1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - DIF
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: B26-01893-MV - Achat d'un microscope électronique à balayage et de ses équipements
Description: Les Prestations correspondent à l'achat d'un microscope électronique à balayage et de ses équipements, elles se décomposent comme suit : Une part ferme - Fourniture d’un microscope électronique à balayage comprenant les équipements et logiciels suivants : o La colonne électronique, o La colonne ionique ainsi que le logiciel associé permettant le réglage et le paramétrage de la colonne, o La platine et le porte échantillon, o Les détecteurs pour l’imagerie à savoir: Un détecteur d’électrons secondaires immergé dans la colonne électronique Un détecteur d’électrons secondaires rétractable situé dans le haut de la colonne électronique pour capter les électrons secondaires issus de l’extrême surface de l’échantillon. Un détecteur d’électrons rétrodiffusés immergé dans la colonne électronique à haute vitesse d’acquisition. Un détecteur qui permet à la fois la détection des ions (après conversion en électrons) et des électrons secondaires. Un détecteur d'électrons secondaires dédié au mode bas vide Un détecteur d’électrons rétrodiffusés rétractable o Un spectromètre de rayons X à sélection d’énergie (EDS) et le logiciel associé permettant l’acquisition et le traitement des spectres conformément au §2.5 du Cahier des Charges cité supra, o Le logiciel de recherche automatique de particules, o Injecteurs de gaz pour dépôts de matières, o Un dispositif de nettoyage de la pollution carbonée dans la chambre de mesure, o Dispositif de prélèvement de micro objets associé à la colonne ionique - La livraison et l’installation de l’équipement sur le site du CEA/DIF à Bruyères-le-Châtel - La formation à l’utilisation de l’appareil et du logiciel Une part optionnelle : - Option 1 – en cas de levée : Spectromètre combinant la détection des électrons rétrodiffusées et des rayons X, - Option 2 – en cas de levée : Spectromètre EDS sans fenêtre incluant la maintenance pour une durée d’un an, - Option 3 – en cas de levée : Spectromètre EDS rétractable à faible distance de l’échantillon incluant la maintenance pour une durée d’un an, - Option 4 – en cas de levée : Deux injecteurs de gaz : un injecteur d’or et un injecteur de carbone incluant la maintenance pour une durée d’un an, - Option 5 – en cas de levée : Un détecteur STEM incluant la maintenance pour une durée d’un an, - Option 6 – en cas de levée : Un détecteur de type EBSD incluant la maintenance pour une durée d’un an, - Option 7 – en cas de levée : Un dispositif de improvement munis de pinces incluant la maintenance pour une durée d’un an, - Option 8 – en cas de levée : Logiciel de reconstruction en trois dimension, - Option 9 – en cas de levée : Logiciel de post-traitement des images et spectres, - Option 10 – en cas de levée : Maintenance pour une durée d’un an à l’issue de la période de garantie pour l’ensemble des équipements de la part ferme - Option 11 – en cas de levée : Garantie pour une durée de deux ans des équipements de la part ferme - Option 12 – en cas de levée : Garantie pour une durée de trois ans des équipements de la part ferme
Identifiant de la procédure: 0387a070-cfc7-45da-bebf-d1f9d3d83207
Identifiant interne: B26-01893-MV
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38600000 Instruments d'optique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Arpajon
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Présentation des candidatures : Le candidat fournira à l’appui de sa candidature : - le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ; - le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent. Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat - la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente. Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R.2143-3 du code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr. Il est interdit de cumuler les candidatures : - en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire ; - en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les cas d'exclusion à l'appréciation de l'acheteur sont prévus à l'article L2141-5 du code de la commande publique
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: B26-01893-MV - Achat d'un microscope électronique à balayage et de ses équipements
Description: Les Prestations correspondent à l'achat d'un microscope électronique à balayage et de ses équipements, elles se décomposent comme suit : Une part ferme - Fourniture d’un microscope électronique à balayage comprenant les équipements et logiciels suivants : o La colonne électronique, o La colonne ionique ainsi que le logiciel associé permettant le réglage et le paramétrage de la colonne, o La platine et le porte échantillon, o Les détecteurs pour l’imagerie à savoir: Un détecteur d’électrons secondaires immergé dans la colonne électronique Un détecteur d’électrons secondaires rétractable situé dans le haut de la colonne électronique pour capter les électrons secondaires issus de l’extrême surface de l’échantillon. Un détecteur d’électrons rétrodiffusés immergé dans la colonne électronique à haute vitesse d’acquisition. Un détecteur qui permet à la fois la détection des ions (après conversion en électrons) et des électrons secondaires. Un détecteur d'électrons secondaires dédié au mode bas vide Un détecteur d’électrons rétrodiffusés rétractable o Un spectromètre de rayons X à sélection d’énergie (EDS) et le logiciel associé permettant l’acquisition et le traitement des spectres conformément au §2.5 du Cahier des Charges cité supra, o Le logiciel de recherche automatique de particules, o Injecteurs de gaz pour dépôts de matières, o Un dispositif de nettoyage de la pollution carbonée dans la chambre de mesure, o Dispositif de prélèvement de micro objets associé à la colonne ionique - La livraison et l’installation de l’équipement sur le site du CEA/DIF à Bruyères-le-Châtel - La formation à l’utilisation de l’appareil et du logiciel Une part optionnelle : - Option 1 – en cas de levée : Spectromètre combinant la détection des électrons rétrodiffusées et des rayons X, - Option 2 – en cas de levée : Spectromètre EDS sans fenêtre incluant la maintenance pour une durée d’un an, - Option 3 – en cas de levée : Spectromètre EDS rétractable à faible distance de l’échantillon incluant la maintenance