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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Département de l'Oise
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: REALISATION DE TRAVAUX DE GROSSES REPARATIONS, D’ENTRETIEN COURANT ET D’AMELIORATIONS DU PATRIMOINE BATI ET NON BATI POUR LE COMPTE DU DEPARTEMENT DE L’OISE
Description: L'accord-cadre a pour objet la réalisation de travaux de grosses réparations, d’entretien courant et d’améliorations du patrimoine bâti et non bâti pour le compte du Département de l’Oise. Il s’agit d’un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande. Les caractéristiques techniques des travaux sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (commun à l’ensemble des lots) et le CCTP propre à chaque lot.
Identifiant de la procédure: 91d6f63f-2321-4445-80c3-d40ea1123ae4
Identifiant interne: 25-DPL-CBAH-01
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Il s’agit d’accords-cadres passés :- selon une procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1° et R. 2161-1 à -5 du Code de la commande publique, -en lots séparés conformément aux articles L2113-10 et R2113-1 du Code de la commande publique, -exécutés par l’émission de bons de commande en application des articles L2125-1-1° et R2162-1 à 6, et R2162-13 et 14 dudit Code. Pour chacun des lots, il s’agit d’un accord-cadre multi-attributaires. Chaque lot de l’accord-cadre est attribué à 3 opérateurs économiques. Il s’agit d’un nombre maximal envisagé, sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres. Cette multi attribution doit permettre de satisfaire les besoins du Département compte tenu : - de la simultanéité et de la pluralité des commandes, - de la disponibilité, de la réactivité et de l’adaptabilité des prestataires, - de la multiplicité des localisations des travaux à réaliser. L’accord-cadre pourra être attribué à un seul titulaire dans le cas où une seule offre serait déclarée recevable et retenue à l’issue de l’analyse des offres.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 45261213 Travaux de couverture métallique, 45262500 Travaux de maçonnerie et de briquetage, 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité, 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques, 45421152 Installation de cloisons, 45262660 Travaux de désamiantage, 44316500 Serrurerie, 45432200 Travaux de pose de revêtements muraux et de papiers peints, 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts, 45223220 Travaux de gros œuvre, 45261210 Travaux de couverture, 45410000 Travaux de plâtrerie, 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation, 45432210 Travaux de revêtement mural, 45442100 Travaux de peinture, 45421148 Installation de portails, 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres, 45421000 Travaux de menuiserie, 45421143 Travaux d'installation de stores, 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires, 45431200 Carrelage mural, 38622000 Miroirs, 45112500 Travaux de terrassement, 45261100 Travaux de charpente, 45261420 Travaux d'étanchéification, 45330000 Travaux de plomberie, 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols, 45441000 Travaux de vitrerie, 45332400 Travaux d'installation d'appareils sanitaires, 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf, 45232410 Travaux d'assainissement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 19 576 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 25 910 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La valeur estimée indiquée au 2.1.3 correspond au montant total HT estimé de l'accord-cadre sur sa durée totale (qui court à compter de la date effective de sa notification jusqu’au 31 décembre 2029) tous lots confondus et la valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au 2.1.3 correspond au montant maximum HT de l'accord-cadre sur sa durée totale, tous lots confondus. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée aux 5.1.5 et aux 6.1 de chaque lot correspond au montant maximum HT du lot concerné et la valeur de l'offre indiquée aux 6.1.2 correspond au montant de l'offre attribuée. Il est précisé que l'accord-cadre peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi selon les modalités suivantes : - par consultation gratuite (sur rendez-vous) dans les locaux du Conseil départemental de l'Oise à l'adresse suivante : Conseil départemental de l'Oise, DGA FM, Direction de l'achat public, Village Mykonos, Bâtiment A - Hervé Carlier - 36 avenue Salvador Allendé - 60000 Beauvais ; - par la délivrance d'une copie sur un support papier, dans les conditions définies à l'article R311-11 du Code des relations entre le public et l'administration ; - par courrier électronique et sans frais. Les demandes sont à formuler auprès du Conseil départemental de l'Oise. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens, 14 rue Lemerchier CS 81114, 80011 Amiens Cedex 01 - tél : 03.22.33.61.70 - télécopieur : 03.22.33.61.71 - courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr - adresse internet : https://amiens.tribunal-administratif.fr. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif d'Amiens, 14 rue Lemerchier CS 81114, 80011 Amiens Cedex 01 - tél : 03.22.33.61.70 - télécopieur : 03.22.33.61.71 - courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr - adresse internet : https://amiens.tribunal-administratif.fr. Peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus : - un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA). - un référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - un recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Gros œuvre étendu : tout le Département
Description: Les caractéristiques techniques des travaux sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (commun à l’ensemble des lots) et le CCTP propre à chaque lot.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
Nomenclature complémentaire (cpv): 45262500 Travaux de maçonnerie et de briquetage, 45432210 Travaux de revêtement mural, 45431200 Carrelage mural
Options:
Description des options: Conformément aux dispositions de l’article R2122-7 du Code de la commande publique, des prestations similaires au marché public de travaux pourront être réalisées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 45 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1-Prix : 60 pts
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique : 35 pts
Critère:
Type: Qualité
Description: 3-Démarche Q.H.S et Développement durable : 5 pts
