A proximité de Avignon 84911 Vaucluse
Acheteur : Grand Avignon
84911 AVIGNON
Tel : 0490844700
  Reste 26 jours - Date de clôture estimée : 27/11/2024  
Secteurs d'activité
Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines.

ENTRETIEN DES RESEAUX ET DES OUVRAGES D'EAUX PLUVIALES COMMUNAUTAIRES 2025 - 2028

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 28/10/2024
JOUE - 654508-2024
654508-2024 - Mise en concurrence
France – Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines – ENTRETIEN DES RESEAUX ET DES OUVRAGES D'EAUX PLUVIALES COMMUNAUTAIRES 2025 - 2028
OJ S 210/2024 28/10/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielGrand Avignon
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreENTRETIEN DES RESEAUX ET DES OUVRAGES D'EAUX PLUVIALES COMMUNAUTAIRES 2025 - 2028
DescriptionL'entretien des réseaux séparatifs EP et des ouvrages d'eaux pluviales communautaires. L'entretien et la maintenance des stations de pompage L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre"
Identifiant de la procédure5f270b7f-4bc0-4b4c-b600-a560fb4411ec
Identifiant interne24FC031
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50500000 Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50500000 Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleTerritoire de l'agglomération  
VilleAvignon
Code postal84000
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesUne visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification ou de la date indiquée dans la lettre de notification. Il est reconduit par période successive de 1 an, sans pouvoir dépasser 4 ans
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
Titre: ENTRETIEN DES RESEAUX ET DES OUVRAGES D'EAUX PLUVIALES COMMUNAUTAIRES 2025 - 2028
Description: L'entretien des réseaux séparatifs EP et des ouvrages d'eaux pluviales communautaires. L'entretien et la maintenance des stations de pompage L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre"
Identifiant interne: S-PF-1550284
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50500000 Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50500000 Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de l'agglomération  
Ville: Avignon
Code postal: 84000
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionLa liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionLa liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionLa liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/11/2024 23:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/11/2024 08:00:00 (UTC+1)
Lieu: Siège administratif
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.<br/>Financement sur fonds propres pris sur le budget général ou les budgets annexes
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nîmes
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: A0D380EC-F7B9-6404-58218CAF615DF86C
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Grand Avignon
Numéro d’enregistrement: 53677
Adresse postale: 320 Chemin des Meinajaries  
Ville: Avignon
Code postal: 84911
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Point de contact: ACHARD Gilbert
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Téléphone: 0490844700
Télécopieur: 0490844715
Adresse internet: http://www.grandavignon.fr
Profil de l’acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: A0D38109-F617-F7EB-77F7949BFC69C09D
Adresse postale: 16 avenue Feuchères Cs 88010 
Ville: Nîmes
Code postal: 30941
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: 0466273700
Télécopieur: 0466362786
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: A0D38117-CAEF-ADD6-BB3E6CF40C79B206
Adresse postale: 16 avenue Feuchères Cs 88010 
Ville: Nîmes
Code postal: 30941
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: 0466273700
Télécopieur: 0466362786
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 20c45270-6b1f-44bf-a07f-b9952505827d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 25/10/2024 12:45:51 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 654508-2024
Numéro de publication au JO S: 210/2024
Date de publication: 28/10/2024