1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER D'ARRAS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Approvisionnement de l'ensemble des denrées alimentaires ainsi qu'une mission d'assistance technique en matière d'approvisionnement et de restauration pour l'ensemble du Groupement Artois Ternois.
Description: Approvisionnement de l'ensemble des denrées alimentaires ainsi qu'une mission d'assistance technique en matière d'approvisionnement et de restauration pour l'ensemble du Groupement Artois Ternois.
Identifiant de la procédure: 16c3a7a1-21e2-4a7b-b8ba-00ed92322c98
Identifiant interne: 25G381
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 57 avenue Winston Churchill
Ville: ARRAS
Code postal: 62022
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 26 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celui-ci. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres. Si le groupement attributaire du contrat public est de forme différente, il peut se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-avant. Les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution du contrat dans les conditions suivantes : Pour le lot 1 : Le rendez-vous est fixé à l UPC, rue Whistable à DAINVILLE le Mercredi 3 décembre 2025 à 9h30. Pour la bonne organisation des visites, les candidats prendront contact auprès Monsieur POYTEAU, Responsable restauration (mail Jean-Luc.POYTEAU@gh-artoisternois.fr/ Tél. : +33 (0)3 21 21 16 36) ou de Madame Karine BERNARD (mail Karine.BERNARD@gh-artoisternois.fr/ Tél. : +33 (0)3 21 21 16 36) Les candidats devront également confirmer leur participation par mail auprès de la Cellule des marchés - (mail cellule.marches@gh-artoisternois.fr/ Tél. : +33 (0)3 21 21 16 12) Pour le lot 2 : Le rendez-vous est fixé à la cuisine centrale de Gauchin-Verloingt rue d’Hesdin le Vendredi 12 décembre 2025 à 9h30. Pour la bonne organisation des visites, les candidats prendront contact auprès de Monsieur CAUDEVELLE, Responsable restauration (mail Frederic.CAUDEVELLE@gh-artoisternois.fr / Tél. : +33 (0)3 21 03 53 59 ou 33 (0)3 21 03 57 04) Les candidats devront également confirmer leur participation par mail auprès de la Cellule des marchés - (mail cellule.marches@gh-artoisternois.fr/ Tél. : +33 (0)3 21 21 16 12) Tout candidat absent lors de la visite verra son offre rejetée sans analyse de son dossier. Le nombre macimum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable: Sans objet
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Approvisionnement de l’ensemble des denrées alimentaires ainsi qu’une mission d’assistance technique en matière d’approvisionnement et de restauration pour les Centres Hospitaliers d’Arras et de Bapaume.
Description: Approvisionnement de l’ensemble des denrées alimentaires ainsi qu’une mission d’assistance technique en matière d’approvisionnement et de restauration pour les Centres Hospitaliers d’Arras et de Bapaume.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 57 avenue Winston Churchill
Ville: ARRAS
Code postal: 62022
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 55 rue de la République
Ville: BAPAUME
Code postal: 62450
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/01/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux Candidats sont les suivantes: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER D'ARRAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CENTRE HOSPITALIER D'ARRAS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Approvisionnement de l’ensemble des denrées alimentaires ainsi qu’une mission d’assistance technique en matière d’approvisionnement et de restauration pour le Centre Hospitalier du Ternois.
Description: Approvisionnement de l’ensemble des denrées alimentaires ainsi qu’une mission d’assistance technique en matière d’approvisionnement et de restauration pour le Centre Hospitalier du Ternois.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 127 rue d'Hesdin
Ville: GAUCHIN VERLOINGT
Code postal: 62130
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celui-ci. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres. Si le groupement attributaire du contrat public est de forme différente, il peut se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-avant.Les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution du contrat dans les conditions suivantes : Pour le lot 1 : Le rendez-vous est fixé à l UPC, rue Whistable à DAINVILLE le Mercredi 3 décembre 2025 à 9h30. Pour la bonne organisation des visites, les candidats prendront contact auprès Monsieur POYTEAU, Responsable restauration (mail Jean-Luc.POYTEAU@gh-artoisternois.fr/ Tél. : +33 (0)3 21 21 16 36) ou de Madame Karine BERNARD (mail Karine.BERNARD@gh-artoisternois.fr/ Tél. : +33 (0)3 21 21 16 36) Les candidats devront également confirmer leur participation par mail auprès de la Cellule des marchés - (mail cellule.marches@gh-artoisternois.fr/ Tél. : +33 (0)3 21 21 16 12) Pour le lot 2 : Le rendez-vous est fixé à la cuisine centrale de Gauchin-Verloingt rue d’Hesdin le Vendredi 12 décembre 2025 à 9h30. Pour la bonne organisation des visites, les candidats prendront contact auprès de Monsieur CAUDEVELLE, Responsable restauration (mail Frederic.CAUDEVELLE@gh-artoisternois.fr / Tél. : +33 (0)3 21 03 53 59 ou 33 (0)3 21 03 57 04) Les candidats devront également confirmer leur participation par mail auprès de la Cellule des marchés - (mail cellule.marches@gh-artoisternois.fr/ Tél. : +33 (0)3 21 21 16 12) Tout candidat absent lors de la visite verra son offre rejetée sans analyse de son dossier.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/01/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER D'ARRAS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CENTRE HOSPITALIER D'ARRAS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER D'ARRAS
Numéro d’enregistrement: 26620925300019
Département: pas de calais
Adresse postale: 57 avenue Winston Churchill
Ville: ARRAS
Code postal: 62022
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Point de contact: CELLULE MARCHES
Téléphone: 0321211612
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Département: nord
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Ville: LILLE
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Télécopieur: 0359542445
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 8735add6-3ea7-4384-b5fd-b9437caacd4c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 27/11/2025 11:50:30 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 790981-2025
Numéro de publication au JO S: 230/2025
Date de publication: 28/11/2025
