A proximité de Aubagne 13400 Bouches Du Rhone
Acheteur : EPAGE HuCA (13)
932 avenue de la Fleuride - ZI les Paluds
13400 Aubagne
Tel : +33 442628513
Secteurs d'activité
Services topographiques.
Services d'architecture , services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection.

Prestations topographiques en faveur de la GEMAPI - Accord cadre à bons de commandes

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/01/2026
JOUE - 14600-2026
14600-2026 - Résultats
France – Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection – Prestations topographiques en faveur de la GEMAPI - Accord cadre à bons de commandes
OJ S 6/2026 09/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielEPAGE HuCA (13)
Adresse électroniquem.sebire@epagehuca.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestations topographiques en faveur de la GEMAPI - Accord cadre à bons de commandes
DescriptionLe marché a pour objet l'exécution de prestations topographiques dans le cadre de la réalisation d'études et de travaux portés par l'EPAGE HuCA.
Identifiant de la procédured3758e2e-731b-4c11-a6a0-486f50333c21
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71351810 Services topographiques
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitrePrestations topographiques en faveur de la GEMAPI
DescriptionLe marché a pour objet l’exécution de prestations topographiques dans le cadre de la réalisation d’études et de travaux portés par l’EPAGE HuCA.
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71351810 Services topographiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionValeur financière
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèrescf RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: conformes à la réglementation en vigueur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Marseille
Organisation qui signe le marchéEPAGE HuCA (13)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis159 928,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis800 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielOPSIA MEDITERRANEE
Offre
Identifiant de l’offre2025-06
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre159 928,00 EUR
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025-06
Date à laquelle le lauréat a été choisi06/11/2025
Date de conclusion du marché27/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadrea88af097-c42d-44bd-98d3-87709df4b312-01
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéEPAGE HuCA (13)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
Éventail d’offres
Valeur de l’offre recevable la plus basse153 565,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée175 220,00 EUR
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielEPAGE HuCA (13)
Numéro d’enregistrement20008847400016
Adresse postale932 avenue de la Fleuride - ZI les Paluds
VilleAubagne
Code postal13400
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquem.sebire@epagehuca.fr
Téléphone+33 044262851
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal Administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement17130005600024
Adresse postale22 Rue de Breteuil
VilleMARSEILLE CEDEX 6
Code postal13281
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone+33 049113481
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielOPSIA MEDITERRANEE
Numéro d’enregistrement434 074 209 00017
Adresse postaleRue Louis Jouvet – Bât 54 Résidence La Coupiane
VilleLA VALETTE DU VAR
Code postal83160
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@opsia.fr
Téléphone+33 049423931
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis20849caf-c9bc-4f1e-af35-d8e420ec4d4f  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis07/01/2026 16:30:40 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis14600-2026
Numéro de publication au JO S6/2026
Date de publication09/01/2026