1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre hospitalier de la côte basque
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: La fourniture de produits de caféterie (boissons chaudes et potages) incluant la mise à disposition, l'exploitation et la gestion d'un parc de distributeurs
Description: La fourniture de produits de caféterie (boissons chaudes et potages) incluant la mise à disposition, l'exploitation et la gestion d'un parc de distributeurs
Identifiant de la procédure: 33ebc2bb-afdd-49e4-bfd9-585b57442159
Avis précédent: 260396-2025
Identifiant interne: 12_2025
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42968100 Distributeurs de boissons
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15894500 Produits pour distributeurs automatiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 13 avenue de l'interne Jacques Loëb
Ville: Bayonne cedex
Code postal: 64109
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
Informations complémentaires: Consultation lancée suite à la déclaration sans suite de l'AO du 26/05/2025 (ref avis précédent JOUE : 260396-2025) Les candidats devront transmettre tous ekls documets emntiàonéns dans e règklement dfe la consultation. Le dépôt de splis par voie dématérialsée est obligatoire.Ils devront aderssre un échantillon par article avant la date limite de réception des offres sous peine de rejet de l'offre. Ils devront présenter leur machine à la date mentionner dans le règlement de la consultation sous peine de rejet de l'offre les varinates ne sont pas autorisées
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: La fourniture de produits de caféterie (boissons chaudes et potages) incluant la mise à disposition, l'exploitation et la gestion d'un parc de distributeurs
Description: La fourniture de produits de caféterie (boissons chaudes et potages) incluant la mise à disposition, l'exploitation et la gestion d'un parc de distributeurs
Identifiant interne: Lot unique
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42968100 Distributeurs de boissons
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15894500 Produits pour distributeurs automatiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 13 avenue de l'interne Jacques Loëb
Ville: Bayonne cedex
Code postal: 64109
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Date de fin de durée: 31/10/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 260396-2025
Informations complémentaires: Il n'y a pas de nombre maximum de participants
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 60 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours: Renseignements auprès du greffe du tribunal administratif de Pau
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre hospitalier de la côte basque
Numéro d’enregistrement: 26640567900017
Adresse postale: 13 avenue de l'interne jacques loëb
Ville: Bayonne cedex
Code postal: 64109
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
Point de contact: Cellule des marchés
Téléphone: 0559443106
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement: 17640002600017
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Ville: Pau
Code postal: 64010
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
Point de contact: Greffe du tribunal administratif
Téléphone: 0559849440
Télécopieur: 0559024993
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: e63d28a5-f629-4ac1-8c06-2f455ba9dee7 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 01/07/2025 09:19:46 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 425812-2025
Numéro de publication au JO S: 124/2025
Date de publication: 02/07/2025
