1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: INTER RHONE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Programme de promotion de l’AOC Côtes du Rhône aux USA
Description: Programme de promotion de l’AOC Côtes du Rhône aux USA pour 2026.
Identifiant de la procédure: d2426ccf-74fd-4c50-9dbe-0573bbb8efe0
Identifiant interne: 2026-D
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79342200 Services de promotion
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: États-Unis
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: néant
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Campagne de communication / achat média
Description: Lot n°1 : Campagne de communication / achat média
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79342200 Services de promotion
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: États-Unis
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds européen agricole pour le développement rural (Feader) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Autres informations sur les fonds de l'UE: Mesure de promotion des vins vers les pays tiers en application de l'article 58 du règlement UE 2021/2115. (Programmation 2023-2027).
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: anglais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL AVIGNON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL AVIGNON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL AVIGNON
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Evènements dédiés aux consommateurs et animation des circuits de distribution
Description: Lot n°2 : Evènements dédiés aux consommateurs et animation des circuits de distribution
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79342200 Services de promotion
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: États-Unis
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds européen agricole pour le développement rural (Feader) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Autres informations sur les fonds de l'UE: Mesure de promotion des vins vers les pays tiers en application de l'article 58 du règlement UE 2021/2115. (Programmation 2023-2027).
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: anglais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL AVIGNON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL AVIGNON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL AVIGNON
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Maximiser la diffusion des vins au grand export
Description: Lot n°3 : Maximiser la diffusion des vins au grand export
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79342200 Services de promotion
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: États-Unis
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds européen agricole pour le développement rural (Feader) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: Autres informations sur les fonds de l'UE: Mesure de promotion des vins vers les pays tiers en application de l'article 58 du règlement UE 2021/2115. (Programmation 2023-2027).
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: anglais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL AVIGNON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL AVIGNON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL AVIGNON
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: INTER RHONE
Numéro d’enregistrement: 78320400100029
Ville: AVIGNON
Code postal: 84024
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Point de contact: M TROIN AMANDINE - Responsable des partenariats financiers&contrôle de gestion
Téléphone: 0321510940
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL AVIGNON
Numéro d’enregistrement: 173 001 116 00214
Ville: AVIGNON
Code postal: 84000
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: ea0aad5e-6631-47c7-b1e4-d5c1bd775973 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 01/12/2025 14:45:52 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 797136-2025
Numéro de publication au JO S: 232/2025
Date de publication: 02/12/2025