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pour attribuer les lots 1, 8, 9, 13, 14 et 15 de l’accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l’article 7.1 du règlement de la consultation, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants : Prix : 60 pts, Valeur technique : 35 pts, Démarche QHS et Développement durable : 5 pts. Pour attribuer les lots 2, 3, 4, 5, 6, 7, 10, 11, 12, 16, 17 et 18 de l’accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l’article 7.1 du règlement de la consultation, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants : Prix : 60 pts, Valeur technique : 35 pts, Démarche QHS et Développement durable : 5 pts.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Peuvent être formés devant le Tribunal administratif d'Amiens : un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA ; - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de l'Oise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Département de l'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Etanchéité : tout le Département
Description: Les caractéristiques techniques des travaux sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (commun à l’ensemble des lots) et le CCTP propre à chaque lot.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
Options:
Description des options: Conformément aux dispositions de l’article R2122-7 du Code de la commande publique, des prestations similaires au marché public de travaux pourront être réalisées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 45 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1-Prix : 60 pts
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique : 35 pts
Critère:
Type: Qualité
Description: 3-Démarche Q.H.S et Développement durable : 5 pts
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pour attribuer les lots 1, 8, 9, 13, 14 et 15 de l’accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l’article 7.1 du règlement de la consultation, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants : Prix : 60 pts, Valeur technique : 35 pts, Démarche QHS et Développement durable : 5 pts. Pour attribuer les lots 2, 3, 4, 5, 6, 7, 10, 11, 12, 16, 17 et 18 de l’accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l’article 7.1 du règlement de la consultation, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants : Prix : 60 pts, Valeur technique : 35 pts, Démarche QHS et Développement durable : 5 pts.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Peuvent être formés devant le Tribunal administratif d'Amiens : un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA ; - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de l'Oise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Département de l'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Menuiseries extérieures - Stores et fermetures : tout le Département
Description: Les caractéristiques techniques des travaux sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (commun à l’ensemble des lots) et le CCTP propre à chaque lot.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45421143 Travaux d'installation de stores, 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
Options:
Description des options: Conformément aux dispositions de l’article R2122-7 du Code de la commande publique, des prestations similaires au marché public de travaux pourront être réalisées.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 45 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1-Prix : 60 pts
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique : 35 pts
Critère:
Type: Qualité
Description: 3-Démarche Q.H.S et Développement durable : 5 pts
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pour attribuer les lots 1, 8, 9, 13, 14 et 15 de l’accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l’article 7.1 du règlement de la consultation, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants : Prix : 60 pts, Valeur technique : 35 pts, Démarche QHS et Développement durable : 5 pts. Pour attribuer les lots 2, 3, 4, 5, 6, 7, 10, 11, 12, 16, 17 et 18 de l’accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l’article 7.1 du règlement de la consultation, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants : Prix : 60 pts, Valeur technique : 35 pts, Démarche QHS et Développement durable : 5 pts.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Peuvent être formés devant le Tribunal administratif d'Amiens : un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA ; - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de l'Oise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Département de l'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Menuiserie - Agencements intérieurs – plâtrerie : secteur ouest
Description: Les caractéristiques techniques des travaux sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (commun à l’ensemble des lots) et le CCTP propre à chaque lot.
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie, 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires, 45421152 Installation de cloisons
Options:
Description des options: Conformément aux dispositions de l’article R2122-7 du Code de la commande publique, des prestations similaires au marché public de travaux pourront être réalisées.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 45 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1-Prix : 60 pts
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique : 35 pts
Critère:
Type: Qualité
Description: 3-Démarche Q.H.S et Développement durable : 5 pts
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pour attribuer les lots 1, 8, 9, 13, 14 et 15 de l’accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l’article 7.1 du règlement de la consultation, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants : Prix : 60 pts, Valeur technique : 35 pts, Démarche QHS et Développement durable : 5 pts. Pour attribuer les lots 2, 3, 4, 5, 6, 7, 10, 11, 12, 16, 17 et 18 de l’accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l’article 7.1 du règlement de la consultation, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants : Prix : 60 pts, Valeur technique : 35 pts, Démarche QHS et Développement durable : 5 pts.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Peuvent être formés devant le Tribunal administratif d'Amiens : un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA ; - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de l'Oise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Département de l'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Menuiserie - Agencements intérieurs - plâtrerie : secteur est
Description: Les caractéristiques techniques des travaux sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (commun à l’ensemble des lots) et le CCTP propre à chaque lot.
