1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université d'Artois
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de consommables imprimantes pour toutes les composantes de l'Université d?Artois.
Description: Fourniture de consommables imprimantes pour toutes les composantes de l'Université d?Artois.
Identifiant de la procédure: 99a3c3b9-a658-4f51-893e-f4445e1e1d2f
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192113 Cartouches d'encre
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de consommables imprimantes pour toutes les composantes de l'Université d'Artois.
Description: Fourniture de consommables imprimantes pour toutes les composantes de l'Université d'Artois.
Identifiant interne: 2024-39
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192113 Cartouches d'encre
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 04/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Université d'Artois
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université d'Artois
Numéro d’enregistrement: 19624401600016
Adresse postale: 9 rue du Temple BP 10665
Ville: Arras cedex
Code postal: 62030
Pays: France
Téléphone: 0321603700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: adeef899-0f54-4508-952b-ef78f85bb343 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 19/07/2024 10:27:15 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 439439-2024
Numéro de publication au JO S: 141/2024
Date de publication: 22/07/2024
