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A proximité de Avignon-lès-Saint-Claude 39200 Jura
Acheteur : Cté de Communes Haut Jura Saint Claude
LE BARON PAULINE
13 bis boulevard de la République
39200 Saint Claude
Tel : 0384458900
  Reste 26 jours - Date de clôture estimée : 15/07/2025  
Secteurs d'activité

Mission d'Evaluation Environnementale Stratégique du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : MAPA < 90k€
Date de publication : 17/06/2025
BOAMP - 25-67896
Avis de marché - Avis n° 25-67896 du 17/06/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 39
Annonce n° 25-67896
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Cté de Communes Haut Jura Saint Claude
Correspondant : LE BARON Pauline
Adresse : 13 bis boulevard de la République, 39200 Saint Claude
Coordonnées :
Téléphone : 0384458900
Télécopieur : 0384458890
Courriel : transition.eco@hautjurasaintclaude.fr
Adresse internet du profil d'acheteur : https://cc-hautjura-saintclaude.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7375_1101611.html
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : Mission d'Evaluation Environnementale Stratégique du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
    Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
    • Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
    • Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
    • Formulaire ATTRI1, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016
    • Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
    Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 15/07/2025 à 17:00
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/06/2025