1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EP Parc national des Cévennes
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Le présent accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de plaquettes bois-énergie pour la chaufferie du siège administratif du Parc national des Cévennes, située 6 bis place du Palais 48400 Florac-Trois-Rivières, pour la chaufferie des bureaux situés au col de la Serreyrède 30570 Valleraugue, ainsi que la fourniture et la livraison de combustible bois granulés pour les autres bâtiments
Description: Le présent accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de plaquettes bois-énergie pour la chaufferie du siège administratif du Parc national des Cévennes, située 6 bis place du Palais 48400 Florac-Trois-Rivières, pour la chaufferie des bureaux situés au col de la Serreyrède 30570 Valleraugue, ainsi que la fourniture et la livraison de combustible bois granulés pour les autres bâtiments
Identifiant de la procédure: 857170f3-3710-43ad-8405-d77fdbcffc64
Identifiant interne: 2025-09
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09111400 Combustibles à base de bois
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable: Sans objet
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document unique de marché européen (DUME)
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et livraison de plaquettes bois-énergie pour la chaufferie du siège administratif à Florac
Description: Pour la chaufferie du siège administratif à Florac
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09111400 Combustibles à base de bois
Quantité: 0
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 19/01/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/01/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TA de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours: 16 jours en procédure formalisée, à compter de la date d’envoi de l’information aux candidats évincés. Ce délai est ramené à 11 jours lorsque la décision d’attribution du contrat a été communiquée par voie électronique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: EP Parc national des Cévennes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture et livraison de plaquettes bois-énergie pour la chaufferie de la Serreyrède à Valleraugue
Description: pour la chaufferie de la Serreyrède à Valleraugue
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09111400 Combustibles à base de bois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: FLORAC-TROIS-RIVIERES
Code postal: 48400
Subdivision pays (NUTS): Lozère (FRJ14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/01/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TA de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours: 16 jours en procédure formalisée, à compter de la date d’envoi de l’information aux candidats évincés. Ce délai est ramené à 11 jours lorsque la décision d’attribution du contrat a été communiquée par voie électronique
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture et livraison de combustible bois granulés
Description: Pour tous les autres bâtiments du PNC
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09111400 Combustibles à base de bois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: FLORAC-TROIS-RIVIERES
Code postal: 48400
Subdivision pays (NUTS): Lozère (FRJ14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Autre durée: Illimité
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/01/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TA de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours: 16 jours en procédure formalisée, à compter de la date d’envoi de l’information aux candidats évincés. Ce délai est ramené à 11 jours lorsque la décision d’attribution du contrat a été communiquée par voie électronique
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: EP Parc national des Cévennes
Numéro d’enregistrement: 18480005000017
Département: SG
Ville: FLORAC-TROIS-RIVIERES
Code postal: 48400
Subdivision pays (NUTS): Lozère (FRJ14)
Pays: France
Point de contact: Laurent BERNARD
Téléphone: 0466495338
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TA de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 13000192800014
Département: Gard
Ville: NIMES
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 7df49746-0cb2-412e-8798-d494d1a9e4a2 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/12/2025 14:32:31 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 846509-2025
Numéro de publication au JO S: 245/2025
Date de publication: 19/12/2025
