A proximité de Avignon 84909 Vaucluse
Acheteur : Département de Vaucluse
rue Viala
84909 Avignon Cedex 9
Tel : +33 432407953
Secteurs d'activité
Aluminium.
Scories, laitier, déchets et débris ferreux.
Services liés aux déchets et ordures.
Fer, plomb, zinc, étain et cuivre.

Enlèvement et traitement des déchets métalliques issus de l'entretien des routes départementales

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 20/04/2026
JOUE - 266315-2026
266315-2026 - Résultats
France – Services liés aux déchets et aux ordures – Enlèvement et traitement des déchets métalliques issus de l'entretien des routes départementales
OJ S 76/2026 20/04/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDépartement de Vaucluse
Adresse électroniquecommande.publique@vaucluse.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreEnlèvement et traitement des déchets métalliques issus de l'entretien des routes départementales
DescriptionEnlèvement et valorisation des déchets métalliques issus des routes départementales
Identifiant de la procéduree6bebad0-b607-4f7c-ba98-a15d4fe28ea9
Avis précédent859c8e7c-9265-468a-b930-627b0738bc7a-01
Identifiant interneFJ/AL
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature complémentaire (cpv): 14630000 Scories, laitier, déchets et débris ferreux, 14710000 Fer, plomb, zinc, étain et cuivre, 14721000 Aluminium
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreEnlèvement et valorisation des déchets métalliques issus des routes départementales
DescriptionEnlèvement et valorisation des déchets métalliques issus des routes départementales.
Identifiant interne2025303546RE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature complémentaire (cpv): 14630000 Scories, laitier, déchets et débris ferreux, 14710000 Fer, plomb, zinc, étain et cuivre, 14721000 Aluminium
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesNombre maximal de participants (BT-113-Lot) = Nombre maximal d'attributaire par lot Montants contractuels : Sans Minimum Maximum annuel : 100 000 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix des Prestations
DescriptionPondération
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomQualité des Prestations
DescriptionPondération
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nîmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiToutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielDépartement de Vaucluse
Numéro d’enregistrement22840001600017
Adresse postalerue Viala
VilleAvignon cedex 9
Code postal84909
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
Point de contactservice de la Commande Publique
Adresse électroniquecommande.publique@vaucluse.fr
Téléphone+33 430407953
Adresse internethttps://www.vaucluse.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement13000192800014
Villenîmes
Code postal30000
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis1dcc3310-d1d8-4371-9313-316c8de8f953  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis16/04/2026 16:40:09 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis266315-2026
Numéro de publication au JO S76/2026
Date de publication20/04/2026