1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie d'Asnières sur Seine
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture, livraison et maintenance de matériel de nettoyage pour les services municipaux de la ville d'Asnières-sur-Seine
Description: Le marché a pour objet la fourniture, la livraison et la maintenance de matériel de nettoyage pour les services municipaux de la ville d'Asnières-sur-Seine, en particulier la direction des sports et la direction Education, Enfance et Loisirs.
Identifiant de la procédure: 182f7f53-fe41-4cb2-8114-d1de3dac2fcb
Identifiant interne: AO25-matériel-nettoyage
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et la maintenance de matériel de nettoyage pour les services municipaux de la ville d’Asnières-sur-Seine, en particulier la direction des sports et la direction Education, Enfance et Loisirs.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39713400 Machines d'entretien des sols
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39713400 Machines d'entretien des sols
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Asnières sur seine
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - Fourniture et livraison de matériel de nettoyage pour les établissements scolaires et les équipements municipaux
Description: Le lot 1 a pour objet la fourniture, la livraison d’autolaveuses, monobrosses, aspirateurs, aspirateurs dorsaux, aspirateurs eau et poussière, autolaveuses autotractées, balayeuses, nettoyeurs haute pression.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39713400 Machines d'entretien des sols
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39713400 Machines d'entretien des sols
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Asnières sur seine
Code postal: 92600
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1 - Le prix, sur la base du détail quantitatif estimatif (30 points) L’analyse de la proposition financière sera réalisée au regard du prix total porté au DQE. Le nombre de points maximum (30) sera attribué au candidat le moins-disant. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Prix du moins-disant/prix du candidat) x 30. Le résultat sera arrondi au centième le plus proche.
Critère:
Type: Qualité
Description: 2 - Les délais de livraison proposés à l’acte d’engagement (10 points) Le nombre de points maximum (sur 10 points) sera attribué au candidat s’engageant sur le délai le plus court, dans son acte d’engagement. Les autres candidats se verront attribuer les points selon la formule suivante : (Meilleur délai/ délai à analyser) x 10 points Le résultat sera arrondi au centième le plus proche.
Critère:
Type: Qualité
Description: 3 - Les délais de maintenance curative sous garantie et les délais de remplacement de matériel proposés à l’acte d’engagement (10 points) Le nombre de points maximum (sur 10 points) sera attribué au candidat s’engageant sur le total des délais les plus courts, dans son acte d’engagement. Les autres candidats se verront attribuer les points selon la formule suivante : (Meilleur délai/ délai à analyser) x 10 points Le résultat sera arrondi au centième le plus proche.
Critère:
Type: Qualité
Description: 3 – La valeur technique (45 points) Qualité du matériel proposé (puissance, durée de vie des matériaux, capacité, performance de nettoyage, robustesse et fiabilité des composants, compatibilité avec un usage collectif scolaire et dans les établissements sportifs) : 15 points Dispositions relatives au service après-vente et à la livraison, aux moyens humains dédiés au présent marché (qualification, ancienneté, moyens de formation, organisation de l’équipe dédiée, effectifs affectés au marché …) : 10 points Ergonomie et confort d’utilisation (niveau de vibration, poids, accessoires ergonomiques, niveau sonore, prévention des troubles musculosquelettiques…) : 10 points Modalités de la maintenance préventive et de la formation (interlocuteur dédié, organisation de la maintenance préventive et de la formation) : 5 points Modalités de garantie (conditions, articles ayant des garanties plus favorables proposées…), de stock, de remplacement lors de réparation de longue durée : 5 points
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Voir dans les documents de marché
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 - Maintenance et fourniture de pièces détachées pour le matériel de nettoyage des établissements scolaires et des équipements municipaux
Description: Le titulaire du lot 2 devra assurer la maintenance et la fourniture de pièces détachées pour les matériels, propriété de la ville.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39713400 Machines d'entretien des sols
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39713410 Machines de nettoyage des sols
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Asnières sur seine
Code postal: 92600
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: - Le prix, sur la base du détail quantitatif estimatif (30 points) L’analyse de la proposition financière sera réalisée au regard du prix total porté au DQE. Le nombre de points maximum (30) sera attribué au candidat le moins-disant. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Prix du moins-disant/prix du candidat) x 30. Le résultat sera arrondi au centième le plus proche.
Critère:
Type: Qualité
Description: 2 - Les délais de livraison proposés à l’acte d’engagement (10 points) Le nombre de points maximum (sur 10 points) sera attribué au candidat s’engageant sur le délai le plus court, dans son acte d’engagement. Les autres candidats se verront attribuer les points selon la formule suivante : (Meilleur délai/ délai à analyser) x 10 points Le résultat sera arrondi au centième le plus proche.
Critère:
Type: Qualité
Description: 3 - Les délais de maintenance curative sous garantie et les délais de remplacement de matériel proposés à l’acte d’engagement (10 points) Le nombre de points maximum (sur 10 points) sera attribué au candidat s’engageant sur le total des délais les plus courts, dans son acte d’engagement. Les autres candidats se verront attribuer les points selon la formule suivante : (Meilleur délai/ délai à analyser) x 10 points Le résultat sera arrondi au centième le plus proche
Critère:
Type: Qualité
Description: 3 – La valeur technique (45 points) Qualité du matériel proposé (puissance, durée de vie des matériaux, capacité, performance de nettoyage, robustesse et fiabilité des composants, compatibilité avec un usage collectif scolaire et dans les établissements sportifs) : 15 points Dispositions relatives au service après-vente et à la livraison, aux moyens humains dédiés au présent marché (qualification, ancienneté, moyens de formation, organisation de l’équipe dédiée, effectifs affectés au marché …) : 10 points Ergonomie et confort d’utilisation (niveau de vibration, poids, accessoires ergonomiques, niveau sonore, prévention des troubles musculosquelettiques…) : 10 points Modalités de la maintenance préventive et de la formation (interlocuteur dédié, organisation de la maintenance préventive et de la formation) : 5 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/01/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Lieu: Asnières sur seine
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Voir documents du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie d'Asnières sur Seine
Numéro d’enregistrement: 21920004500017
Adresse postale: 1, place de l'Hôtel de Ville
Ville: Asnières sur seine
Code postal: 92600
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 01 41 11 14 94
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement: siret : 179 507 025 00015
Adresse postale: 2-4 Boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy
Code postal: 95000
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: ef8741af-5eda-45b2-bba4-d3f45fc35bcf - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 18/12/2025 10:14:41 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 845814-2025
Numéro de publication au JO S: 245/2025
Date de publication: 19/12/2025