pour une durée d’un an, - Option 4 – en cas de levée : Deux injecteurs de gaz : un injecteur d’or et un injecteur de carbone incluant la maintenance pour une durée d’un an, - Option 5 – en cas de levée : Un détecteur STEM incluant la maintenance pour une durée d’un an, - Option 6 – en cas de levée : Un détecteur de type EBSD incluant la maintenance pour une durée d’un an, - Option 7 – en cas de levée : Un dispositif de improvement munis de pinces incluant la maintenance pour une durée d’un an, - Option 8 – en cas de levée : Logiciel de reconstruction en trois dimension, - Option 9 – en cas de levée : Logiciel de post-traitement des images et spectres, - Option 10 – en cas de levée : Maintenance pour une durée d’un an à l’issue de la période de garantie pour l’ensemble des équipements de la part ferme - Option 11 – en cas de levée : Garantie pour une durée de deux ans des équipements de la part ferme - Option 12 – en cas de levée : Garantie pour une durée de trois ans des équipements de la part ferme
Identifiant interne: B26-01893-MV
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38600000 Instruments d'optique
Nomenclature complémentaire (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Arpajon
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 54 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Capacité économique : Un dossier de présentation du candidat, et le cas échéant de chaque cotraitant, comprenant entre autres : - les caractéristiques de l’entreprise : statuts, forme juridique, composition du capital, principaux actionnaires, participations, représentants engageant l’entreprise, effectif total, dimensions, activités, organigramme ; pour information un extrait-K-bis ou équivalent - une attestation d’assurance en cours de validité pour le candidat et chaque cotraitant ; - le chiffre d’affaire global et le CA concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; - les trois derniers bilans et comptes de résultat des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ; - Lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe. Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant son/ses sous-traitants. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce(s) sous-traitant(s) pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié. Le recours à la sous-traitance sera effectué dans le cadre des dispositions du code de la commande publique. Le formulaire DAST ou DC4 du CEA est à compléter pour chaque demande d’acceptation de sous-traitant. La sous-traitance totale est interdite.
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Capacité technique : La sélection des candidats se fera sur les critères suivants : Maîtrise de la capacité à fournir les équipements du présent avis. L’atteinte de ces critères sera démontrée par les dossiers listés ci-après. Chaque entreprise candidate (le mandataire et chacun des cotraitants dans le cadre d'un groupement) devra présenter : un dossier de présentation de l'entreprise (et des cotraitants en cas de groupement) précisant les moyens humains et matériels, une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance de son personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, l'organisation et la qualité (procédures, assurance qualité, certifications ou qualifications en cours de validité), un dossier précis et détaillé des références (au cours des 5 dernières années) de l’entreprise et/ou de l’établissement susceptible d’intervenir, concernant des opérations identiques ou pouvant être assimilées notamment en termes de technicité et d’enjeu. Devront notamment être précisés : la nature du projet, la date, le lieu d’exécution, les références du client correspondant avec ses coordonnées postales et téléphoniques ainsi que celles de la personne en charge du projet, un descriptif précis des responsabilités exercées et des actions conduites par le candidat dans le projet. Si le candidat est soumis à l’article L.22925 du code de l’environnement, il est invité à remettre une attestation précisant que le bilan des émissions de gaz à effet de serre (BEGES) de son entreprise a bien été établi et publié pour l’année N1. La communication du BEGES doit impérativement être effectuée en utilisant le site internet de l’ADEME (https://bilansges.ademe.fr/), conformément à l’article L. 22925 du code de l'environnement et à l’arrêté du 25 janvier 2016 relatif à la plateforme informatique pour la transmission des bilans d'émission de gaz à effet de serre. Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/05/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 12 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: NC
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Pour l’attribution du marché, le CEA impose que le groupement momentané d’entreprises soit : - un groupement solidaire ; ou (à défaut) - un groupement conjoint avec solidarité du mandataire Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme. Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire ; en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre.
Arrangement financier: Règlement à 30 jours à compter de la date de réception de la facture par le CEA, après livraison ou exécution, via le portail Chorus Pro de l'Etat (https://choruspro.gouv.fr)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé pré-contractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le réréfé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L551-13 et suivants du Code de la commande de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - DIF
Numéro d’enregistrement: 775 685 019 00082
Département: ESSONNE
Adresse postale: Domaine du grand Rué Bruyères-le-Châtel
Ville: ARPAJON
Code postal: 91297
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Point de contact: Margaux VERDAGUER
Téléphone: +33169264000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement: 17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: VERSAILLES
Code postal: 91297
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Point de contact: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
Téléphone: +33 1 39 20 54 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: f5f4a75c-6dbf-4612-8b82-ddfb77a27509 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 16/04/2026 08:29:34 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 264892-2026
Numéro de publication au JO S: 75/2026
Date de publication: 17/04/2026
