1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Cté de Communes Haut Jura Saint Claude
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Reconsultation - Travaux de reconstruction du centre nautique du Martinet à Villard St Sauveur (39)
Description: Reconsultation - Travaux de reconstruction du centre nautique du Martinet à Villard St Sauveur (39).
Identifiant de la procédure: c9ad6745-898c-4ebc-ab1c-fd4e9dc4e589
Identifiant interne: AOO-24-31
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: DESAMIANTAGE-DEPOSES-DEMOLITIONS-TERRASSEMENTS-FONDATIONS-GROS OEUVRE
Description: DESAMIANTAGE-DEPOSES-DEMOLITIONS-TERRASSEMENTS-FONDATIONS-GROS OEUVRE
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262660 Travaux de désamiantage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45111100 Travaux de démolition, 45112500 Travaux de terrassement, 45223220 Travaux de gros œuvre
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre nautique
Ville: Villard st sauveur
Code postal: 39200
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 140 462,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La visite est facultative et conseillée pour les lots 01, 02, 03, 07, et 19 (se référer au RC). Le délai de réalisation des travaux est de : 28 mois incluent 2 mois de préparation de chantier. PSE aux lots 01 et 18 : Pentagliss extérieur 2 couloirs.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 50% Prix des prestations
Critère:
Type: Qualité
Nom: 50% Valeur technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 28/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/08/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: CHARPENTE BOIS LAMELLE COLLE - BARDAGE BOIS
Description: CHARPENTE BOIS LAMELLE COLLE - BARDAGE BOIS
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261100 Travaux de charpente
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre nautique
Ville: Villard st sauveur
Code postal: 39200
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 810 558,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La visite est facultative et conseillée pour les lots 01, 02, 03, 07, et 19 (se référer au RC). Le délai de réalisation des travaux est de : 28 mois incluent 2 mois de préparation de chantier.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 50% Prix des prestations
Critère:
Type: Qualité
Nom: 50% Valeur technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 28/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/08/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: COUVERTURE - ETANCHEITE
Description: COUVERTURE - ETANCHEITE
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre nautique
Ville: Villard st sauveur
Code postal: 39200
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 590 407,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La visite est facultative et conseillée pour les lots 01, 02, 03, 07, et 19 (se référer au RC). Le délai de réalisation des travaux est de : 28 mois incluent 2 mois de préparation de chantier.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 50% Prix des prestations
Critère:
Type: Qualité
Nom: 50% Valeur technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 28/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/08/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: REVETEMENTS DE FACADE - VETURE
Description: REVETEMENTS DE FACADE - VETURE
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261400 Travaux de revêtement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre nautique
Ville: Villard st sauveur
Code postal: 39200
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 68 510,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La visite est facultative et conseillée pour les lots 01, 02, 03, 07, et 19 (se référer au RC). Le délai de réalisation des travaux est de : 28 mois incluent 2 mois de préparation de chantier.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 50% Prix des prestations
Critère:
Type: Qualité
Nom: 50% Valeur technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 28/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/08/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: MURS RIDEAUX
Description: MURS RIDEAUX
Identifiant interne: 05a
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45430000 Revêtement de sols et de murs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre nautique
Ville: Villard st sauveur
Code postal: 39200
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 405 090,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La visite est facultative et conseillée pour les lots 01, 02, 03, 07, et 19 (se référer au RC). Le délai de réalisation des travaux est de : 28 mois incluent 2 mois de préparation de chantier.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 50% Prix des prestations
Critère:
Type: Qualité
Nom: 50% Valeur technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 28/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/08/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: MENUISERIES EXTERIEURES ET INTERIEURES ALUMINIUM - SIGNALETIQUE
Description: MENUISERIES EXTERIEURES ET INTERIEURES ALUMINIUM - SIGNALETIQUE
Identifiant interne: 05b
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre nautique
Ville: Villard st sauveur
Code postal: 39200
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 127 002,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La visite est facultative et conseillée pour les lots 01, 02, 03, 07, et 19 (se référer au RC). Le délai de réalisation des travaux est de : 28 mois incluent 2 mois de préparation de chantier.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 50% Prix des prestations
Critère:
Type: Qualité
Nom: 50% Valeur technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 28/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/08/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: METALLERIE ET ACIER INOX
Description: METALLERIE ET ACIER INOX
Identifiant interne: 06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre nautique
Ville: Villard st sauveur
Code postal: 39200
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 225 338,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La visite est facultative et conseillée pour les lots 01, 02, 03, 07, et 19 (se référer au RC). Le délai de réalisation des travaux est de : 28 mois incluent 2 mois de préparation de chantier.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 50% Prix des prestations
Critère:
Type: Qualité
