See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté Urbaine d'Arras
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre à bons de commande - Cartographie et inspection géotechnique de cavités souterraines
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation a pour objet des prestations intellectuelles de cartographie et d'inspection des cavités souterraines. Montant maximum annuel : 250 000 euro(s) HT, montant identique pour chaque période de reconduction. Montant estimatif annuel : 205 000 euro(s) HT. Les budgets alloués aux marchés n'excèdent pas les montants maximum susvisés. Le présent marché est un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande et porte sur les missions suivantes : - Diagnostics d'urgence en cas d'aléas mouvements de terrain mettant à jour des cavités souterraines accessibles à la visite et présentant potentiellement un danger pour les biens et/ou les personnes ; - Cartographie 3D des cavités souterraines accessibles à la visite ; - Inspection géotechnique des cavités souterraines accessibles à la visite ; - Cartographie 3D et inspection vidéo des vides découverts lors de sondages géotechniques ; - Cartographie 3D et inspection vidéo de cavités découvertes lors de chantiers ou lors de désordres (effondrements) ; - Cartographie 3D et inspection vidéo de puits ; - Recommandations sur les mesures conservatoires et/ou les éventuels investigations complémentaires à mener
Identifiant de la procédure: 05c6c1c7-8c17-477a-9e56-a25aae70056a
Identifiant interne: 2025-000579
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le montant de 1 000 000 euro(s) Ht indiqué ci-dessus correspond au montant maximum total soit 250 000 euro(s) Ht par période d'un an. Les montants de 107 200 euro(s) Ht, de 114 565.30 euro(s) Ht et de 136 443 euro(s) Ht indiqués ci-dessus correspondent aux montants du devis estimatif non contractuel de chaque attributaire désigné
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Accord-cadre à bons de commande - Cartographie et inspection géotechnique de cavités souterraines
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation a pour objet des prestations intellectuelles de cartographie et d'inspection des cavités souterraines. Montant maximum annuel : 250 000 euro(s) HT, montant identique pour chaque période de reconduction. Montant estimatif annuel : 205 000 euro(s) HT. Les budgets alloués aux marchés n'excèdent pas les montants maximum susvisés. Le présent marché est un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande et porte sur les missions suivantes : - Diagnostics d'urgence en cas d'aléas mouvements de terrain mettant à jour des cavités souterraines accessibles à la visite et présentant potentiellement un danger pour les biens et/ou les personnes ; - Cartographie 3D des cavités souterraines accessibles à la visite ; - Inspection géotechnique des cavités souterraines accessibles à la visite ; - Cartographie 3D et inspection vidéo des vides découverts lors de sondages géotechniques ; - Cartographie 3D et inspection vidéo de cavités découvertes lors de chantiers ou lors de désordres (effondrements) ; - Cartographie 3D et inspection vidéo de puits ; - Recommandations sur les mesures conservatoires et/ou les éventuels investigations complémentaires à mener
Identifiant interne: S-PF-1706470
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 600866-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EXPLOR-E
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 107 200,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 000579
Titre: Accord-cadre à bons de commande - Cartographie et inspection géotechnique de cavités souterraines
Date de conclusion du marché: 29/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: IGECAV
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 114 565,30 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 000579
Titre: Accord-cadre à bons de commande - Cartographie et inspection géotechnique de cavités souterraines
Date de conclusion du marché: 29/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: ANTEA FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 136 443,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 000579
Titre: Accord-cadre à bons de commande - Cartographie et inspection géotechnique de cavités souterraines
Date de conclusion du marché: 29/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: BBB783E5-CF8B-6515-8907DC3C331659B1
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Communauté Urbaine d'Arras
Numéro d’enregistrement: 68941
Adresse postale: La Citadelle 146 Allée du Bastion de la Reine, Cs10345
Ville: Arras
Code postal: 62026
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Point de contact: LETURQUE Frédéric
Téléphone: 0321218650
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: BBB7841B-B9A5-21E8-CAD858DFB9CEF967
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Télécopieur: 0359542445
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: BBB7842F-D875-9B70-2FBC87F25FA767AA
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Télécopieur: 0359542445
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: EXPLOR-E
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1706470-1-0-1
Adresse postale: 908 Rte De Veules Les Roses
Ville: Yerville
Code postal: 76760
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0650802812
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: IGECAV
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1706470-1-0-2
Adresse postale: Rue Des Rives De L'Oise
Ville: Venette
Code postal: 60280
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Téléphone: 0344907894
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ANTEA FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1706470-1-0-3
Adresse postale: 5 Rue Louis Neel
Ville: Lezennes
Code postal: 59260
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320432555
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c9164c89-d577-4ae1-a236-db9fa997db7b - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 06/01/2026 11:06:19 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 6267-2026
Numéro de publication au JO S: 4/2026
Date de publication: 07/01/2026
