1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestation de Tierce Maintenance Applicative des applications spécifiques, pour le site de Marcoule
Description: 4.1 PRESTATIONS SUR PRIX UNITAIRES (PU) Les prestations sur prix unitaires (PU) concernent : La maintenance corrective, adaptative et perfective – le support et l’assistance, l’administration fonctionnelle pour les applications, ci-dessous énumérées : • Interfaces CHIMED • Interfaces CARD • Interfaces PEGASE/CHIMED • METRO • CHIMED BO • Service transfert SFTP • MIGAL • MIGADMIN • MIGAL BO • SAPRES • EXPR et interface avec base LCEE • DOSIMETRE BO La maintenance évolutive : La prise en charge La réversibilité Le Titulaire s’engage à fournir, pour toute la durée de l’accord-cadre, les prestations référencées sur PU. Les prestations sur prix unitaires devront intégrer l’ensemble des prestations annexes nécessaires à la bonne exécution de celles-ci (gestion, suivi, chargé d’affaires, ingénieur, matériels et véhicules de transport, etc.). 4.2 PRESTATIONS OPTIONNELLES Option n°1 : Prolongation de la durée de l’accord-cadre de 12 mois supplémentaires. Option n°2 : Prolongation de la durée de l’accord-cadre de 12 mois supplémentaires. Option n°3 : Prolongation de la durée de l’accord-cadre de 12 mois supplémentaires. 4.3 PRESTATIONS SUR FICHE DE MODIFICATION SUR DEVIS PREALABLE (FDMDP) Les prestations sur FDMDP concernent la réalisation de prestations modificatives directement liées à l’objet de l’accord-cadre.
Identifiant de la procédure: bedb3385-dafb-4a58-b9cd-11e2941f2290
Identifiant interne: B24-03712-MD
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72250000 Services de maintenance des systèmes et services d'assistance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Informations complémentaires: le tribunal administratif compétent est celui de Nîmes (30 Gard)
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 995 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestation de Tierce Maintenance Applicative des applications spécifiques, pour le site de Marcoule
Description: 4.1 PRESTATIONS SUR PRIX UNITAIRES (PU) Les prestations sur prix unitaires (PU) concernent : La maintenance corrective, adaptative et perfective – le support et l’assistance, l’administration fonctionnelle pour les applications, ci-dessous énumérées : • Interfaces CHIMED • Interfaces CARD • Interfaces PEGASE/CHIMED • METRO • CHIMED BO • Service transfert SFTP • MIGAL • MIGADMIN • MIGAL BO • SAPRES • EXPR et interface avec base LCEE • DOSIMETRE BO La maintenance évolutive : La prise en charge La réversibilité Le Titulaire s’engage à fournir, pour toute la durée de l’accord-cadre, les prestations référencées sur PU. Les prestations sur prix unitaires devront intégrer l’ensemble des prestations annexes nécessaires à la bonne exécution de celles-ci (gestion, suivi, chargé d’affaires, ingénieur, matériels et véhicules de transport, etc.). 4.2 PRESTATIONS OPTIONNELLES Option n°1 : Prolongation de la durée de l’accord-cadre de 12 mois supplémentaires. Option n°2 : Prolongation de la durée de l’accord-cadre de 12 mois supplémentaires. Option n°3 : Prolongation de la durée de l’accord-cadre de 12 mois supplémentaires. 4.3 PRESTATIONS SUR FICHE DE MODIFICATION SUR DEVIS PREALABLE (FDMDP) Les prestations sur FDMDP concernent la réalisation de prestations modificatives directement liées à l’objet de l’accord-cadre.
Identifiant interne: B24-03712-MD
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72250000 Services de maintenance des systèmes et services d'assistance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 995 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 19/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: oui
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
TED eSender: Publications Office of the European Union
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
Numéro d’enregistrement: 77568501900330
Département: 30
Adresse postale: BP 17171 BP 17171 BP 17171
Ville: Bagnols sur Cèze cedex
Code postal: 30207
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Point de contact: Marylise DERUELLE
Téléphone: 04 66 39 71 66
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 44ee1d88-80ac-4a41-8a71-407403cf7feb - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 25/11/2024 14:04:15 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 719314-2024
Numéro de publication au JO S: 230/2024
Date de publication: 26/11/2024