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie, 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires, 45421152 Installation de cloisons
Options:
Description des options: Conformément aux dispositions de l’article R2122-7 du Code de la commande publique, des prestations similaires au marché public de travaux pourront être réalisées.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 45 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1-Prix : 60 pts
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique : 35 pts
Critère:
Type: Qualité
Description: 3-Démarche Q.H.S et Développement durable : 5 pts
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pour attribuer les lots 1, 8, 9, 13, 14 et 15 de l’accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l’article 7.1 du règlement de la consultation, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants : Prix : 60 pts, Valeur technique : 35 pts, Démarche QHS et Développement durable : 5 pts. Pour attribuer les lots 2, 3, 4, 5, 6, 7, 10, 11, 12, 16, 17 et 18 de l’accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l’article 7.1 du règlement de la consultation, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants : Prix : 60 pts, Valeur technique : 35 pts, Démarche QHS et Développement durable : 5 pts.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Peuvent être formés devant le Tribunal administratif d'Amiens : un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA ; - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de l'Oise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Département de l'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Charpente et couverture métallique : tout le Département
Description: Les caractéristiques techniques des travaux sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (commun à l’ensemble des lots) et le CCTP propre à chaque lot.
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261100 Travaux de charpente
Nomenclature complémentaire (cpv): 45261213 Travaux de couverture métallique
Options:
Description des options: Conformément aux dispositions de l’article R2122-7 du Code de la commande publique, des prestations similaires au marché public de travaux pourront être réalisées.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 45 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 350 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1-Prix : 60 pts
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique : 35 pts
Critère:
Type: Qualité
Description: 3-Démarche Q.H.S et Développement durable : 5 pts
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pour attribuer les lots 1, 8, 9, 13, 14 et 15 de l’accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l’article 7.1 du règlement de la consultation, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants : Prix : 60 pts, Valeur technique : 35 pts, Démarche QHS et Développement durable : 5 pts. Pour attribuer les lots 2, 3, 4, 5, 6, 7, 10, 11, 12, 16, 17 et 18 de l’accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l’article 7.1 du règlement de la consultation, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants : Prix : 60 pts, Valeur technique : 35 pts, Démarche QHS et Développement durable : 5 pts.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Peuvent être formés devant le Tribunal administratif d'Amiens : un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA ; - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de l'Oise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Département de l'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Métallerie - serrurerie : tout le Département
Description: Les caractéristiques techniques des travaux sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (commun à l’ensemble des lots) et le CCTP propre à chaque lot.
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
Nomenclature complémentaire (cpv): 44316500 Serrurerie
Options:
Description des options: Conformément aux dispositions de l’article R2122-7 du Code de la commande publique, des prestations similaires au marché public de travaux pourront être réalisées.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 45 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 700 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1-Prix : 60 pts
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique : 35 pts
Critère:
Type: Qualité
Description: 3-Démarche Q.H.S et Développement durable : 5 pts
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pour attribuer les lots 1, 8, 9, 13, 14 et 15 de l’accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l’article 7.1 du règlement de la consultation, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants : Prix : 60 pts, Valeur technique : 35 pts, Démarche QHS et Développement durable : 5 pts. Pour attribuer les lots 2, 3, 4, 5, 6, 7, 10, 11, 12, 16, 17 et 18 de l’accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l’article 7.1 du règlement de la consultation, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants : Prix : 60 pts, Valeur technique : 35 pts, Démarche QHS et Développement durable : 5 pts.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Peuvent être formés devant le Tribunal administratif d'Amiens : un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA ; - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de l'Oise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Département de l'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Vitrerie-Miroiterie : tout le Département
Description: Les caractéristiques techniques des travaux sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (commun à l’ensemble des lots) et le CCTP propre à chaque lot.
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45441000 Travaux de vitrerie
Nomenclature complémentaire (cpv): 38622000 Miroirs
Options:
Description des options: Conformément aux dispositions de l’article R2122-7 du Code de la commande publique, des prestations similaires au marché public de travaux pourront être réalisées.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 45 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 260 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1-Prix : 60 pts
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique : 35 pts
Critère:
Type: Qualité
Description: 3-Démarche Q.H.S et Développement durable : 5 pts
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pour attribuer les lots 1, 8, 9, 13, 14 et 15 de l’accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l’article 7.1 du règlement de la consultation, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants : Prix : 60 pts, Valeur technique : 35 pts, Démarche QHS et Développement durable : 5 pts. Pour attribuer les lots 2, 3, 4, 5, 6, 7, 10, 11, 12, 16, 17 et 18 de l’accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l’article 7.1 du règlement de la consultation, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants : Prix : 60 pts, Valeur technique : 35 pts, Démarche QHS et Développement durable : 5 pts.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Peuvent être formés devant le Tribunal administratif d'Amiens : un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA ; - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de l'Oise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Département de l'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Couverture - Zinguerie - Charpente bois : tout le Département
Description: Les caractéristiques techniques des travaux sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (commun à l’ensemble des lots) et le CCTP propre à chaque lot.
