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A proximité de Aytré 17442 Charente Maritime
Acheteur : Ville d'Aytré (17)
ville d'Aytré Pl. des Charmilles, 17440 Aytré Avenue Edmond Grasset
17440 Ville Aytré
Tel : +33 546301919
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 19/08/2024  
2 Lots
Lot 1
Espaces verts hors terrains sportif et abords
Lot 2
Entretien des terrains sportifs et de leurs abords
Secteurs d'activité
Réalisation et entretien d'espaces verts.

Prestations d'entretien et de maintenance des espaces verts de la commune

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 22/07/2024
JOUE - 438210-2024
438210-2024 - Mise en concurrence
France – Réalisation et entretien d'espaces verts – Prestations d'entretien et de maintenance des espaces verts de la commune
OJ S 141/2024 22/07/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville d'Aytré (17)
Adresse électronique: mp.juridique@aytre.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations d'entretien et de maintenance des espaces verts de la commune
Description: Prestations d'entretien des espaces verts urbains sur le territoire de la commune
Identifiant de la procédure: 92be391e-a708-4405-b4ee-e9aa1dec0d9d
Identifiant interne: 2024_17
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale Commune d'Aytré les lieux d'exécution sont cartographiées dans le CCTP  
Ville Aytré
Code postal 17440
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 960 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché: 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Faillite
Corruption
Concordat
Participation à une organisation criminelle
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Fraude
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Biens administrés par un liquidateur
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Motifs d’exclusion purement nationaux
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Coupable d’une faute professionnelle grave
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Paiement des cotisations de sécurité sociale
État de cessation d’activités
Paiement d’impôts et taxes
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Espaces verts hors terrains sportif et abords
Description: Entretien des espaces verts hors terrains sportifs et leurs abords
Identifiant interne: 2024_17-1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Les lieux d'exécution sont cartographiés dans le CCTP  
Ville: Aytré
Code postal: 17440
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 800 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 40 pts

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique 60 pts Dont 30 pts pour les moyens matériels dont 20 pts pour les délais dont 10 pts pour le critère environnemental
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Ville d'Aytré (17)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville d'Aytré (17)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Entretien des terrains sportifs et de leurs abords
Description: Entretien des terrains sportifs et de leurs abords
Identifiant interne: 2024_17-2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: AYTRE
Code postal: 17440
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 160 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: sur 40pts

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique 60 pts dont 30pts moyens matériels dont 20 pts délais dont 10 pts critère environnemental
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Ville d'Aytré (17)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville d'Aytré (17)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville d'Aytré (17)
Numéro d’enregistrement: 21170028100010
Adresse postale: Place des Charmilles BP30102  
Ville: Aytré Cédex
Code postal: 17442
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Adresse électronique: mp.juridique@aytre.fr
Téléphone: +33 546301919
Télécopieur: +33 546301900
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): http://www.aytre.fr/
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c897aee7-53e4-4583-ae81-c3978766f9b5 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 18/07/2024 15:50:32 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 438210-2024
Numéro de publication au JO S: 141/2024
Date de publication: 22/07/2024
Source de l'annonce : http://www.aytre.fr/
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