A proximité de Aux-Aussat 32170 Gers
Acheteur : SIVOM de Miélan Marciac
1, rue Coeur d'astarac, Za du Miélanais
32170 Mielan
Tel : 0562676520
  Reste 20 jours - Date de clôture estimée : 16/03/2026  
Secteurs d'activité
Bitume.

Fourniture et transport d'émulsion avec mise à disposition d'une cuve de 30m3

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 12/02/2026
JOUE - 101203-2026
101203-2026 - Mise en concurrence
France – Bitume – Fourniture et transport d'émulsion avec mise à disposition d'une cuve de 30m3
OJ S 30/2026 12/02/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSIVOM de Miélan Marciac
Adresse électroniquecontact@sivom-mm.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture et transport d'émulsion avec mise à disposition d'une cuve de 30m3
DescriptionFourniture et transport d'émulsion avec mise à disposition d'une cuve de 30m3
Identifiant de la procéduref96eb3b9-05a0-40ee-bb53-b8f9b45c40bf
Identifiant interne2026-100-03
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44113610 Bitume
Nomenclature complémentaire (cpv): 44113610 Bitume
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1, rue Coeur d'Astarac  
VilleMielan
Code postal32170
Subdivision pays (NUTS)Gers (FRJ24)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA556 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot 1
DescriptionFournitures et transport d'émulsion avec mise à disposition d'une cuve de 30m3
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44113610 Bitume
Nomenclature complémentaire (cpv): 44113610 Bitume
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1, rue Coeur d'Astarac  
VilleMielan
Code postal32170
Subdivision pays (NUTS)Gers (FRJ24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/03/2026 13:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
LieuMielan
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Pau
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSIVOM de Miélan Marciac
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementD440648D-F1CC-4848-397B250E4657DDD4
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielSIVOM de Miélan Marciac
Numéro d’enregistrement57972
Adresse postale1, rue Coeur d'Astarac Za du Miélanais
VilleMielan
Code postal32170
Subdivision pays (NUTS)Gers (FRJ24)
PaysFrance
Point de contactLe Président
Adresse électroniquecontact@sivom-mm.fr
Téléphone0562676520
Adresse internethttp://www.marches.gers.fr
Profil de l’acheteurhttp://www.marches.gers.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielSIVOM de Miélan Marciac
Numéro d’enregistrementD44064C5-D097-3521-4BE42829CA473B23
Adresse postale1, rue Coeur d'Astarac
VilleMielan
Code postal32170
Subdivision pays (NUTS)Gers (FRJ24)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@sivom-mm.fr
Téléphone0562676520
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrementD44064E3-CCF6-6E67-2353C4C4A3523B4E
Adresse postale50 Cours Lyautey
VillePau
Code postal64010
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone0559849440
Télécopieur0559024993
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis0816c296-ff05-4c07-8351-dc2f2c72e467  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis10/02/2026 17:40:18 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis101203-2026
Numéro de publication au JO S30/2026
Date de publication12/02/2026