1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commandement du service militaire adapté - Régiment du service militaire...
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien des installations de filtrations de la piscine du RSMA-Ga
Description: Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien des installations de filtrations de la piscine du RSMA-Ga
Identifiant de la procédure: cde1f563-53f9-4495-868a-23e068176648
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43324100 Équipement de piscine
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien des installations de filtrations de la piscine du RSMA-Ga à Baie-Mahault (971)
Description: Entretien des installations de filtrations de la piscine du RSMA-Ga - Camp de la Jaille à Baie-Mahaut (971)
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43324100 Équipement de piscine
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 07/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: VOIR ARTICLE XIV DU RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Commandement du service militaire adapté - Régiment du service militaire...
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commandement du service militaire adapté - Régiment du service militaire...
Numéro d’enregistrement: 13002016700016
Adresse postale: CAMP DE LA JAILLE - B.P 2459
Ville: Baie-mahault
Code postal: 97122
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Téléphone: 0590407551
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 861fa2b6-9e82-44fe-83b5-c3a2fd60867c - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/10/2024 14:45:08 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 616622-2024
Numéro de publication au JO S: 199/2024
Date de publication: 11/10/2024
