Avis de marché - Avis n° 25-72450 du 26/06/2025
Département(s) de publication : 92, 75, 78
Annonce n° 25-72450
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Mairie d'Asnières sur Seine
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 2190004500017
Ville : Asnières sur seine
Code postal : 92600
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 92, 75, 78
Section 2 - Communication
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Cendrine Le Corre
Adresse mail du contact : Marches@mairieasnieres.fr
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Pouvoir : pouvoir de signature de la personne habilitée à engager la société (document attestant la qualité de gérant de l'entreprise ou délégation de pouvoir de l'un des dirigeants) ; - Déclaration sur l'honneur : le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; - Situation de redressement judiciaire : lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Attestation d'assurance : déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; - Déclaration chiffre d'affaires global : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles ;
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : - Déclaration d'effectifs : une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; - Références principales des livraisons ou services similaires : une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 31/07/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Collectivité territoriale
Critères d'attribution : Critère prix : 40 points Critère technique : 60 points Les critères sont détaillés dans le règlement de la consultation (RC).
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Organisation de séjours pour les usagers du centre social Césaire 2026 à 2028
Code CPV principal - Descripteur principal : 63500000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Organisation de séjours en France et à l'étranger à destination de familles, usagères du centre social Aimé Césaire pendant les vacances scolaires d'hiver, de printemps et d'été de la zone C. Il s'agit de proposer aux familles des séjours en camping, gîte ou village de vacances, pour une durée de 3 à 7 jours, en France et à l'étranger.
Lieu principal d'exécution du marché : Asnières-sur-Seine
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : Lot 1 : séjour à l'étranger
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 63500000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 20000 euros
Lieu d'exécution du lot : Asnières-sur-seine
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Description du lot : Lot 2 : séjour en montagne en France
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 63500000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 23000 euros
Lieu d'exécution du lot : Asnières-sur-Seine
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Description du lot : Lot 3 : séjour à la mer en France
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 63500000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 20000 euros
Lieu d'exécution du lot : Asnières-sur-Seine
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Durée d'un an renouvelable une fois tacitement
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/06/2025
