1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Bagnolet
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation du Gymnase Maurice Baquet de la ville de Bagnolet
Description: Le contrat porte sur les prestations suivantes : Maîtrise d'uvre pour la réhabilitation du gymnase Maurice Baquet de Bagnolet. L'ensemble des prestations est détaillé dans le CCTP.
Identifiant de la procédure: 73163beb-d1fa-4d7d-8446-ce3d2ca9b3d1
Identifiant interne: 2026-04
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Salvador Allende
Ville: BAGNOLET
Code postal: 93170
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 300 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Maîtrise d'uvre pour la réhabilitation du Gymnase Maurice Baquet de la ville de Bagnolet
Description: Le contrat a pour objet la maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation du gymnase Maurice Baquet, Rue Julian Grimau, 93171 Bagnolet
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71230000 Services d'organisation de concours d'architecture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Seine-Saint-Denis
Code postal: 93 170
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 30 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie de Bagnolet
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie de Bagnolet
Numéro d’enregistrement: 21930006800018
Adresse postale: Place Salvador Allende BP35
Ville: Bagnolet cedex
Code postal: 93171
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Point de contact: M SYLLA Seydouba - Juriste commande publique
Téléphone: 0149936121
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: a74efd9e-1749-471f-bfc5-de24d106136c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 14/08/2026 12:06:29 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 566561-2026
Numéro de publication au JO S: 157/2026
Date de publication: 17/08/2026