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
Nomenclature complémentaire (cpv): 45261100 Travaux de charpente
Options:
Description des options: Conformément aux dispositions de l’article R2122-7 du Code de la commande publique, des prestations similaires au marché public de travaux pourront être réalisées.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 45 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1-Prix : 60 pts
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique : 35 pts
Critère:
Type: Qualité
Description: 3-Démarche Q.H.S et Développement durable : 5 pts
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pour attribuer les lots 1, 8, 9, 13, 14 et 15 de l’accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l’article 7.1 du règlement de la consultation, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants : Prix : 60 pts, Valeur technique : 35 pts, Démarche QHS et Développement durable : 5 pts. Pour attribuer les lots 2, 3, 4, 5, 6, 7, 10, 11, 12, 16, 17 et 18 de l’accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l’article 7.1 du règlement de la consultation, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants : Prix : 60 pts, Valeur technique : 35 pts, Démarche QHS et Développement durable : 5 pts.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Peuvent être formés devant le Tribunal administratif d'Amiens : un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA ; - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de l'Oise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Département de l'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Désamiantage : tout le Département
Description: Les caractéristiques techniques des travaux sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (commun à l’ensemble des lots) et le CCTP propre à chaque lot.
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262660 Travaux de désamiantage
Options:
Description des options: Conformément aux dispositions de l’article R2122-7 du Code de la commande publique, des prestations similaires au marché public de travaux pourront être réalisées.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 45 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1-Prix : 60 pts
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique : 35 pts
Critère:
Type: Qualité
Description: 3-Démarche Q.H.S et Développement durable : 5 pts
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pour attribuer les lots 1, 8, 9, 13, 14 et 15 de l’accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l’article 7.1 du règlement de la consultation, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants : Prix : 60 pts, Valeur technique : 35 pts, Démarche QHS et Développement durable : 5 pts. Pour attribuer les lots 2, 3, 4, 5, 6, 7, 10, 11, 12, 16, 17 et 18 de l’accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l’article 7.1 du règlement de la consultation, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants : Prix : 60 pts, Valeur technique : 35 pts, Démarche QHS et Développement durable : 5 pts.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Peuvent être formés devant le Tribunal administratif d'Amiens : un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA ; - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de l'Oise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Département de l'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Peinture et revêtements intérieurs – Peintures extérieures – Revêtements de sols: secteur ouest
Description: Les caractéristiques techniques des travaux sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (commun à l’ensemble des lots) et le CCTP propre à chaque lot.
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature complémentaire (cpv): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols, 45432200 Travaux de pose de revêtements muraux et de papiers peints
Options:
Description des options: Conformément aux dispositions de l’article R2122-7 du Code de la commande publique, des prestations similaires au marché public de travaux pourront être réalisées.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 45 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1-Prix : 60 pts
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique : 35 pts
Critère:
Type: Qualité
Description: 3-Démarche Q.H.S et Développement durable : 5 pts
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pour attribuer les lots 1, 8, 9, 13, 14 et 15 de l’accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l’article 7.1 du règlement de la consultation, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants : Prix : 60 pts, Valeur technique : 35 pts, Démarche QHS et Développement durable : 5 pts. Pour attribuer les lots 2, 3, 4, 5, 6, 7, 10, 11, 12, 16, 17 et 18 de l’accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l’article 7.1 du règlement de la consultation, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants : Prix : 60 pts, Valeur technique : 35 pts, Démarche QHS et Développement durable : 5 pts.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Peuvent être formés devant le Tribunal administratif d'Amiens : un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA ; - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de l'Oise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Département de l'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Peinture et revêtements intérieurs – Peintures extérieures – Revêtements de sols: secteur est
Description: Les caractéristiques techniques des travaux sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (commun à l’ensemble des lots) et le CCTP propre à chaque lot.
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature complémentaire (cpv): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols, 45432200 Travaux de pose de revêtements muraux et de papiers peints
Options:
Description des options: Conformément aux dispositions de l’article R2122-7 du Code de la commande publique, des prestations similaires au marché public de travaux pourront être réalisées.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 45 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1-Prix : 60 pts
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique : 35 pts
Critère:
Type: Qualité
Description: 3-Démarche Q.H.S et Développement durable : 5 pts
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pour attribuer les lots 1, 8, 9, 13, 14 et 15 de l’accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l’article 7.1 du règlement de la consultation, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants : Prix : 60 pts, Valeur technique : 35 pts, Démarche QHS et Développement durable : 5 pts. Pour attribuer les lots 2, 3, 4, 5, 6, 7, 10, 11, 12, 16, 17 et 18 de l’accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l’article 7.1 du règlement de la consultation, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants : Prix : 60 pts, Valeur technique : 35 pts, Démarche QHS et Développement durable : 5 pts.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Peuvent être formés devant le Tribunal administratif d'Amiens : un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA ; - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de l'Oise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Département de l'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Electricité et chauffage électrique : secteur ouest
Description: Les caractéristiques techniques des travaux sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (commun à l’ensemble des lots) et le CCTP propre à chaque lot.
