2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 6
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 6
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale: Suivant CCP
Faillite: Suivant CCP
Corruption: Suivant CCP
Concordat: Suivant CCP
Participation à une organisation criminelle: Suivant CCP
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence: Suivant CCP
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental: Suivant CCP
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme: Suivant CCP
Fraude: Suivant CCP
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains: Suivant CCP
Insolvabilité: Suivant CCP
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: Suivant CCP
Biens administrés par un liquidateur: Suivant CCP
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure: Suivant CCP
Motifs d’exclusion purement nationaux: Suivant CCP
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché: Suivant CCP
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché: Suivant CCP
Coupable d’une faute professionnelle grave: Suivant CCP
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables: Suivant CCP
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social: Suivant CCP
Paiement des cotisations de sécurité sociale: Suivant CCP
État de cessation d’activités: Suivant CCP
Paiement d’impôts et taxes: Suivant CCP
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes: Suivant CCP