Nom: 50% Valeur technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 28/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/08/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: TRAITEMENT D'EAU
Description: TRAITEMENT D'EAU
Identifiant interne: 07
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232430 Travaux de traitement de l'eau
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre nautique
Ville: Villard st sauveur
Code postal: 39200
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 807 969,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La visite est facultative et conseillée pour les lots 01, 02, 03, 07, et 19 (se référer au RC). Le délai de réalisation des travaux est de : 28 mois incluent 2 mois de préparation de chantier.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 50% Prix des prestations
Critère:
Type: Qualité
Nom: 50% Valeur technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 28/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/08/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: TRAITEMENT D'AIR - CHAUFFAGE - PLOMBERIE SANITAIRE
Description: TRAITEMENT D'AIR - CHAUFFAGE - PLOMBERIE SANITAIRE
Identifiant interne: 08
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie, 45232460 Travaux d'installations sanitaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre nautique
Ville: Villard st sauveur
Code postal: 39200
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 145 205,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La visite est facultative et conseillée pour les lots 01, 02, 03, 07, et 19 (se référer au RC). Le délai de réalisation des travaux est de : 28 mois incluent 2 mois de préparation de chantier.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 50% Prix des prestations
Critère:
Type: Qualité
Nom: 50% Valeur technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 28/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/08/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: ELECTRICITE
Description: ELECTRICITE
Identifiant interne: 09a
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre nautique
Ville: Villard st sauveur
Code postal: 39200
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 305 742,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La visite est facultative et conseillée pour les lots 01, 02, 03, 07, et 19 (se référer au RC). Le délai de réalisation des travaux est de : 28 mois incluent 2 mois de préparation de chantier.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 50% Prix des prestations
Critère:
Type: Qualité
Nom: 50% Valeur technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 28/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/08/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: CONTROLE D'ACCES
Description: CONTROLE D'ACCES
Identifiant interne: 09b
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre nautique
Ville: Villard st sauveur
Code postal: 39200
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 42 768,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La visite est facultative et conseillée pour les lots 01, 02, 03, 07, et 19 (se référer au RC). Le délai de réalisation des travaux est de : 28 mois incluent 2 mois de préparation de chantier.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 50% Prix des prestations
Critère:
Type: Qualité
Nom: 50% Valeur technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 28/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/08/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: AGENCEMENT INTERIEUR BOIS
Description: AGENCEMENT INTERIEUR BOIS
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre nautique
Ville: Villard st sauveur
Code postal: 39200
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 203 130,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La visite est facultative et conseillée pour les lots 01, 02, 03, 07, et 19 (se référer au RC). Le délai de réalisation des travaux est de : 28 mois incluent 2 mois de préparation de chantier.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 50% Prix des prestations
Critère:
Type: Qualité
Nom: 50% Valeur technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 28/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/08/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: PLAFONDS SUSPENDUS - CORRECTION ACOUSTIQUE
Description: PLAFONDS SUSPENDUS - CORRECTION ACOUSTIQUE
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre nautique
Ville: Villard st sauveur
Code postal: 39200
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 71 633,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La visite est facultative et conseillée pour les lots 01, 02, 03, 07, et 19 (se référer au RC). Le délai de réalisation des travaux est de : 28 mois incluent 2 mois de préparation de chantier.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 50% Prix des prestations
Critère:
Type: Qualité
Nom: 50% Valeur technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 28/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/08/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: EQUIPEMENTS DE VESTIAIRES - CABINES - CASIER
Description: EQUIPEMENTS DE VESTIAIRES - CABINES - CASIER
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212230 Installation de vestiaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre nautique
Ville: Villard st sauveur
Code postal: 39200
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 120 812,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La visite est facultative et conseillée pour les lots 01, 02, 03, 07, et 19 (se référer au RC). Le délai de réalisation des travaux est de : 28 mois incluent 2 mois de préparation de chantier.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 50% Prix des prestations
Critère:
Type: Qualité
Nom: 50% Valeur technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 28/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/08/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: ETANCHEITE LIQUIDE - REVETEMENTS DE SOLS ET MUREAUX CARRELES
Description: ETANCHEITE LIQUIDE - REVETEMENTS DE SOLS ET MUREAUX CARRELES
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45233200 Travaux de revêtement divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre nautique
Ville: Villard st sauveur
Code postal: 39200
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 70 507,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La visite est facultative et conseillée pour les lots 01, 02, 03, 07, et 19 (se référer au RC). Le délai de réalisation des travaux est de : 28 mois incluent 2 mois de préparation de chantier.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 50% Prix des prestations