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
Options:
Description des options: Conformément aux dispositions de l’article R2122-7 du Code de la commande publique, des prestations similaires au marché public de travaux pourront être réalisées.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 45 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1-Prix : 60 pts
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique : 35 pts
Critère:
Type: Qualité
Description: 3-Démarche Q.H.S et Développement durable : 5 pts
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pour attribuer les lots 1, 8, 9, 13, 14 et 15 de l’accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l’article 7.1 du règlement de la consultation, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants : Prix : 60 pts, Valeur technique : 35 pts, Démarche QHS et Développement durable : 5 pts. Pour attribuer les lots 2, 3, 4, 5, 6, 7, 10, 11, 12, 16, 17 et 18 de l’accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l’article 7.1 du règlement de la consultation, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants : Prix : 60 pts, Valeur technique : 35 pts, Démarche QHS et Développement durable : 5 pts.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Peuvent être formés devant le Tribunal administratif d'Amiens : un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA ; - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de l'Oise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Département de l'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Electricité et chauffage électrique : secteur est
Description: Les caractéristiques techniques des travaux sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (commun à l’ensemble des lots) et le CCTP propre à chaque lot.
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
Options:
Description des options: Conformément aux dispositions de l’article R2122-7 du Code de la commande publique, des prestations similaires au marché public de travaux pourront être réalisées.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 45 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 700 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1-Prix : 60 pts
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique : 35 pts
Critère:
Type: Qualité
Description: 3-Démarche Q.H.S et Développement durable : 5 pts
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pour attribuer les lots 1, 8, 9, 13, 14 et 15 de l’accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l’article 7.1 du règlement de la consultation, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants : Prix : 60 pts, Valeur technique : 35 pts, Démarche QHS et Développement durable : 5 pts. Pour attribuer les lots 2, 3, 4, 5, 6, 7, 10, 11, 12, 16, 17 et 18 de l’accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l’article 7.1 du règlement de la consultation, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants : Prix : 60 pts, Valeur technique : 35 pts, Démarche QHS et Développement durable : 5 pts.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Peuvent être formés devant le Tribunal administratif d'Amiens : un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA ; - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de l'Oise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Département de l'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Plomberie sanitaire – CVC : tout le Département
Description: Les caractéristiques techniques des travaux sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (commun à l’ensemble des lots) et le CCTP propre à chaque lot.
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation, 45332400 Travaux d'installation d'appareils sanitaires
Options:
Description des options: Conformément aux dispositions de l’article R2122-7 du Code de la commande publique, des prestations similaires au marché public de travaux pourront être réalisées.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 45 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1-Prix : 60 pts
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique : 35 pts
Critère:
Type: Qualité
Description: 3-Démarche Q.H.S et Développement durable : 5 pts
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pour attribuer les lots 1, 8, 9, 13, 14 et 15 de l’accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l’article 7.1 du règlement de la consultation, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants : Prix : 60 pts, Valeur technique : 35 pts, Démarche QHS et Développement durable : 5 pts. Pour attribuer les lots 2, 3, 4, 5, 6, 7, 10, 11, 12, 16, 17 et 18 de l’accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l’article 7.1 du règlement de la consultation, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants : Prix : 60 pts, Valeur technique : 35 pts, Démarche QHS et Développement durable : 5 pts.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Peuvent être formés devant le Tribunal administratif d'Amiens : un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA ; - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de l'Oise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Département de l'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: VRD : tout le Département
Description: Les caractéristiques techniques des travaux sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (commun à l’ensemble des lots) et le CCTP propre à chaque lot.
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature complémentaire (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
Options:
Description des options: Conformément aux dispositions de l’article R2122-7 du Code de la commande publique, des prestations similaires au marché public de travaux pourront être réalisées.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 45 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1-Prix : 60 pts
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique : 35 pts
Critère:
Type: Qualité
Description: 3-Démarche Q.H.S et Développement durable : 5 pts
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pour attribuer les lots 1, 8, 9, 13, 14 et 15 de l’accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l’article 7.1 du règlement de la consultation, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants : Prix : 60 pts, Valeur technique : 35 pts, Démarche QHS et Développement durable : 5 pts. Pour attribuer les lots 2, 3, 4, 5, 6, 7, 10, 11, 12, 16, 17 et 18 de l’accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l’article 7.1 du règlement de la consultation, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants : Prix : 60 pts, Valeur technique : 35 pts, Démarche QHS et Développement durable : 5 pts.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Peuvent être formés devant le Tribunal administratif d'Amiens : un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA ; - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de l'Oise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Département de l'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Espaces verts : tout le Département
Description: Les caractéristiques techniques des travaux sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (commun à l’ensemble des lots) et le CCTP propre à chaque lot.
