1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: I.F.C.E.
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de vêtements de travail pour les agents de l'institut français du cheval et de l'équitaation
Description: Fourniture de vêtements de travail pour les agents de l'institut français du cheval et de l'équitaation
Identifiant de la procédure: d61423d6-b2a7-4748-9f3c-5a34b156efb0
Identifiant interne: 2024-46
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale Institut français du cheval et de l'équitation 170, Avenue du Cadre Noir 49400 SAUMUR
Ville Saumur
Code postal 49400
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires Procédure ouverte
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Faillite
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de vêtements de travail pour les agents de l'institut français du cheval et de l'équitaation
Description: Fourniture de vêtements de travail pour les agents de l'institut français du cheval et de l'équitaation
Identifiant interne: AO 2024-46
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: I.F.C.E.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: I.F.C.E.
Numéro d’enregistrement: 13001044000019
Adresse postale: Service achats Route de Troche - BP 6
Ville: Arnac-pompadour
Code postal: 19231
Pays: France
Téléphone: 0555738323
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 56f63860-b7d8-44fb-992a-e4900a8935fe - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 02/07/2024 10:01:17 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 395368-2024
Numéro de publication au JO S: 128/2024
Date de publication: 03/07/2024