Critère:
Type: Qualité
Nom: 50% Valeur technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 28/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/08/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: EQUIPEMENTS BASSINS
Description: EQUIPEMENTS BASSINS
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45233200 Travaux de revêtement divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre nautique
Ville: Villard st sauveur
Code postal: 39200
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 215 270,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La visite est facultative et conseillée pour les lots 01, 02, 03, 07, et 19 (se référer au RC). Le délai de réalisation des travaux est de : 28 mois incluent 2 mois de préparation de chantier.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 50% Prix des prestations
Critère:
Type: Qualité
Nom: 50% Valeur technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 28/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/08/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: PEINTURE
Description: PEINTURE
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre nautique
Ville: Villard st sauveur
Code postal: 39200
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 75 283,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La visite est facultative et conseillée pour les lots 01, 02, 03, 07, et 19 (se référer au RC). Le délai de réalisation des travaux est de : 28 mois incluent 2 mois de préparation de chantier.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 50% Prix des prestations
Critère:
Type: Qualité
Nom: 50% Valeur technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 28/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/08/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: SAUNA
Description: SAUNA
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211370 Travaux de construction de saunas
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre nautique
Ville: Villard st sauveur
Code postal: 39200
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 19 183,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La visite est facultative et conseillée pour les lots 01, 02, 03, 07, et 19 (se référer au RC). Le délai de réalisation des travaux est de : 28 mois incluent 2 mois de préparation de chantier.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 50% Prix des prestations
Critère:
Type: Qualité
Nom: 50% Valeur technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 28/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/08/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: JACUZZI
Description: JACUZZI
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215110 Travaux de construction de spas
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre nautique
Ville: Villard st sauveur
Code postal: 39200
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 8 360,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La visite est facultative et conseillée pour les lots 01, 02, 03, 07, et 19 (se référer au RC). Le délai de réalisation des travaux est de : 28 mois incluent 2 mois de préparation de chantier.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 50% Prix des prestations
Critère:
Type: Qualité
Nom: 50% Valeur technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 28/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/08/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: TOBOGGAN
Description: TOBOGGAN
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212100 Construction d'équipements pour les loisirs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre nautique
Ville: Villard st sauveur
Code postal: 39200
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 364 953,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La visite est facultative et conseillée pour les lots 01, 02, 03, 07, et 19 (se référer au RC). Le délai de réalisation des travaux est de : 28 mois incluent 2 mois de préparation de chantier. PSE aux lots 01 et 18 : Pentagliss extérieur 2 couloirs.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 50% Prix des prestations
Critère:
Type: Qualité
Nom: 50% Valeur technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 28/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/08/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: VRD
Description: VRD
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233200 Travaux de revêtement divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre nautique
Ville: Villard st sauveur
Code postal: 39200
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 772 526,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La visite est facultative et conseillée pour les lots 01, 02, 03, 07, et 19 (se référer au RC). Le délai de réalisation des travaux est de : 28 mois incluent 2 mois de préparation de chantier. PSE au lot 19 : Stockage d'eau 60 m3
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 50% Prix des prestations
Critère:
Type: Qualité
Nom: 50% Valeur technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 28/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/08/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: ESPACES VERTS
Description: ESPACES VERTS
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre nautique
Ville: Villard st sauveur
Code postal: 39200
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La visite est facultative et conseillée pour les lots 01, 02, 03, 07, et 19 (se référer au RC). Le délai de réalisation des travaux est de : 28 mois incluent 2 mois de préparation de chantier. PSE au lot 20 : Jeux secs extérieurs
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 50% Prix des prestations
Critère:
Type: Qualité
Nom: 50% Valeur technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 28/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/08/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Cté de Communes Haut Jura Saint Claude
Numéro d’enregistrement: 20002657300135
Adresse postale: 13 bis Boulevard de la République
Ville: SAINT-CLAUDE
Code postal: 39200
Pays: France
Téléphone: +33 474506497
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 172 500 050 00015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besançon Cedex 3
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a726baab-504f-478b-8ad7-a12b8024bce2 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/07/2024 17:30:11 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 418005-2024
Numéro de publication au JO S: 135/2024
Date de publication: 12/07/2024