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Options:
Description des options: Conformément aux dispositions de l’article R2122-7 du Code de la commande publique, des prestations similaires au marché public de travaux pourront être réalisées.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 45 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1-Prix : 60 pts
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique : 35 pts
Critère:
Type: Qualité
Description: 3-Démarche Q.H.S et Développement durable : 5 pts
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pour attribuer les lots 1, 8, 9, 13, 14 et 15 de l’accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l’article 7.1 du règlement de la consultation, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants : Prix : 60 pts, Valeur technique : 35 pts, Démarche QHS et Développement durable : 5 pts. Pour attribuer les lots 2, 3, 4, 5, 6, 7, 10, 11, 12, 16, 17 et 18 de l’accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l’article 7.1 du règlement de la consultation, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants : Prix : 60 pts, Valeur technique : 35 pts, Démarche QHS et Développement durable : 5 pts.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Peuvent être formés devant le Tribunal administratif d'Amiens : un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA ; - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de l'Oise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Département de l'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Aménagements extérieurs : tout le Département
Description: Les caractéristiques techniques des travaux sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (commun à l’ensemble des lots) et le CCTP propre à chaque lot.
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
Nomenclature complémentaire (cpv): 45421148 Installation de portails
Options:
Description des options: Conformément aux dispositions de l’article R2122-7 du Code de la commande publique, des prestations similaires au marché public de travaux pourront être réalisées.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 45 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1-Prix : 60 pts
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique : 35 pts
Critère:
Type: Qualité
Description: 3-Démarche Q.H.S et Développement durable : 5 pts
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pour attribuer les lots 1, 8, 9, 13, 14 et 15 de l’accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l’article 7.1 du règlement de la consultation, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants : Prix : 60 pts, Valeur technique : 35 pts, Démarche QHS et Développement durable : 5 pts. Pour attribuer les lots 2, 3, 4, 5, 6, 7, 10, 11, 12, 16, 17 et 18 de l’accord-cadre aux offres économiquement les plus avantageuses, conformément aux dispositions de l’article 7.1 du règlement de la consultation, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants : Prix : 60 pts, Valeur technique : 35 pts, Démarche QHS et Développement durable : 5 pts.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Peuvent être formés devant le Tribunal administratif d'Amiens : un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA ; - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département de l'Oise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Département de l'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 25 910 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom de la partie soumissionnaire: SARL SOTRAFRAN (mandataire)
Chef de file du soumissionnaire: SARL SOTRAFRAN (mandataire)
Nom officiel: SOMACO (cotraitant)
Offre:
Identifiant de l’offre: SARL SOTRAFRAN (mandataire)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 983 650,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-265312-003(1)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL KEVIN CONSTRUCTION
Offre:
Identifiant de l’offre: SARL KEVIN CONSTRUCTION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 290 821,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-265312-003(2)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LCIE
Offre:
Identifiant de l’offre: LCIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 503 525,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-265312-004(1)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CHAPELEC SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: CHAPELEC SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 517 887,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-265312-004(2)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: RAMERY ENVELOPPE
Offre:
Identifiant de l’offre: RAMERY ENVELOPPE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 536 325,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-265312-004(3)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PRODESIGN SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: PRODESIGN SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 814 115,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-265312-005(1)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL LE VITRIER PICARD
Offre:
Identifiant de l’offre: SARL LE VITRIER PICARD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 940 313,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-265312-005(2)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS ENTREPRISE COPEAUX ET SALMON
Offre:
Identifiant de l’offre: SAS ENTREPRISE COPEAUX ET SALMON
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 951 085,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-265312-005(3)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PRODESIGN SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: PRODESIGN SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 929 267,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-265312-006(1)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS E2PCM & CIE
Offre:
Identifiant de l’offre: SAS E2PCM & CIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 776 096,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-265312-006(2)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ETS HODENCQ MENUISERIES
Offre:
Identifiant de l’offre: ETS HODENCQ MENUISERIES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 1 104 249,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-265312-006(3)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PRODESIGN SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: PRODESIGN SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 929 267,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-265312-007(1)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS E2PCM & CIE
Offre:
Identifiant de l’offre: SAS E2PCM & CIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 776 096,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-265312-007(2)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS ENTREPRISE COPEAUX ET SALMON
Offre:
Identifiant de l’offre: SAS ENTREPRISE COPEAUX ET SALMON
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 972 495,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-265312-007(3)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 350 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ETS SERRURERIE DE BAETS
Offre:
Identifiant de l’offre: ETS SERRURERIE DE BAETS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 200 280,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-265312-008(1)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS LAUNET CONSTRUCTION
Offre:
Identifiant de l’offre: SAS LAUNET CONSTRUCTION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 195 898,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-265312-008(2)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 700 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ETS SERRURERIE DE BAETS
Offre:
Identifiant de l’offre: ETS SERRURERIE DE BAETS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 1 003 228,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-265312-009(1)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ETS FLAVIGNY
Offre:
Identifiant de l’offre: ETS FLAVIGNY
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 889 594,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-265312-009(2)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL LE VITRIER PICARD
Offre:
Identifiant de l’offre: SARL LE VITRIER PICARD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 1 170 612,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-265312-009(3)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 260 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL LE VITRIER PICARD
Offre:
Identifiant de l’offre: SARL LE VITRIER PICARD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 208 434,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-265312-010(1)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 01/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 09/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL ASAP
