année en cours
    Description des prestations : Concession d'une licence d?exploitation de la marque Fêtes de Bayonne et du visuel de l?affiche des Fêtes 2025, en co-branding avec une marque dont les valeurs sont compatibles avec celles des Fêtes de Bayonne, dans le domaine des produits dérivés textiles, pour une distribution dans les magasins et circuits propres à la marque partenaire
    Critères d'attribution : La concession est attribuée sur la base des critères énoncés dans les documents du marché
    Durée de la concession : À compter du 09/04/2025 et jusqu'au 31/12/2025
    Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non
    Informations complémentaires : Reconduction édition par édition, signifiée au plus tard le 30 novembre pour l'édition suivante
  • Lot n° : 3
    Intitulé du lot : Exploitation « en co-branding » des dessins et personnages du « Roi Léon et sa cour »
    Description des prestations : Concession d'une licence d?exploitation des dessins et personnages du « Roi Léon et sa cour », mascotte des Fêtes de Bayonne, en co-branding avec une marque dont les valeurs sont compatibles avec celles des Fêtes de Bayonne, dans le domaine des produits dérivés textiles, pour une distribution dans les magasins et circuits propres à la marque partenaire
    Critères d'attribution : La concession est attribuée sur la base des critères énoncés dans les documents du marché
    Durée de la concession : À compter du 09/04/2025 et jusqu'au 31/12/2025
    Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non
    Informations complémentaires : Reconduction édition par édition, signifiée au plus tard le 30 novembre pour l'édition suivante
Section 4 - Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions, indication des informations et documents requis : Inscription au RCS depuis au moins 3 ans
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions, indication des informations et documents requis : Inscription au RCS depuis au moins 3 ans
Capacité économique et financière :
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation : Oui
Capacité économique et financière :
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation : Oui
Informations sur les concessions réservées :
Marché non réservé
Section 5 - Procédure
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : Non
Renseignements d'ordre administratif
Section 6 - Renseignements complémentaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/02/2025
Répondre Accès au DCE