A proximité de Aubenas 07202 Ardeche
Acheteur : CENTRE D'ART CONTEMPORAIN ET DU PATRIMOINE
4 Place De L'Hotel De Ville
07202 Aubenas
Tel : 0475878100
Secteurs d'activité
Services de transport aérien.
Services d'agences de transport de marchandises.
Services de manutention de cargaisons.

Accord Cadre Transport d'oeuvres d'art 2026-2030

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 28/07/2026
JOUE - 519546-2026
519546-2026 - Résultats
France – Services d'agences de transport de marchandises – Accord Cadre Transport d'oeuvres d'art 2026-2030
OJ S 143/2026 28/07/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCENTRE D'ART CONTEMPORAIN ET DU PATRIMOINE
Adresse électroniquemp.achats@mairie-aubenas.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLoisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord Cadre Transport d'oeuvres d'art 2026-2030
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La forme du prix est déterminée par marché subséquent. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'objet du présent marché est la réalisation de prestations de logistiques d'oeuvre d'art fine art pour le Centre d'Art Contemporain et du Patrimoine de la Ville d'Aubenas - Le Château (CACP)
Identifiant de la procédureef276e80-5a53-4af5-a209-8e226b40ddd7
Identifiant interneM2026 005
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 63521000 Services d'agences de transport de marchandises
Nomenclature complémentaire (cpv): 60400000 Services de transport aérien, 63110000 Services de manutention de cargaisons
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA320 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreAccord Cadre Transport d'oeuvres d'art 2026-2030
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La forme du prix est déterminée par marché subséquent. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'objet du présent marché est la réalisation de prestations de logistiques d'oeuvre d'art fine art pour le Centre d'Art Contemporain et du Patrimoine de la Ville d'Aubenas - Le Château (CACP)
Identifiant interneS-PF-1812395
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 63521000 Services d'agences de transport de marchandises
Nomenclature complémentaire (cpv): 60400000 Services de transport aérien, 63110000 Services de manutention de cargaisons
5.1.3.
Durée estimée
Date de début29/06/2026
Date de fin de durée29/06/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions1
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur287793-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Description2.1-Qualité de la méthodologie de coordination et pilotage des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
Description2.2-Moyens dédiés du candidat
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
Description3-Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis320 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre320 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielPARTNER FINE ART
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratM2026 005_e1
TitreAccord Cadre Transport d'oeuvres d'art 2026-2030
Date de conclusion du marché/concession02/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielANDRE CHENUE SA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratM2026 005_e2
TitreAccord Cadre Transport d'oeuvres d'art 2026-2030
Date de conclusion du marché/concession02/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielESI FINE ART
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratM2026 005_e3
TitreAccord Cadre Transport d'oeuvres d'art 2026-2030
Date de conclusion du marché/concession02/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement5A40D847-E52C-F386-6B0A8772F8D4CB81
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCENTRE D'ART CONTEMPORAIN ET DU PATRIMOINE
Numéro d’enregistrement89320
Adresse postale4 Place De L'Hotel De Ville
VilleAubenas
Code postal07202
Subdivision pays (NUTS)Ardèche (FRK22)
PaysFrance
Point de contactRIBEYRE Jean-Romain
Adresse électroniquemp.achats@mairie-aubenas.fr
Téléphone0475878100
Adresse internethttps://www.ville-aubenas.fr/
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement5A40D8A0-D8F1-71F8-F9311BE2F99DA83C
Adresse postale184, rue Duguesclin
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0478141010
Télécopieur0478141065
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement5A40D8C8-D22F-B5E5-1FC9EF3A62D79A75
Adresse postale184, rue Duguesclin
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0478141010
Télécopieur0478141065
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielPARTNER FINE ART
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1812395-1-0-1
Adresse postale135 Rue Du Fosse Blanc
VilleGennevilliers
Code postal92230
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0000
8.1.
ORG-0006
Nom officielANDRE CHENUE SA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1812395-1-0-2
Adresse postale83 Av Du President Wilson
VilleSaint-Denis
Code postal93200
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0000
8.1.
ORG-0007
Nom officielESI FINE ART
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1812395-1-0-3
Adresse postale17 Boulevard De L''Europe
VilleVitrolles
Code postal13127
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisdcb39549-69bc-4811-a4c8-a6eb04b5ccaa  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis27/07/2026 10:10:28 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis519546-2026
Numéro de publication au JO S143/2026
Date de publication28/07/2026