Offre:
Identifiant de l’offre: SARL ASAP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 646 792,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-265312-011(1)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: UTB
Offre:
Identifiant de l’offre: UTB
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 655 489,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-265312-011(2)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 27/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: RAMERY ENVELOPPE
Offre:
Identifiant de l’offre: RAMERY ENVELOPPE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 705 410,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-265312-011(3)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DI ENVIRONNEMENT SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: DI ENVIRONNEMENT SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 490 500,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-265312-012(1)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: G3D DESAMIANTAGE SASU
Offre:
Identifiant de l’offre: G3D DESAMIANTAGE SASU
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 657 782,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-265312-012(2)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ASTECK FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: ASTECK FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 968 890,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-265312-012(3)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL YAN PEINTURE
Offre:
Identifiant de l’offre: SARL YAN PEINTURE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 963 844,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-265312-013(1)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SPRID SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: SPRID SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 1 005 033,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-265312-013(2)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL BEAUVAISIS DECOR
Offre:
Identifiant de l’offre: SAS BEAUVAISIS DECOR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 1 079 122,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-265312-013(3)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 10
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL YAN PEINTURE
Offre:
Identifiant de l’offre: SARL YAN PEINTURE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 987 044,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-265312-014(1)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SPRID SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: SPRID SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 1 005 033,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-265312-014(2)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL BEAUVAISIS DECOR
Offre:
Identifiant de l’offre: SAS BEAUVAISIS DECOR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 1 079 122,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-265312-014(3)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 11
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS SATELEC
Offre:
Identifiant de l’offre: SAS SATELEC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 1 286 369,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-265312-015(1)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SASU AEMS
Offre:
Identifiant de l’offre: SASU AEMS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 1 343 890,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-265312-015(2)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: A. COFFIN
Offre:
Identifiant de l’offre: A.COFFIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 1 390 193,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-265312-015(3)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 10
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 700 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SASU AEMS
Offre:
Identifiant de l’offre: SASU AEMS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 904 425,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-265312-16(1)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: A. COFFIN
Offre:
Identifiant de l’offre: A. COFFIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 935 209,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-265312-016(2)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS SATELEC
Offre:
Identifiant de l’offre: SAS SATELEC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 941 055,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-265312-016(3)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 9
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SNEF CLIM IDF
Offre:
Identifiant de l’offre: SNEF CLIM IDF
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 1 290 967,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-265312-017(1)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS ART ET SAVOIR FAIRE DU BATIMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: SAS ART ET SAVOIR FAIRE DU BATIMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 1 445 685,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-265312-017(2)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/03/2026
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LA LOUISIANE
Offre:
Identifiant de l’offre: LA LOUISIANE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 1 685 791,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-265312-017(3)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 10
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS COLAS FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: SAS COLAS FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 1 237 424,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-265312-018(1)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 30/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS EUROVIA PICARDIE
Offre:
Identifiant de l’offre: SAS EUROVIA PICARDIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 1 317 013,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-265312-018(2)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SA DEGAUCHY
Offre:
Identifiant de l’offre: SA DEGAUCHY
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 1 602 262,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-265312-018(3)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GROUPE LOISELEUR HAUTS DE FRANCE GRAND PARIS SA
Offre:
Identifiant de l’offre: GROUPE LOISELEUR HAUTS DE FRANCE GRAND PARIS SA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 285 887,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-265312-019(1)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 01/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 09/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS SERV'OISE
Offre:
Identifiant de l’offre: SAS SERV'OISE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 278 360,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-265312-019(2)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 01/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 09/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS SERV'OISE
Offre:
Identifiant de l’offre: SAS SERV'OISE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de l'offre: 855 785,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-265312-020
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 01/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 09/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Département de l'Oise
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Département de l'Oise
Numéro d’enregistrement: 22600001600403
Adresse postale: Village Mykonos - 36 avenue Salvador Allende - Bâtiment A
Ville: Beauvais
Code postal: 60000
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Point de contact: Direction Générale Adjointe Finances et Modernisation, Direction de l'Achat Public
Téléphone: +33 344066092
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement: 17800005500016
Adresse postale: 14 rue Lemerchier CS81114
Ville: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Téléphone: +33 322336170
Télécopieur: +33 322336171
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SARL SOTRAFRAN (mandataire)
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 42481377200086
Ville: CHAMBLY
Code postal: 60230
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Téléphone: +33 344058733
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SOMACO (cotraitant)
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 30404728500081
Ville: MOURS
Code postal: 95260
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: +33 1340702000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SARL KEVIN CONSTRUCTION
