1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Avignon Université
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestation de traiteur pour Avignon Université
Description: Le présent accord-cadre et les marchés subséquents ont pour objet l'organisation de prestations de traiteurs pour l'ensemble des composantes et services d'Avignon Université, notamment lors de manifestations organisées en interne dans le cadre des activités d'enseignement et de recherche ou de fonctionnement administratif (voeux, repas de fin d'année ou de service, remise des diplômes, colloques, manifestations socioculturelles...). Il s'agit de prestations ponctuelles à la demande des services et composantes d'Avignon Université.
Identifiant de la procédure: 5638a8d7-24fe-4980-b8d3-50b22f1c9ebe
Identifiant interne: 24007
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Conformément aux dispositions de l'article R.2151-15 du code de la commande publique, des échantillons seront exigés concernant les articles faisant l'objet de l'accord-cadre. Une date ultérieure sera communiquée suite à l'analyse des candidatures.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestation de traiteur pour Avignon Université
Description: Le présent accord-cadre et les marchés subséquents ont pour objet l'organisation de prestations de traiteurs pour l'ensemble des composantes et services d'Avignon Université, notamment lors de manifestations organisées en interne dans le cadre des activités d'enseignement et de recherche ou de fonctionnement administratif (voeux, repas de fin d'année ou de service, remise des diplômes, colloques, manifestations socioculturelles…). Il s'agit de prestations ponctuelles à la demande des services et composantes d'Avignon Université.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 05/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avignon Université
Numéro d’enregistrement: 19840685200204
Adresse postale: 74 rue Louis Pasteur
Ville: Avignon cedex 1
Code postal: 84029
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Téléphone: (+33) 4 90 16 28 22
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 13000192800014
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010
Ville: Nîmes cedex 9
Code postal: 30941
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: (+33) 4 66 27 37 00
Télécopieur: (+33) 4 66 36 27 86
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: dbe434b8-8835-46fb-a969-ffa939ee0bd8 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 07/01/2025 16:47:49 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 11245-2025
Numéro de publication au JO S: 6/2025
Date de publication: 09/01/2025
