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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ÉTABLISSEMENT PUBLIC CAMPUS CONDORCET
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achat de livres électroniques non scolaires
Description: Le présent marché a pour objet l'achat pérenne de livres électroniques de niveau recherche universitaire, sélectionnés au titre à titre, qu'elle que soit leur zone géographique de publication. La prestation attendue est celle de l'achat pérenne au titre à titre d'ouvrages sur une plateforme multi-éditeurs. Sont exclus du périmètre de ce marché les livres électroniques ou bouquets de livres électroniques, disponibles à l'achat ou sur abonnement, qui font l'objet d'un groupement de commande porté par l'ABES ou pour lesquels l'éditeur ou un diffuseur autre que le titulaire dispose de l'exclusivité
Identifiant de la procédure: daec5f10-beb4-4b57-8c54-9fd8057320cf
Avis précédent: 22f04355-5d1e-4a36-87aa-27aaaa70a2c1-01
Identifiant interne: 2026274EBOOKS8
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8 COURS DES HUMANITES
Ville: AUBERVILLIERS
Code postal: 93322
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Achat de livres électroniques non scolaires
Description: Le présent marché a pour objet l’achat pérenne de livres électroniques de niveau recherche universitaire, sélectionnés au titre à titre, qu’elle que soit leur zone géographique de publication. La prestation attendue est celle de l’achat pérenne au titre à titre d’ouvrages sur une plateforme multi-éditeurs. Sont exclus du périmètre de ce marché les livres électroniques ou bouquets de livres électroniques, disponibles à l’achat ou sur abonnement, qui font l’objet d’un groupement de commande porté par l’ABES ou pour lesquels l’éditeur ou un diffuseur autre que le titulaire dispose de l’exclusivité.
Identifiant interne: 2026274EBOOKS
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: VOIR DCE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VOIR DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le délai de recours est de 31 jours après la publication de l'avis d'attribution
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 280 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EBSCO Information Services SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: 2026274EBOOKS8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 280 000,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026274EBOOKS8
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/05/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ÉTABLISSEMENT PUBLIC CAMPUS CONDORCET
Numéro d’enregistrement: 13001637100036
Adresse postale: 8 COURS DES HUMANITÉS
Ville: Aubervilliers
Code postal: 93322
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: +33 0188121001
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: EBSCO Information Services SAS
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 448 531 236 00033
Ville: Wissous
Code postal: 91321
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Numéro d’enregistrement: 130 006 869 00015
Adresse postale: 7 RUE CATHERINE PUIG
Ville: MONTREUIL
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 01 49 20 20 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: eebb5921-6d31-4f0c-b191-5adc843e344e - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 11/06/2026 19:18:01 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 406815-2026
Numéro de publication au JO S: 113/2026
Date de publication: 15/06/2026
