A proximité de Avignon 84909 Vaucluse
Acheteur : Département de Vaucluse
rue Viala
84909 Avignon Cedex 9
Tel : +33 432407953
  Reste 1 jours - Date de clôture estimée : 10/06/2025  
Secteurs d'activité
Aluminium.
Scories, laitier, déchets et débris ferreux.
Services liés aux déchets et ordures.
Fer, plomb, zinc, étain et cuivre.

Enlèvement et traitement des déchets métalliques issus de l'entretien des routes départementales

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 13/05/2025
JOUE - 306382-2025
306382-2025 - Mise en concurrence
France – Services liés aux déchets et aux ordures – Enlèvement et traitement des déchets métalliques issus de l'entretien des routes départementales
OJ S 91/2025 13/05/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDépartement de Vaucluse
Adresse électroniquecommande.publique@vaucluse.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreEnlèvement et traitement des déchets métalliques issus de l'entretien des routes départementales
DescriptionEnlèvement et valorisation des déchets métalliques issus des routes départementales
Identifiant de la procéduree6bebad0-b607-4f7c-ba98-a15d4fe28ea9
Identifiant interneFJ/AL
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire (cpv): 14630000 Scories, laitier, déchets et débris ferreux, 14710000 Fer, plomb, zinc, étain et cuivre, 14721000 Aluminium
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreEnlèvement et valorisation des déchets métalliques issus des routes départementales
DescriptionEnlèvement et valorisation des déchets métalliques issus des routes départementales.
Identifiant interne2025303546RE
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire (cpv): 14630000 Scories, laitier, déchets et débris ferreux, 14710000 Fer, plomb, zinc, étain et cuivre, 14721000 Aluminium
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesNombre maximal de participants (BT-113-Lot) = Nombre maximal d'attributaire par lot Montants contractuels : Sans Minimum Maximum annuel : 100 000 euros HT
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix des Prestations
DescriptionPondération
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
NomQualité des Prestations
DescriptionPondération
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://vaucluse.sudest-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres10/06/2025 16:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture10/06/2025 16:31:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nîmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielDépartement de Vaucluse
Numéro d’enregistrement22840001600017
Adresse postalerue Viala
VilleAvignon cedex 9
Code postal84909
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
Point de contactservice de la Commande Publique
Adresse électroniquecommande.publique@vaucluse.fr
Téléphone+33 430407953
Adresse internethttps://www.vaucluse.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement13000192800014
Villenîmes
Code postal30000
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis859c8e7c-9265-468a-b930-627b0738bc7a  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis09/05/2025 11:00:07 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis306382-2025
Numéro de publication au JO S91/2025
Date de publication13/05/2025