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A proximité de Aux Marais 60000 Oise
Acheteur : CAP Territoires (60)
1 rue de la Chappelle CS 46001
60000 Allonne
Tel : +33 365435305
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 04/11/2024  
6 Lots
Lot 1
Achat de matériels de manutention avec maintenance associée et prestations annexes, périmètre Picardie
Lot 2
Location longue durée de matériels de manutention avec maintenance et prestations annexes, périmètre Picardie
Lot 3
Achat de matériels de manutention avec maintenance associée et prestations annexes, périmètre Nord et Pas de Calais
Lot 4
Location longue durée de matériels de manutention avec maintenance et prestations, périmètre Nord et Pas de Calais
Lot 5
Achat de matériels de manutention avec maintenance associée et prestations annexes, périmètre Normandie
Lot 6
Location longue durée de matériels de manutention avec maintenance et prestations annexes, périmètre Normandie
Secteurs d'activité
Matériel de levage et de manutention et pièces détachées.

Achat, location, maintenance de matériels de manutention avec prestations annexes

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 01/10/2024
JOUE - 589993-2024
589993-2024 - Mise en concurrence
France – Matériel de levage et de manutention et pièces détachées – Achat, location, maintenance de matériels de manutention avec prestations annexes
OJ S 191/2024 01/10/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CAP Territoires (60)
Adresse électronique: hugo.porcq@cap-territoires.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achat, location, maintenance de matériels de manutention avec prestations annexes
Description: Achat, location, maintenance de matériels de manutention avec prestations annexes. Cette consultation fait suite à une première publication infructueuse.
Identifiant de la procédure: d535ed9c-6ce6-4f9d-8777-67ae16029101
Identifiant interne: 24-027
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 6
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
Conditions du marché: 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 6
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale: Suivant CCP
Faillite: Suivant CCP
Corruption: Suivant CCP
Concordat: Suivant CCP
Participation à une organisation criminelle: Suivant CCP
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence: Suivant CCP
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental: Suivant CCP
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme: Suivant CCP
Fraude: Suivant CCP
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains: Suivant CCP
Insolvabilité: Suivant CCP
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: Suivant CCP
Biens administrés par un liquidateur: Suivant CCP
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure: Suivant CCP
Motifs d’exclusion purement nationaux: Suivant CCP
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché: Suivant CCP
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché: Suivant CCP
Coupable d’une faute professionnelle grave: Suivant CCP
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables: Suivant CCP
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social: Suivant CCP
Paiement des cotisations de sécurité sociale: Suivant CCP
État de cessation d’activités: Suivant CCP
Paiement d’impôts et taxes: Suivant CCP
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes: Suivant CCP
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Achat de matériels de manutention avec maintenance associée et prestations annexes, périmètre Picardie
Description: Achat de matériels de manutention avec maintenance associée et prestations annexes, périmètre Picardie
Identifiant interne: 24-02701
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir Rc
Pondération (décimal, valeur exacte): 1
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-sécurises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-sécurises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/11/2024 16:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Location longue durée de matériels de manutention avec maintenance et prestations annexes, périmètre Picardie
Description: Location longue durée de matériels de manutention avec maintenance et prestations annexes, périmètre Picardie
Identifiant interne: 24-02702
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir Rc
Pondération (décimal, valeur exacte): 1
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/11/2024 16:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Voir CCP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Achat de matériels de manutention avec maintenance associée et prestations annexes, périmètre Nord et Pas de Calais
Description: Achat de matériels de manutention avec maintenance associée et prestations annexes, périmètre Nord et Pas de Calais
Identifiant interne: 24-02703
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 1
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-sécurises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/11/2024 16:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Voir CCP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Location longue durée de matériels de manutention avec maintenance et prestations, périmètre Nord et Pas de Calais
Description: Location longue durée de matériels de manutention avec maintenance et prestations, périmètre Nord et Pas de Calais
Identifiant interne: 24-02704
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 1
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 04/11/2024 16:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Voir CCP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Achat de matériels de manutention avec maintenance associée et prestations annexes, périmètre Normandie
Description: Achat de matériels de manutention avec maintenance associée et prestations annexes, périmètre Normandie
Identifiant interne: 24-02705
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir CCP
Pondération (décimal, valeur exacte): 1
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/11/2024 16:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Voir CCP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Location longue durée de matériels de manutention avec maintenance et prestations annexes, périmètre Normandie
Description: Location longue durée de matériels de manutention avec maintenance et prestations annexes, périmètre Normandie
Identifiant interne: 24-02706
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte): 1
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/11/2024 16:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Voir CCP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres: CAP Territoires (60)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CAP Territoires (60)
Numéro d’enregistrement: 51292951400036
Adresse postale: 1 rue de la Chappelle CS 46001  
Ville: Allonne
Code postal: 60000
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Adresse électronique: hugo.porcq@cap-territoires.fr
Téléphone: +33 365435305
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Centrale d’achat qui acquiert des fournitures et/ou des services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 28b90589-bf41-43b3-90f2-6a7003846f23 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 30/09/2024 09:21:52 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 589993-2024
Numéro de publication au JO S: 191/2024
Date de publication: 01/10/2024
Répondre Accès au DCE