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 50198853900059
Ville: CREIL
Code postal: 60100
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Téléphone: +33 344544088
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: LCIE
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 44468208200029
Ville: MERU
Code postal: 60110
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Téléphone: +33 344522696
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: CHAPELEC SAS
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 32878186900065
Ville: VILLENEUVE-LA-GARENNE CEDEX
Code postal: 92396
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: +33 147992323
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: RAMERY ENVELOPPE
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 369200019000148
Ville: BEAUVAIS
Code postal: 60000
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Téléphone: +33 344060814
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0009
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: PRODESIGN SAS
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 48342570800011
Ville: STAINS
Code postal: 93240
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: +33 148239898
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: SARL LE VITRIER PICARD
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 93040461100012
Ville: SAINT PAUL
Code postal: 60650
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Téléphone: +33 344790403
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003, LOT-0007, LOT-0008
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: SAS ENTREPRISE COPEAUX ET SALMON
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 92572013800021
Ville: LA CROIX SAINT OUEN
Code postal: 60610
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Téléphone: +33 344914646
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003, LOT-0005
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: SAS E2PCM & CIE
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 81183163500024
Ville: FREPILLON
Code postal: 95740
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: +33 954460837
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004, LOT-0005
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: ETS HODENCQ MENUISERIES
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 82343700900017
Ville: TROISSEREUX
Code postal: 60112
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Téléphone: +33 344791435
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: ETS SERRURERIE DE BAETS
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 89235745000014
Ville: CREVECOEUR LE GRAND
Code postal: 60360
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Téléphone: +33 344822434
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006, LOT-0007
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: SAS LAUNET CONSTRUCTION
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 52732023800050
Ville: BEAUVAIS
Code postal: 60000
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Téléphone: +33 344028000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: ETS FLAVIGNY
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 71200672500030
Ville: FREPILLON
Code postal: 95740
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: +33 134166546
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: SARL ASAP
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 80974205900029
Ville: BEAUVAIS
Code postal: 60000
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Téléphone: +33 344031302
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: UTB
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 57206414500145
Ville: BEAUVAIS
Code postal: 60000
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Téléphone: +33 149917777
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: DI ENVIRONNEMENT SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 42134700600106
Ville: 95100
Code postal: ARGENTEUIL
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: +33 130258396
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: G3D DESAMIANTAGE SASU
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 71172081300171
Ville: AMIENS
Code postal: 80000
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Téléphone: +33 322663660
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: ASTECK FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 44509904700034
Ville: IVRY SUR SEINE
Code postal: 94200
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: +33 158460353
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: SARL YAN PEINTURE
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 85318570000012
Ville: BEAUVAIS
Code postal: 60000
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Téléphone: +33 344123890
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011, LOT-0012
8.1.
ORG-0023
Nom officiel: SPRID SAS
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 78415594700061
Ville: ALLONNE
Code postal: 60000
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Téléphone: +33 344021602
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011, LOT-0012
8.1.
ORG-0024
Nom officiel: SARL BEAUVAISIS DECOR
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 38512468000047
Ville: BEAUVAIS
Code postal: 60000
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Téléphone: +33 344845805
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011, LOT-0012
8.1.
ORG-0025
Nom officiel: SAS SATELEC
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 97120154600738
Ville: CAMON
Code postal: 80450
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Téléphone: +33 322443700
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013, LOT-0014
8.1.
ORG-0026
Nom officiel: SASU AEMS
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 43338253800026
Ville: MONTATAIRE
Code postal: 60160
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Téléphone: +33 344249740
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013, LOT-0014
8.1.
ORG-0027
Nom officiel: A. COFFIN
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 94154388600027
Ville: BEAUVAIS
Code postal: 60000
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Téléphone: +33 344022143
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013, LOT-0014
8.1.
ORG-0028
Nom officiel: SNEF CLIM IDF
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 05680065901575
Ville: GENNEVILLIERS
Code postal: 92230
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: +33 141117900
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0015
8.1.
ORG-0029
Nom officiel: SAS ART ET SAVOIR FAIRE DU BATIMENT
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 40368783300026
Ville: ANSAUVILLERS
Code postal: 60120
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Téléphone: +33 344770735
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0015
8.1.
ORG-0030
Nom officiel: LA LOUISIANE
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 32610261300022
Ville: 75018
Code postal: PARIS
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 146071207
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0015
8.1.
ORG-0031
Nom officiel: SAS COLAS FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 32933888303793
Ville: BEAUVAIS
Code postal: 60000
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Téléphone: +33 344022282
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0016
8.1.
ORG-0032
Nom officiel: SAS EUROVIA PICARDIE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 40416412100141
Ville: BEAUVAIS
Code postal: 60000
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Téléphone: +33 344123710
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0016
8.1.
ORG-0033
Nom officiel: SA DEGAUCHY
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 31766148600025
Ville: CANNECTANCOURT
Code postal: 60310
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Téléphone: +33 344092655
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0016
8.1.
ORG-0034
Nom officiel: GROUPE LOISELEUR HAUTS DE FRANCE GRAND PARIS SA
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 32264086300013
Ville: VILLERS SAINT PAUL
Code postal: 60870
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Téléphone: +33 344710801
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0017
8.1.
ORG-0035
Nom officiel: SAS SERV'OISE
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 44908460700042
Ville: BLACOURT
Code postal: 60650
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Téléphone: +33 344821573
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0017, LOT-0018
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ce73d93c-43be-48f9-a1bb-d3069add2b74 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 20/04/2026 10:34:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 270270-2026
Numéro de publication au JO S: 77/2026
Date de publication: 21/04/2026