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A proximité de Aux Marais 60000 Oise
Acheteur : CAP Territoires (60)
1 rue de la Chappelle CS 46001
60000 Allonne
Tel : +33 365435305
  Reste 32 jours - Date de clôture estimée : 19/11/2024  
Répondre Accès au DCE
3 Lots
Lot 1
Fourniture de plomberie et sanitaire, périmètre Île de France
Lot 2
Fourniture de plomberie et sanitaire, périmètre Hauts de France et Normandie
Lot 3
Fourniture de plomberie et sanitaire, périmètre du Grand Est
Secteurs d'activité
Robinets ou vannes pour installations sanitaires.
Matériel de plomberie.
Appareils sanitaires.
Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie.

FOURNITURE DE PLOMBERIE ET SANITAIRE

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 11/10/2024
JOUE - 613634-2024
613634-2024 - Mise en concurrence
France – Matériel de plomberie – FOURNITURE DE PLOMBERIE ET SANITAIRE
OJ S 199/2024 11/10/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CAP Territoires (60)
Adresse électronique: stephane.gogoua@cap-territoires.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE PLOMBERIE ET SANITAIRE
Description: La fourniture de plomberie et sanitaire sur le périmètre géographique d' Île de France, des Hauts de France, Normandie et du Grand Est.
Identifiant de la procédure: 8cc3c896-9e9b-4736-b282-a9ff856eedfd
Identifiant interne: 24-021
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44115210 Matériel de plomberie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44411000 Appareils sanitaires, 39715000 Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie, 42131400 Robinets ou vannes pour installations sanitaires
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 200 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
Conditions du marché: 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale: Suivant le code de la Commande Publique
Faillite: Suivant le code de la Commande Publique
Corruption: Suivant le code de la Commande Publique
Concordat: Suivant le code de la Commande Publique
Participation à une organisation criminelle: Suivant le code de la Commande Publique
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence: Suivant le code de la Commande Publique
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental: Suivant le code de la Commande Publique
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme: Suivant le code de la Commande Publique
Fraude: Suivant le code de la Commande Publique
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains: Suivant le code de la Commande Publique
Insolvabilité: Suivant le code de la Commande Publique
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: Suivant le code de la Commande Publique
Biens administrés par un liquidateur: Suivant le code de la Commande Publique
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure: Suivant le code de la Commande Publique
Motifs d’exclusion purement nationaux: Suivant le code de la Commande Publique
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché: Suivant le code de la Commande Publique
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché: Suivant le code de la Commande Publique
Coupable d’une faute professionnelle grave: Suivant le code de la Commande Publique
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables: Suivant le code de la Commande Publique
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social: Suivant le code de la Commande Publique
Paiement des cotisations de sécurité sociale: Suivant le code de la Commande Publique
État de cessation d’activités: Suivant le code de la Commande Publique
Paiement d’impôts et taxes: Suivant le code de la Commande Publique
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes: Suivant le code de la Commande Publique
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de plomberie et sanitaire, périmètre Île de France
Description: La fourniture de plomberie et sanitaire sur le périmètre géographique d’Île de France.
Identifiant interne: 24-021001
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44115210 Matériel de plomberie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44411000 Appareils sanitaires, 39715000 Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie, 42131400 Robinets ou vannes pour installations sanitaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Nom: 1
Description: Voir Rc
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 1
Description: Voir Rc
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/11/2024 16:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Voir CCP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de plomberie et sanitaire, périmètre Hauts de France et Normandie
Description: la fourniture de plomberie et sanitaire sur le périmètre géographique des Hauts de France et de la Normandie.
Identifiant interne: 24-021002
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44115210 Matériel de plomberie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44411000 Appareils sanitaires, 39715000 Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie, 42131400 Robinets ou vannes pour installations sanitaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Nom: 1
Description: Voir Rc
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 1
Description: Voir Rc
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/11/2024 16:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Voir CCP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture de plomberie et sanitaire, périmètre du Grand Est
Description: La fourniture de plomberie et sanitaire sur le périmètre géographique du Grand Est.
Identifiant interne: 24-021003
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44115210 Matériel de plomberie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44411000 Appareils sanitaires, 39715000 Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie, 42131400 Robinets ou vannes pour installations sanitaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Nom: 1
Description: Voir Rc
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: 1
Description: Voir Rc
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/11/2024 16:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Voir CCP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres: CAP Territoires (60)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CAP Territoires (60)
Numéro d’enregistrement: 51292951400036
Adresse postale: 1 rue de la Chappelle CS 46001  
Ville: Allonne
Code postal: 60000
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Adresse électronique: stephane.gogoua@cap-territoires.fr
Téléphone: +33 365435305
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 146f4630-838d-409d-8f4b-290533d25f30 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/10/2024 14:13:43 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 613634-2024
Numéro de publication au JO S: 199/2024
Date de publication: 11/10/2024
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